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Section des « Eaux » > Avis de la section des eaux > Eaux usées et assainissement

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DateTitreLien
06/09/2005Avis du CSHPF du 6 septembre 2005 relatif à la demande d'autorisation d'utilisation du procédé d'assainissement autonome"SUPER PLUS" (micro station à boues activées) déposée par la société ISEA S.p.A  (14 ko)
09/11/2004Avis du CSHPF relatif à l'utilisation du "filtre à tourbe Premier Tech" dans une filière d'assainissement autonome déposée par la société Accade Environnement puis par la société Premier Tech Québec  (19 ko)
09/11/2004Avis du CSHPF relatif au procédé épurateur "Septodiffuseur" utilisé pour l'assainissement non collectif déposée par les Etablissements Neveux puis par le Groupe Sébico  (19 ko)
04/05/2004Avis du CSHPF du 4 mai 2004 relatif à la demande d'autorisation d'utilisation du filtre compact BIOPACK de la filière d'assainissement autonome BIOROCK déposée par la Société "l'Assainissement Autonome Sarl"  (9 ko)
02/03/2004Avis du CSHPF relatif à l'utilisation du "filtre à tourbe Premier Tech" dans une filière d'assainissement autonome déposée par la société Accade Environnement puis par la société Premier Tech Québec  (10 ko)
06/01/2004Avis du CSHPF du 6 janvier 2004 relatif au système d'épandage avec chambres INFILTRATOR utilisé pour l'assainissement autonome déposée par la société Eurofiltrator  (8 ko)
07/07/2003Avis du CSHPF relatif au procédé épurateur "Septodiffuseur" utilisé pour l'assainissement non collectif déposée par les Etablissements Neveux puis par le Groupe Sébico  (7 ko)
07/07/2003Avis du CSHPF relatif à l'utilisation du "filtre à tourbe Premier Tech" dans une filière d'assainissement autonome déposée par la société Accade Environnement puis par la société Premier Tech Québec  (9 ko)
08/10/2002Avis du CSHPF du 8 octobre 2002 relatif à l'utilisation de la filière d'assainissement autonome EPARCO (fosse + filtre EPARCO) déposée par la Société EPARCO Assainissement  (7 ko)
22/02/2000Avis du CSHPF relatif au procédé épurateur "Septodiffuseur" utilisé pour l'assainissement non collectif déposée par les Etablissements Neveux puis par le Groupe Sébico  (6 ko)
06/05/1996Avis du CSHPF du 9 décembre 2003 relatif au projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques pour l'assainissement autonome (arrêté du 24 décembre 2003)  (6 ko)
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