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Avis et rapports du HCSP


Date Support Titre
08/09/2017 Rapport Stratégie nationale de santé : Contribution du Haut Conseil de la santé publique
08/09/2017 Avis Stratégie nationale de santé : Contribution du Haut Conseil de la santé publique
08/09/2017 Programme de séminaire Stratégie nationale de santé : Contribution du Haut Conseil de la santé publique
07/07/2017 Avis Avis relatif à la gestion des DASRI complexes – demande d’avis sur l’opération ponctuelle de déstockage proposée par Ypsomed notamment vis-à-vis de non-conformité réglementaire pour le dispositif mylife™ Omnipod®
23/05/2017 Avis Complément d’information aux mesures de maîtrise de la diffusion recommandées dans l’avis du HCSP du 27 septembre 2016 au regard de l’émergence d’une résistance plasmidique à la colistine (mcr-1) chez les entérobactéries
23/05/2017 Avis Additional information regarding the measures to control the spread of emergent highly-resistant bacteria (eHRB) recommended in the opinion of the French HCPH of 27 September 2016 in view of the emergence of a plasmid mediated (mcr-1) colistin resistance in Enterobacteriaceae
10/03/2017 Avis Obligation de vaccination par le BCG des professionnels de santé listés aux articles L.3112-1, R.3112-1 C et 2 du code de la santé publique
31/01/2017 Rapport Étude internationale de la législation et des pratiques des soins de conservation (thanatopraxie) dans trente pays d’Europe et d’Amérique du Nord
23/01/2017 Avis Demande d’aide à la gestion et à la maîtrise des risques concernant les conditions d’intervention des thanatopracteurs lorsqu’ils exercent à domicile
13/12/2016 Synthèse Séminaire du Haut Conseil de la santé publique du 13 décembre 2016 « De l’expertise à la prise de décision en santé publique »
09/12/2016 Avis Vaccination antiméningococcique C
06/12/2016 Avis Diagnostic microbiologique des entérobactéries productrices de carbapénémases ou résistantes à la colistine renfermant le gène mcr-1
06/12/2016 Avis Microbiological diagnosis of carbapenemase-producing Enterobacteriaceae or colistin-resistant Enterobacteriaceae carrying the mcr-1 gene
27/09/2016 Avis Mesures à prendre en lien avec l’émergence d’une résistance plasmidique à la colistine (mcr-1) chez les entérobactéries
27/09/2016 Avis Obligations vaccinales des professionnels de santé
27/09/2016 Avis Measures to be taken with regard to the emergence of a plasmid-mediated resistance to (mcr-1) colistin in Enterobacteriaceae
17/05/2016 Avis Risques sanitaires liés à la pratique de la « Fish therapy »
02/03/2016 Rapport Santé sexuelle et reproductive
02/03/2016 Avis Santé sexuelle et reproductive
18/01/2016 Avis Risques de contamination par le VHB liés à la formation initiale des étudiants et élèves s’engageant dans les études paramédicales et pharmaceutiques mentionnées dans l’arrêté du 6 mars 2007
08/01/2016 Avis Désinfection des sondes à échographie endocavitaire (SEE)
17/12/2015 Avis Définition des patients à haut risque vital
17/11/2015 Rapport Définition des patients à haut risque vital
17/11/2015 Avis Gestion des déchets produits par les autotests et les dispositifs médicaux contenant un perforant protégé et éventuellement un dispositif électronique et des piles
08/07/2015 Avis Stratégie de classement des patients « cas suspects » de maladie à virus Ebola
05/06/2015 Avis Projet de guide concernant la gestion des déchets issus de médicaments et des déchets liquides dans les établissements de santé et médico-sociaux
05/06/2015 Avis Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
20/05/2015 Avis Mesures de protection et de suivi pour les professionnels de santé exposés à des patients atteints de MVE en particulier dans les centres de traitement Ebola en Afrique de l’Ouest
21/04/2015 Avis Conduite à tenir concernant les personnes ayant une infection chronique par le virus de l’hépatite B et voulant intégrer des filières de formation listées dans l’arrêté du 6 mars 2007
