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Avis et rapports du HCSP


Date Support Titre
03/10/2017 Communiqué de presse Identification des outils nécessaires à l’évaluation des impacts sur la santé, et des impacts socio-économiques associés, dans les documents de planification territoriale relatifs aux déplacements ainsi qu’à l’urbanisme et aux logements
07/07/2017 Avis Avis relatif à la gestion des DASRI complexes – demande d’avis sur l’opération ponctuelle de déstockage proposée par Ypsomed notamment vis-à-vis de non-conformité réglementaire pour le dispositif mylife™ Omnipod®
07/07/2017 Avis Avis relatif à la gestion des DASRI complexes – demande d’avis sur le schéma opérationnel proposé par Abbott concernant la gestion du capteur du dispositif FreeStyle Libre
13/12/2016 Synthèse Séminaire du Haut Conseil de la santé publique du 13 décembre 2016 « De l’expertise à la prise de décision en santé publique »
01/12/2016 Rapport Proposition d’objectifs et d’indicateurs des résultats attendus du 3e plan national santé environnement
01/12/2016 Rapport Proposition d’objectifs et d’indicateurs des résultats attendus du 3e plan national santé environnement. Annexe technique Grilles d’analyse des systèmes d’information
01/12/2016 Rapport Proposal of targets and indicators concerning the expected outcomes of the 3rd National Environmental Health Action Plan
28/04/2016 Avis Information et recommandations à diffuser en vue de prévenir les risques sanitaires liés aux pollens allergisants
28/04/2016 Avis Information and recommendations to be issued with a view to preventing health risks associated with allergenic pollen
27/01/2016 Avis Avis sur les expositions au trichloroéthylène présent dans l’air intérieur des logements des riverains du site Wipelec à Romainville (93)
18/01/2016 Avis Mesures de gestion pour l’utilisation de la deltaméthrine dans les départements et territoires français d’Amérique
15/10/2015 Rapport Propositions pour la gestion locale des situations de non-conformité de la qualité de l’eau du robinet en France
15/10/2015 Synthèse Propositions pour la gestion locale des situations de non-conformité de la qualité de l’eau du robinet en France
03/09/2015 Avis Avis relatif à la gestion du risque sanitaire lié aux émissions toxiques d’algues brunes échouées sur les côtes de la Martinique en provenance de la mer des Sargasses
05/06/2015 Avis Projet de guide concernant la gestion des déchets issus de médicaments et des déchets liquides dans les établissements de santé et médico-sociaux
05/06/2015 Avis Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
09/04/2015 Avis Lutte contre les vecteurs du virus responsables du Chikungunya en Guyane après le classement du malathion comme cancérogène probable par le Centre international de recherche sur le cance
29/01/2015 Rapport Impacts sanitaires de la stratégie d’adaptation au changement climatique
13/11/2014 Avis Conditions d’utilisation et mesures de gestion à mettre en place pour l’emploi dérogatoire du malathion en Guyane pour la lutte anti-vectorielle – complément d’information sur les mesures de protection pour les piscines
07/11/2014 Avis Demande de renouvellement de prorogation de délai d’achèvement des travaux de retrait de l’amiante de la Cité administrative de Bordeaux
07/11/2014 Rapport Demande de renouvellement de prorogation de délai d’achèvement des travaux de retrait de l’amiante de la Cité administrative de Bordeaux
23/05/2014 Rapport Expositions au plomb : détermination de nouveaux objectifs de gestion
23/05/2014 Synthèse Expositions au plomb : détermination de nouveaux objectifs de gestion - Synthèse et recommandations
23/05/2014 Rapport Repérage de l’amiante, mesures d’empoussièrement et révision du seuil de déclenchement des travaux de retrait ou de confinement de matériaux contenant de l’amiante - Analyse et recommandations
23/05/2014 Synthèse Repérage de l’amiante, mesures d’empoussièrement et révision du seuil de déclenchement des travaux de retrait ou de confinement de matériaux contenant de l’amiante - Synthèse et recommandations
23/05/2014 Synthèse Lead exposure: determination of new risk management objectives
