Politiques publiques, pollution atmosphérique et santé

Présentation

La pollution atmosphérique a connu une diminution sensible au cours des dernières décennies. Elle n’en doit pas moins continuer à faire l’objet de mesures de prévention adaptées, dans un cadre global qui prenne en compte tant l’air ambiant extérieur que celui de notre vie quotidienne (habitat, travail, espaces publics…).

Ce rapport s’attache à présenter les moyens d’améliorer la connaissance et la prévention des phénomènes liés à la pollution de l’air.

Le Haut Comité de la santé publique propose ensuite un ensemble de recommandations, visant notamment à promouvoir un effort coordonné de recherche, améliorer l’information de la population sur la qualité de l’air, poursuivre l’effort de réduction des sources d’émission de polluants et renforcer la cohérence des politiques publiques sur la pollution atmosphérique.

Lire aussi l'entretien avec Denis Zmirou et François Bonnaud, rédacteurs du rapport.

Sommaire

• Saisine ministérielle
• Composition du groupe de travail et personnalités auditionnées
• Résumé
• Introduction Pollution atmosphérique: connaissances et recherches
  • Évolution de la pollution atmosphérique
  • Impacts biologiques, sanitaires et sociaux de la pollution atmosphérique
  • Quelques grandes questions scientifiques et de santé publique: faits et incertitudes
• Gestion de la qualité de l’air et de ses effets sanitaires
  • La politique française de lutte contre la pollution atmosphérique dans l’air ambiant
  • Les nouveaux outils de planification préconisés par la LAURE
  • Surveillance de la pollution atmosphérique urbaine extérieure
  • Évaluation de l’impact de la pollution atmosphérique sur la santé
  • La pollution dans les locaux: l’habitat et le secteur tertiaire
  • Maîtrise de la pollution atmosphérique en milieu professionnel
• Propositions pour améliorer les politiques publiques relatives à la pollution atmosphérique
  • Promouvoir un effort coordonné de recherche
  • Développer la formation dans le domaine santé-environnement
  • Améliorer le caractère transparent et démocratique des procédures d’autorisation d’aménagements ou d’activités pouvant générer une pollution atmosphérique
  • Renforcer la cohérence des politiques publiques sur la pollution atmosphérique
  • Poursuivre l’effort de réduction des sources d’émission des polluants
  • Renforcer les points faibles de la maîtrise des expositions aux polluants de l’air
  • Optimiser la surveillance de la qualité de l’air en vue de l’évaluation du risque
  • Améliorer l’information de la population sur la qualité de l’air
• Recommandations
  • Promouvoir un effort coordonné de recherche
  • Développer la formation dans le domaine santé-environnement
  • Améliorer le caractère transparent et démocratique des procédures d’autorisation d’aménagements ou d’activités pouvant générer une pollution atmosphérique
  • Renforcer la cohérence des politiques publiques sur la pollution atmosphérique
  • Poursuivre l’effort de réduction des sources d’émissions de polluants
  • Renforcer les points faibles de la maîtrise des expositions et des risques
  • Optimiser la surveillance de la qualité de l’air en vue de l’évaluation des risques
  • Améliorer l’information de la population sur la qualité de l’air
• Conclusion
  • La pollution atmosphérique constitue-t-elle une priorité de santé publique?
• Annexes
• Bibliographie

Groupe de travail