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Section des « Eaux » > Avis de la section des eaux > Eaux usées et assainissement > Assainissement autonome

Retour au sommaire des avis et rapports du CSHPF
DateTitreLien
06/06/2006Avis du CSHPF du 6 juin 2006 relatif au projet de construction de la station d'épuration de la Feyssine et de rejet del'émissaire de la Plaine de l'Est présenté par la Communauté Urbaine de Lyon (Rhône  (14 ko)
06/06/2006Avis du CSHPF du 6 juin 2006 relatif à la demande d'autorisation d'épandage agricole des boues des stations d'épuration deMarquette lez Lille et Wattrelos présentée par Lille - Métropole Communauté Urbaine - Wattrelos (Nord)  (15 ko)
15/05/2006Avis du CSHPF du 15 mai 2006 relatif à la demande de renouvellement de l'autorisation de la station d'épuration de lacommune de Saint-Jean-de-Monts et de la partie nord de Saint-Hilaire-de-Riez (Vendée)  (25 ko)
07/03/2006Avis du CSHPF du 7 mars 2006 relatif au système d'assainissement de l'agglomération de Paimpol (Côtes-d'Armor)  (19 ko)
03/01/2006Avis du CSHPF du 3 janvier 2006 relatif à la demande d'autorisation d'extension de la station d'épuration Seine-Avald'Achères (Yvelines)  (18 ko)
03/01/2006Avis du CSHPF du 3 janvier 2006 relatif au projet de réhabilitation de la station d'épuration de Saint-Fons présenté par lacommunauté urbaine de Lyon (Rhône)  (15 ko)
06/12/2005Avis du CSHPF du 6 décembre 2005 relatif au système d'assainissement de Saint-Palais-Les Mathes présenté par lacommunauté d'agglomération du Pays Royannais (Charente-Maritime)  (21 ko)
06/12/2005Avis du CSHPF du 6 décembre 2005 relatif au projet d'assainissement des eaux usées de la commune de Marseillanproposé par la communauté d'agglomération du bassin de Thau (Hérault)  (22 ko)
06/12/2005Avis du CSHPF du 6 décembre 2005 relatif au projet de reconstruction de la station d'épuration de Perpignan proposé par lacommunauté d'agglomération Perpignan Méditerranée (Pyrénées-Orientales)  (27 ko)
06/12/2005Avis du CSHPF du 6 décembre 2005 relatif au projet d'extension de la station d'épuration du Port d'Albret située sur leterritoire de la commune de Soustons proposé par le Syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement de Marensin(Landes)  (16 ko)
04/10/2005Avis du CSHPF du 4 octobre 2005 relatif au projet d'assainissement de l'agglomération de Clohars-Carnoët (Finistère)  (13 ko)
06/09/2005Avis du CSHPF du 6 septembre 2005 relatif au projet d'épandage des boues issues des stations d'épuration "JacquesMonod" et "Rue de Toul" situées sur le territoire de la commune de Calais (Pas-de-Calais)  (14 ko)
06/09/2005Avis du CSHPF du 6 septembre 2005 relatif au projet d'extension et d'exploitation de la station d'épuration de la ville deChâteauroux proposé par la communauté d'agglomération Castelroussine (Indre)  (15 ko)
01/03/2005Avis du CSHPF du 1er mars 2005 relatif au projet d'extension et de remise aux normes de la station d'épuration de Le Barcarès présenté par le SIVOM de Leucate/Barcarès (Pyrénées-Orientales)  (14 ko)
01/02/2005Avis du CSHPF du 1er février 2005 relatif à la demande d'autorisation de la réhabilitation de la collecte des eaux usées et de la restructuration de la station d'épuration de Saint-Etienne (Loire)  (14 ko)
01/02/2005Avis du CSHPF du 1er février 2005 relatif au projet de construction d'une station d'épuration des eaux usées à Saint-Pantaléon de Larche proposé par la Communauté d'agglomération de Brive (Corrèze)  (22 ko)
04/01/2005Avis du CSHPF du 4 janvier 2005 relatif au projet de décret portant simplification des dispositions réglementaires applicables à la collecte et à l'épuration des eaux usées urbaines  (18 ko)
04/01/2005Avis du CSHPF du 4 janvier 2005 relatif aux travaux d'aménagement de la station d'épuration du "Petit Plessis" sur la commune du Château d'Olonne et à la poursuite de l'utilisation de déversoirs d'orage proposés par la Communauté de communes des Olonnes (Vendée)  (30 ko)
05/10/2004Avis du CSHPF du 5 octobre 2004 relatif au projet d'assainissement de l'agglomération de Guéthary proposé par le Syndicat intercommunal d'assainissement de Guéthary-Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques)  (13 ko)