09/05/2014 Avis Conditions d’utilisation et mesures de gestion à mettre en place si une dérogation était accordée pour l’emploi du malathion en Guyane pour la lutte anti-vectorielle dans le but de prévenir la propagation de l’épidémie de chikungunya se développant actuellement dans les Antilles
15/11/2013 Avis Messages sanitaires à diffuser lors d’épisodes de pollution de l’air ambiant par les particules, l’ozone, le dioxyde d’azote et/ou le dioxyde de soufre
15/11/2013 Avis Public health messages to be issued during episodes of pollution by particles, ozone, nitrogen dioxide and/or sulphur dioxide
19/09/2013 Synthèse Évaluation du deuxième plan national santé environnement. Synthèse et préconisations
19/09/2013 Synthèse Évaluation du deuxième plan national santé environnement. Communiqué de presse
19/09/2013 Rapport Évaluation du deuxième plan national santé environnement
06/09/2013 Rapport Expositions aux niveaux sonores élevés de la musique : recommandations sur les niveaux acceptables
11/07/2013 Rapport Le risque lié aux légionelles. Guide d’investigation et d’aide à la gestion
14/06/2013 Avis Analyse et évaluation de l’efficacité des actions engagées pour respecter la future limite de qualité de 10 µg/L de plomb dans l’eau du robinet
14/06/2013 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos - Les particules
14/06/2013 Avis Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos - Les particules
01/02/2013 Avis Demande de délai supplémentaire d’achèvement des travaux de retrait de l’amiante de la Maison des Sciences de l’Homme à Paris
19/01/2013 Synthèse Evaluation of the second national environmental health action plan - summary and recommendations
06/07/2012 Avis Avis relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le trichloroéthylène dans l'air des espaces clos
06/07/2012 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l'air des espaces clos – Le trichloroéthylène
13/04/2012 Rapport Pollution par les particules dans l’air ambiant : recommandations pour protéger la santé
13/04/2012 Synthèse Pollution par les particules dans l’air ambiant : synthèse et recommandations pour protéger la santé
13/04/2012 Synthèse Particulate matter in outdoor air pollution : Summary and recommendations for protecting health
22/03/2012 Avis Avis relatif à la définition de seuils d’intervention et des mesures de gestion associées pour prévenir les effets sur la santé des populations exposées aux émissions toxiques provenant d’algues brunes échouées sur les côtes de La Martinique et de La Guadeloupe
05/01/2012 Avis Avis sur la demande de prorogation de délai d’achèvement des travaux de retrait de l’amiante de la Cité administrative de Bordeaux
05/01/2012 Avis Avis et rapport relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le naphtalène dans l’air des espaces clos
05/01/2012 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion pour le naphtalène dans l’air des espaces clos - Le naphtalène
09/11/2011 Avis Demande de délai supplémentaire d’achèvement des travaux de traitement de l’amiante du site « Côte de Nacre » du CHU de Caen, au titre de l’article 10 du décret n° 2011-629 du 3 juin 2011
23/09/2011 Avis Avis sur la demande de prorogation de délai de fin de travaux de retrait de l’amiante de l’ensemble immobilier Clichy-Pouchet (92)
29/06/2011 Avis Risques sanitaires liés aux systèmes collectifs de brumisation d’eau
04/05/2011 Avis Avis relatif au projet d’arrêté ministériel relatif au déclenchement des procédures préfectorales lors d’épisodes de pollution et au document simplifié d’information mentionné à l’article R.222-13-1 du code de l’environnement
04/05/2011 Avis Avis relatif à la demande de prorogation du délai d’achèvement des travaux de retrait de l’amiante du centre commercial Intermarché, Zac de la Clairière à Rambouillet (78)
22/03/2011 Avis Avis relatif à la surveillance épidémiologique et sanitaire des personnes en provenance du Japon et résidant en France
09/02/2011 Avis Avis sur l’introduction d’une nouvelle disposition au projet de décret relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis (article 10)
21/12/2010 Rapport Évaluation des risques sanitaires dans les analyses de zone. Utilité, lignes méthodologiques et interprétation
21/12/2010 Synthèse Évaluation des risques sanitaires dans les analyses de zone. Utilité, lignes méthodologiques et interprétation - Annexe 4 - Synthèse française du séminaire international
