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Avis et rapports du HCSP


Tous les documents avec le mot-clef sécurité des patients (pour tous les domaines)
Date Support Titre
11/02/2022 Avis Avis actualisant les critères de sélection à mettre en œuvre pour les donneurs de produits sanguins labiles et de tissus dans le contexte de pandémie de Covid-19 avec circulation majoritaire du variant Omicron de SARS-CoV-2
11/02/2022 Avis Update of selection criteria for donors of labile blood products and tissues in the context of a Covid-19 pandemic with a predominant circulation of the Omicron variant of SARS-CoV-2
16/12/2021 Note Évaluation de la pertinence de mise en œuvre de critères de sélection des donneurs de sang basés sur une analyse des comportements sexuels à risque de transmission d'agents infectieux, en prenant en compte le contexte de la pandémie de Covid-19 et son impact sur la prévention de l’infection par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH)
21/10/2021 Note Actualisation des critères de sélection des donneurs d’organes, de cellules et de tissus (OTC) face au Covid-19, prenant en compte le statut vaccinal du donneur et la fragilité du receveur
15/09/2021 Avis Avis abrogeant l’avis complémentaire du 15 avril 2021 sur les critères de sélection des donneurs d’organes, tissus et cellules dans le contexte de pandémie de Covid-19, en rapport avec l’arrêt de la circulation en France d’un variant du SARS-CoV-2
15/04/2021 Avis Avis actualisant les critères de sélection à mettre en œuvre pour les donneurs de sang dans le contexte de pandémie de Covid-19
15/04/2021 Avis Avis complémentaire à l’avis du 9 mars 2021 sur les critères de sélection des donneurs de cellules, tissus et organes dans le contexte de pandémie de Covid-19, suite à l’apparition de nouveaux variants du SARS-CoV-2
15/04/2021 Avis Cell, tissue and organ donor selection in response to new SARS-CoV-2 variants
09/03/2021 Avis Avis actualisant les critères de sélection à mettre en œuvre pour les donneurs de cellules, tissus et organes dans le contexte de pandémie de Covid-19
09/03/2021 Avis Cell, Tissue and Organ Donor Selection in the Context of Pandemic Covid-19
29/09/2020 Avis Avis sur un projet de décret relatif à la gestion des déchets issus des dispositifs médicaux perforants utilisés par les patients en auto-traitement modifiant les articles R.1335-8-1 et suivants et les articles R.1335-6 à R.1335-8 du Code de la santé publique
14/03/2020 Avis Avis complémentaire à l’avis des 7 et 24 février 2020 relatif aux mesures de prévention à appliquer aux donneurs de sang, produits sanguins labiles, cellules, tissus et organes ayant séjourné en zone à risque de transmission du virus SARS-CoV-2.
24/02/2020 Avis Avis relatif aux mesures de prévention à appliquer aux donneurs de sang, produits sanguins labiles, cellules, tissus et organes ayant séjourné en zone à risque de transmission du virus SARS-CoV-2
24/02/2020 Avis Maintaining safe donations of blood, cells, tissue and organs while SARS-CoV-2 is actively circulating
16/01/2020 Avis Avis relatif aux mesures de prévention à appliquer aux produits issus du corps humain, produits sanguins labiles, cellules, tissus et organes dans les territoires français d’Amérique dans une situation d’intensification de la circulation du virus de la dengue
14/09/2018 Avis Avis sur le projet de décision modifiant la décision n°2017-DC-0585 de l’Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) relative à la formation continue des professionnels à la radioprotection des personnes exposées à des rayonnements ionisants à des fins médicales
17/05/2018 Rapport Évaluation du programme national de sécurité des patients 2013-2017
17/05/2018 Synthèse Évaluation du programme national de sécurité des patients 2013-2017
17/05/2018 Rapport Evaluation of the 2013-2017 national patient safety programme
01/09/2016 Avis Avis relatif aux conditions d’intervention des thanatopracteurs
21/10/2011 Rapport Pour une politique globale et intégrée de sécurité des patients. Principes et préconisations
21/10/2011 Synthèse Towards a global and integrated patient safety policy: Principles and recommendations
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