Cette étude a été réalisée à la demande du HCSP. Son objectif est de nourrir la réflexion des experts de la Commission spécialisée Sécurité des patients du Haut Conseil de la santé publique (HCSP), sur les stratégies à adopter pour améliorer la sécurité patient.

Le rapport s’appuie sur l’analyse des expériences de cinq pays (le Royaume Uni, le Danemark, les Etats-Unis, l’Australie et le Canada) en matière de développement des politiques et programmes concernant la sécurité des patients.

Pour accéder aux expériences étrangères, il a été procédé à l’analyse de références documentaires nationales et internationales. Un corpus d’experts étrangers en sécurité patient a été sollicité par le biais d’un questionnaire puis d’interviews téléphoniques.

Ce rapport cherche à dégager, à travers ces démarches, un cadre de lecture commun, une grille de problématiques systématiquement rencontrées dans l’élaboration de politiques pour la sécurité patient, et à en déduire des recommandations pour leur développement en France.

Cet avis actualise l’avis du 23 avril 2010 en apportant des précisions sur la posologie des vaccins contre la grippe pandémique disponibles et la stratégie vaccinale pour la saison 2010-2011.

Cet avis fait suite à une saisine de la direction générale de la santé du 28 mai 2010 afin d’adapter, pour la saison 2010,  la stratégie de vaccination contre la grippe au contexte de l'Ile de la Réunion.

Dans le cadre de la procédure de mise sur le marché du vaccin conjugué tétravalent contre les infections invasives méningococciques Menveo®, le Haut Conseil de la santé publique a émis des recommandations vaccinales, après consultation du Comité technique des vaccinations et du Comité des maladies liées aux voyages et des maladies d’importation.

Lire aussi les Recommandations sanitaires pour les voyageurs 2010.

Conformément à l’article L.1311-1 du Code de la santé publique, le Haut Conseil de la santé publique a été consulté pour rendre un avis sur ce projet de décret relatif à la toxicovigilance, pris en application de l’article 106 de la loi hôpital, patients, santé et territoires. Ce projet simplifie notablement les dispositifs actuels de déclaration et de surveillance.

Suite à l’avis du Haut Conseil de la santé publique du 17 mars 2010 (lire) sur les projets de décret et d’arrêtés relatifs à la protection des personnes contre le risque lié au radon dans les bâtiments, le HCSP a été saisi par la direction générale de la santé le 26 mai 2010 afin de donner un avis sur une nouvelle version du décret.

Le Haut Conseil de la santé publique a  réévalué les recommandations  relatives à la vaccination contre les rotavirus des nourrissons âgés de moins de 6 mois comme préconisé dans les conclusions de l'avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France en date du 5 décembre 2006.

Le rapport du groupe de travail du Comité technique des vaccinations est joint au présent avis.

Lire aussi Avis du CSHPF, section des maladies transmissibles, 22 septembre et 5 décembre 2006 : http://www.hcsp.fr/docspdf/cshpf/a_mt_220906_rotavirus.pdf

Le Haut Conseil de la santé publique a  réévalué les recommandations  relatives à la vaccination contre les rotavirus des nourrissons âgés de moins de 6 mois comme préconisé dans les conclusions de l'avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France en date du 5 décembre 2006.