25/03/2015 Avis Propriétés biocides du cuivre participant à la baisse des infections nosocomiales et intérêt médico-économique
14/01/2015 Avis Procédures de nettoyage et de désinfection des surfaces potentiellement contaminées par du virus Ebola
15/12/2014 Avis Anticipation de l’évolution et de l’impact de l’épidémie de maladie à virus Ebola sur le territoire national
09/12/2014 Avis Équipements de protection individuels pour la prise en charge des patients cas suspects, possibles ou confirmés de maladie à virus Ebola
04/12/2014 Avis Prise en charge des personnels de santé en milieu de soins, victimes d’un AES/AEV, à partir d’un patient index cas confirmé de maladie à virus Ebola
04/12/2014 Avis Management of health-care worker (HCW) in care settings who are victims of an AEB/AEV from a patient who is a confirmed index case of Ebola virus disease
20/11/2014 Avis Maladie à virus Ebola - Indications et gestion des examens biologiques
18/11/2014 Avis Conduite à tenir concernant la transmission du virus Ebola après guérison clinique, par les liquides biologiques et notamment par voie sexuelle
31/10/2014 Avis Maladie à virus Ebola - Recommandations à l’intention des professionnels de santé des établissements de santé non établissements de santé de référence habilités
24/10/2014 Avis Avis relatif à la conduite à tenir concernant l’identification et le suivi des personnes contacts d’un cas possible ou confirmé de maladie à virus Ebola et les professionnels de santé exposés à un cas confirmé de maladie à virus Ebola
10/09/2014 Avis Demande de précisions sur l’avis du HCSP concernant la conduite à tenir autour des cas suspects de maladie à virus Ebola du 10 avril 2014
03/07/2014 Rapport Évaluation du Programme national de prévention des infections nosocomiales 2009-2013
15/05/2014 Rapport Infections associées aux soins : propositions pour des indicateurs de résultats à visée de diffusion publique – Rapport d’auditions
30/10/2013 Avis La gestion et la prévention des infections à MERS-CoV, coronavirus responsable du syndrome respiratoire du Moyen-Orient (Middle East Respiratory Syndrome Coronavirus) – Actualisation au 30 octobre 2013
10/07/2013 Rapport Recommandations pour la prévention de la transmission croisée des « Bactéries Hautement Résistantes aux antibiotiques émergentes » (BHRe)
28/06/2013 Avis La gestion et la prévention des infections à MERS-CoV, coronavirus responsable du syndrome respiratoire du Moyen-Orient (Middle East Respiratory Syndrome Coronavirus)
26/06/2013 Avis Enceintes de stockage d’endoscopes thermosensibles (ESET)
24/05/2013 Avis Règles d’hygiène pour la prise en charge des patients suspects d’infections dues au nouveau coronavirus (MERS-CoV)
10/04/2013 Rapport Infections associées aux soins : propositions pour des indicateurs de résultats à visée de diffusion publique basées sur un consensus formalisé d’experts
19/03/2013 Avis Prise en charge des patients suspects d’infections dues au nouveau coronavirus (HCoV-EMC)
20/12/2012 Avis Recommandations pour les conditions d’exercice de la thanatopraxie
20/12/2012 Rapport Recommandations pour les conditions d’exercice de la thanatopraxie
28/09/2012 Avis Procédure de désinfection avant ponction ovocytaire dans le cadre de l’assistance médicale à la procréation (AMP)
03/07/2012 Rapport Conduite à tenir devant une ou plusieurs infections respiratoires aiguës dans les collectivités de personnes âgées
12/12/2011 Avis Avis sur la sécurité infectieuse des biberons et tétines
02/12/2011 Avis Avis relatif à la définition des indications de recours indispensable aux biberons et tétines stériles pour l’alimentation des nouveau-nés et des nourrissons hospitalisés
02/12/2011 Avis Defining indications for the unavoidable use of sterile bottles and teats when feeding hospitalised infants and newborns