21/12/2010 Synthèse Évaluation des risques sanitaires dans les analyses de zone. Utilité, lignes méthodologiques et interprétation - Annexe 4 - International workshop synthesis english version
21/12/2010 Rapport Évaluation des risques sanitaires dans les analyses de zone. Utilité, lignes méthodologiques et interprétation - Annexe 3 - Auditions
21/12/2010 Rapport Évaluation des risques sanitaires dans les analyses de zone. Utilité, lignes méthodologiques et interprétation - Annexe 5 - Revue bibliographique
21/12/2010 Rapport Évaluation des risques sanitaires dans les analyses de zone. Utilité, lignes méthodologiques et interprétation - Annexe 6 - Revue bibliographique
21/12/2010 Rapport Health risk assessment in zone analyses. Utility, methodological issues and interpretation
21/10/2010 Avis Avis relatif à la mise à déclaration obligatoire (DO) des mésothéliomes
16/06/2010 Avis Avis sur le projet de décret relatif à la toxicovigilance
16/06/2010 Avis Avis sur le projet de décret relatif à la protection des personnes contre le risque lié au radon dans les immeubles bâtis
16/06/2010 Avis Avis relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le benzène dans l’air des espaces clos
16/06/2010 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos – Le benzène
16/06/2010 Avis Avis relatif aux mesures de gestion à mettre en œuvre en cas de teneurs élevées en tétrachloroéthylène dans l’air intérieur des logements
16/06/2010 Avis Avis relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le tétrachloroéthylène dans l’air des espaces clos
16/06/2010 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos – Le tétrachloroéthylène
17/03/2010 Avis Avis sur les projets de décret et d’arrêtés relatifs à la protection des personnes contre le risque lié au radon dans les bâtiments
12/03/2010 Avis Recommandation de vigilance relative à la sécurité des nanoparticules d’argent
27/11/2009 Avis Avis relatif aux risques pour la santé liés aux effets qualitatifs du changement climatique
20/11/2009 Avis Avis relatif à la demande de prorogation du délai d’achèvement des travaux de traitement de l’amiante de la tour Boucry à Paris 18e
13/10/2009 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos. Présentation de la démarche méthodologique
13/10/2009 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos. Le formaldéhyde
13/10/2009 Avis Avis relatif à la demande de renouvellement de prorogation du délai d’achèvement des travaux de traitement de l’amiante de la tour Maine Montparnasse à Paris 15e
10/03/2009 Avis Avis sur le projet de décret relatif à l’entretien annuel pour les chaudières d’une puissance comprise entre 4 et 400 kilowatts
07/01/2009 Avis La sécurité des travailleurs lors de l’exposition aux nanotubes de carbone
17/10/2008 Avis Avis relatif à la demande de prorogation du délai d’achèvement des travaux de désamiantage du site « Côte de Nacre » du CHU de Caen
17/10/2008 Avis Avis sur le projet de décret relatif à la collecte et à la destruction des médicaments à usage humain non utilisés et modifiant le Code de la santé publique (dispositions réglementaires)
17/10/2008 Avis Avis relatif sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 18 juillet 2000 modifié relatif à l’interdiction de mise sur le marché de certains produits contenant du nickel
14/12/2007 Avis Avis relatif à la demande de renouvellement de prorogation du délai d’achèvement des travaux de désamiantage de la Maison des Sciences de l’Homme, Paris
23/11/2007 Avis Avis sur la demande de renouvellement de prorogation du délai d’achèvement des travaux de désamiantage du campus de Jussieu, Paris
07/11/2007 Avis Avis relatif au projet de Directive européenne sur la qualité de l’air ambiant
22/10/2007 Avis Avis sur le rapport du groupe de travail 3 santé-environnement du « Grenelle de l’environnement »
14/09/2007 Avis Avis sur le projet de décret relatif à la protection des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants et portant modification du Code de la santé publique (dispositions réglementaires)
05/07/2007 Avis Avis relatif à la demande de prorogation du délai d’achèvement des travaux de désamiantage de la tour Mercure, Paris
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