05/10/2004Avis du CSHPF du 5 octobre 2004 relatif au projet de construction d'une station d'épuration à Landevennec (Finistère)  (19 ko)
07/09/2004Avis du CSHPF du 7 septembre 2004 relatif à la demande d'avis préalable sur la fixation d'objectifs de réduction des flux de substances microbiologiques dans la Lagune de Thau (Hérault)  (26 ko)
07/09/2004Avis du CSHPF du 7 septembre 2004 relatif au projet de mise aux normes du système de collecte et de traitement des eaux usées de l'Agglomération dijonnaise (Côte d'Or)  (26 ko)
02/03/2004Avis du CSHPF du 2 mars 2004 relatif au projet de mise aux normes et d'extension de la station d'épuration de Nîmes et de transfert des effluents proposé par la ville de Nîmes (Gard)  (24 ko)
02/03/2004Avis du CSHPF du 2 mars 2004 relatif à la demande d'avis sur le projet de construction d'une station d'épuration proposé par l'Agglomération de Loperhet (Finistère)  (15 ko)
02/03/2004Avis du CSHPF relatif au projet de station d'épuration de la Communauté de communes d'Epernay - Pays de Champagne (Marne)  (27 ko)
09/12/2003Avis du CSHPF du 9 décembre 2003 relatif au projet d'extension biologique de la station d'épuration de Marseille (Bouches-du-Rhône)  (15 ko)
07/10/2003Avis du CSHPF du 7 octobre 2003 relatif au programme général d'assainissement du Syndicat intercommunal de la Côte d'Amour et de la Presqu'île guérandaise (Loire-Atlantique)  (14 ko)
07/10/2003Avis du CSHPF relatif au projet de station d'épuration de la Communauté de communes d'Epernay - Pays de Champagne (Marne)  (25 ko)
09/09/2003Avis du CSHPF du 9 septembre 2003 relatif au projet d'extension de la station d'épuration de Sausheim déposée par le SIVOM de l'agglomération Mulhousienne (Bas-Rhin)  (15 ko)
09/09/2003Avis du CSHPF du 9 septembre 2003 relatif au projet d'extension de la station d'épuration de l'agglomération de Plouescat (Finistère)  (25 ko)
09/09/2003Avis du CSHPF du 9 septembre 2003 relatif au projet de rénovation du système d'assainissement communal de Carcassonne (Aude)  (18 ko)
08/07/2003Avis du CSHPF du 8 juillet 2003 relatif au projet de création d'un parc paysager sur le site de Seine-Aval et sur son alimentation en eau par les eaux traitées de la station d'épuration d'Achères (Yvelines)  (15 ko)
04/06/2002Avis du CSHPF du 4 juin 2002 relatif à la demande d'autorisation de la station d'épuration "Seine-Aval" située sur le territoire de la commune d'Achères (Yvelines)  (15 ko)
12/03/2002Avis du CSHPF du 12 mars 2002 relatif au projet de reconstruction de la station d'épuration de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) - Communaute d'Agglomération Boulonnaise  (24 ko)
15/01/2002Avis du CSHPF relatif au projet d'assainissement présenté par la Commune de Loperhet (Finistère) - rejet d'effluents épurés en amont d'une zone coquillière  (14 ko)
12/06/2001Avis du CSHPF relatif au traitement des effluents de l'usine d'équarrissage devant traiter des matières premières à haut risque, exploitée par la société SARIA Industrie à Etampes (Essonne)  (7 ko)
12/03/2001Avis du CSHPF relatif au traitement des effluents de l'usine d'équarrissage devant traiter des matières premières à haut risque, exploitée par la société SARIA Industrie à Etampes (Essonne)  (8 ko)
14/11/2000Avis du CSHPF relatif au projet d'assainissement présenté par la Commune de Loperhet (Finistère) - rejet d'effluents épurés en amont d'une zone coquillière  (23 ko)
30/09/1997Recommandations du CSHPF du 30 septembre 1997 vis-à-vis des risques liés à l'épandage des boues résiduaires des stations d'épuration urbaines ou mixtes  (144 ko)
22/11/1994Avis du CSHPF du 22 novembre 1994 relatif à la demande d'autorisation de rejet en Seine des effluents épurés de la station d'épuration projetée à Colombes (SIAAP)  (22 ko)
18/01/1994Avis du CSHPF du 18 janvier 1994 relatif à la demande d'autorisation de rejet dans la Seine des eaux usées issues de la station d'épuration d'Achères (Yvelines)  (23 ko)
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