18/11/2011 Avis Avis relatif aux difficultés de production du plasma traité par solvant-détergent (SD) et aux modalités de couverture optimale des besoins nationaux en plasmas thérapeutique
18/11/2011 Avis Difficulties of producing solvent/detergent-treated plasma and on the arrangements for best meeting national therapeutic plasma needs
21/10/2011 Rapport Pour une politique globale et intégrée de sécurité des patients. Principes et préconisations
21/10/2011 Synthèse Towards a global and integrated patient safety policy: Principles and recommendations
14/06/2011 Rapport Prévention de la transmission soignant-soigné des virus hématogènes (VHB, VHC, VIH)
14/06/2011 Synthèse Prevention of the healthcare worker-to-patient HBV, HCV, HIV transmission
16/11/2010 Rapport Maîtrise de la diffusion des bactéries commensales multirésistantes aux antibiotiques importées en France lors de la prise en charge de patients rapatriés ou ayant des antécédents d’hospitalisation à l’étranger
01/07/2010 Rapport Analyse bibliographique portant sur les expériences nationales et internationales pour promouvoir ou améliorer la sécurité des patients
18/05/2010 Rapport Recommandations relatives au dépistage du portage digestif des bactéries commensales multirésistantes aux antibiotiques importées en France à l’occasion du rapatriement de patients en provenance de l’étranger et à la maîtrise de leur diffusion
18/05/2010 Rapport Recommandations pour surveiller et prévenir les infections associées aux soins
02/02/2010 Avis Avis relatif aux risques associés à la pratique du packing pour les patients mineurs atteints de troubles envahissants du développement sévères
02/02/2010 Synthèse Risques associés à la pratique du packing pour les patients mineurs atteints de troubles envahissants du développement sévères. Rapport de synthèse d’experts
02/02/2010 Rapport Recommandations relatives aux mesures à mettre en œuvre pour prévenir l’émergence des entérobactéries BLSE et lutter contre leur dissémination
02/02/2010 Rapport Recommendations relating to measures to be implemented to prevent the emergence of ESBL enterobacteriacae and fight against their spread Proposals written up from the point of view of defining a national prevention programme
20/10/2009 Avis Recommandations sur la prise en charge et la prévention des infections cutanées liées aux souches de Staphylocoque aureus résistants à la méticilline communautaires
19/02/2009 Rapport Rapport relatif à la maîtrise de l’émergence et de la diffusion des entérocoques résistants aux glycopeptides (ERG) dans les établissements de santé
17/10/2008 Avis Avis relatif à la désinfection des sondes à échographie endocavitaire
20/06/2008 Avis Avis relatif à la maîtrise de la diffusion des infections à Clostridium difficile dans les établissements de santé français
14/12/2007 Rapport Gaines de protection à usage unique pour dispositifs médicaux réutilisables : recommandations d’utilisation
26/10/2007 Avis Avis sur le projet de décret relatif à l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux produits par les patients en auto traitement et modifiant le Code de la santé publique (dispositions réglementaires)
05/07/2007 Avis Avis sur le projet de décret fixant les règles d’hygiène et de salubrité à respecter lors de la pratique du tatouage par effraction cutanée et du perçage
05/07/2007 Avis Avis sur la classification des tests au gaïac imprégnés de matières fécales, utilisés pour le dépistage du cancer du colon
05/07/2007 Avis Avis sur la pertinence d’instaurer pour la réalisation d’actes invasifs médico-chirurgicaux un ordre de passage dans les programmes quotidiens d’interventions où figurent des patients porteurs de virus VIH, VHC ou VHB
05/07/2007 Rapport Rapport sur l’opportunité d’instaurer un ordre de passage lors d’actes invasifs programmes pour les patients porteurs de virus hématogènes
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