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Section des « Eaux » > Avis de la section des eaux > Classement de communes

Retour au sommaire des avis et rapports du CSHPF
DateTitreLien
06/06/2006Avis du CSHPF du 6 juin 2006 relatif au bilan de suivi post-homologation du fosthiazate dans les eaux réalisé par la sociétéISK Biosciences Europe S.A  (20 ko)
06/06/2006Avis du CSHPF du 6 juin 2006 relatif au bilan de suivi post-homologation du flazasulfuron dans les eaux réalisé par lasociété ISK Biosciences Europe S.A  (21 ko)
09/05/2006Avis du CSHPF du 9 mai 2006 relatif au retour d'expérience des traitements anti-amibiens à la monochloramine réalisés en2005 par EDF sur les centrales nucléaires de production d'électricite (CNPE) de Bugey, Chooz, Dampierre, Golfech etNogent et des essais d'injection séquentielle de monochloramine sur un demi-circuit de refroidissement d’une tranche duCNPE de Bugey  (27 ko)
09/05/2006Avis du CSHPF du 9 mai 2006 relatif au retour d'expérience des traitements anti-amibiens par ultra-violets réalisés en 2005par EDF sur la centrale nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Civaux  (29 ko)
09/05/2006Avis du CSHPF du 9 mai 2006 relatif à la veille technologique réalisée par EDF en 2005 sur des études pluriannellesmenées dans le domaine du développement de méthodes de mesures, de la diversification des moyens de prévention et del'évaluation des risques vis-à-vis des amibes et des légionelles  (29 ko)
04/04/2006Avis du CSHPF du 4 avril 2006 relatif à la demande d’agrément du laboratoire n° 050101 pour le contrôle sanitaire des eaux  (30 ko)
04/04/2006Avis du CSHPF du 4 avril 2006 relatif à la demande d’agrément du laboratoire n° 050102 pour le contrôle sanitaire des eaux  (31 ko)
04/04/2006Avis du CSHPF du 4 avril 2006 relatif à la demande d’agrément du laboratoire n° 050103 pour le contrôle sanitaire des eaux  (31 ko)
04/04/2006Avis du CSHPF du 4 avril 2006 relatif à la demande d’agrément du laboratoire n° 050104 pour le contrôle sanitaire des eaux  (32 ko)
04/04/2006Avis du CSHPF du 4 avril 2006 relatif à la demande d’agrément du laboratoire n° 050105 pour le contrôle sanitaire des eaux  (30 ko)
04/04/2006Avis du CSHPF du 4 avril 2006 relatif à la demande d’agrément du laboratoire n° 050106 pour le contrôle sanitaire des eaux  (32 ko)
04/04/2006Avis du CSHPF du 4 avril 2006 relatif à la demande d’agrément du laboratoire n° 050107 pour le contrôle sanitaire des eaux  (27 ko)
04/04/2006Avis du CSHPF du 4 avril 2006 relatif à la demande d’agrément du laboratoire n° 050108 pour le contrôle sanitaire des eaux  (45 ko)
04/04/2006Avis du CSHPF du 4 avril 2006 relatif à la demande d’agrément du laboratoire n° 050109 pour le contrôle sanitaire des eaux  (31 ko)
04/04/2006Avis du CSHPF du 4 avril 2006 relatif à la demande d’agrément du laboratoire n° 050110 pour le contrôle sanitaire des eaux  (32 ko)
04/04/2006Avis du CSHPF du 4 avril 2006 relatif à la demande d’agrément du laboratoire n° 050111 pour le contrôle sanitaire des eaux  (32 ko)
04/04/2006Avis du CSHPF du 4 avril 2006 relatif à la demande d’agrément du laboratoire n° 050112 pour le contrôle sanitaire des eaux  (31 ko)
02/02/2006Avis du CSHPF du 2 février 2006 relatif aux projets de décrets modifiant le code de la santé publique relatifs à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine, y compris les eaux minérales naturelles et aux arrêtésd'application  (46 ko)
02/02/2006Avis du CSHPF du 2 février 2006 relatif au projet d’arrêté relatif aux conditions que doivent satisfaire les laboratoires réalisant les prélèvements et les analyses de surveillance des eaux en application des articles R. 1321-24 et R. 1322-45 ducode de la santé publique  (22 ko)
03/01/2006Avis du CSHPF du 3 janvier 2006 relatif au projet d’arrêté relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôlesanitaire pour les eaux utilisées dans une entreprise alimentaire ne provenant pas du réseau public de distribution et pour lafabrication de glace alimentaire, pris en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé publique  (25 ko)
03/01/2006Avis du CSHPF du 3 janvier 2006 relatif au projet d’arrêté relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution, pris en application des articles R. 1321-15 et R. 1321-16 ducode de la santé publique  (15 ko)
03/01/2006Avis du CSHPF du 3 janvier 2006 relatif au projet d’arrêté relatif aux limites de qualité des eaux brutes pour la productiond'eau destinée à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux conditionnées, et aux limites et références de qualité des eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux conditionnées  (73 ko)
06/12/2005Avis du CSHPF du 6 décembre 2005 relatif au projet d’arrêté relatif aux analyses de contrôle sanitaire et de surveillance des eaux conditionnées, utilisées en buvette publique ou dans un établissement thermal  (33 ko)
06/12/2005Avis du CSHPF du 6 décembre 2005 relatif au projet d’arrêté relatif à l’importation des eaux conditionnées  (26 ko)
08/11/2005Avis du CSHPF du 8 novembre 2005 relatif aux projets de décrets relatifs au Haut Conseil de la Santé Publique et modifiant le code de la santé publique  (18 ko)
08/11/2005Avis du CSHPF du 8 novembre 2005 relatif au projet d’arrêté relatif aux conditions de reconnaissance des laboratoires de surveillance des eaux pris en application des articles R. 1321-24 et R. 1322-49 du code de la santé publique  (27 ko)
08/11/2005Avis du CSHPF du 8 novembre 2005 relatif au projet d’arrêté relatif aux traitements de l’eau minérale naturelle utilisée à des fins thérapeutiques dans les établissements thermaux  (15 ko)
08/11/2005Avis du CSHPF du 8 novembre 2005 relatif au projet d’arrêté relatif à la constitution du dossier mentionné a l’article R.1322-4 du code de la santé publique relatif à la demande d’exploitation des eaux minérales naturelles à des fins deconditionnement, d’utilisation à des fins thérapeutiques dans un établissement thermal et de distribution en buvettepublique  (29 ko)
08/11/2005Avis du CSHPF du 8 novembre 2005 relatif aux conditions de reconnaissance des laboratoires de surveillance des eaux pris en application des articles R. 1321-24 et R. 1322-49 du code de la santé publique  (15 ko)
08/11/2005Avis du CSHPF du 8 novembre 2005 relatif au projet d’arrêté relatif à la constitution du dossier mentionné à l’article R.1322-17 du code de la santé publique relatif à la demande de déclaration d’intérêt public d’une source d’eau minéralenaturelle et d’assignation de périmètre de protection  (26 ko)
03/10/2005Avis du CSHPF du 3 octobre 2005 relatif aux projets de décrets modifiant le code de la santé publique relatifs à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine, y compris les eaux minérales naturelles  (153 ko)
07/06/2005Avis du CSHPF relatif à la réactualisation du guide d'investigation et de gestion des cas de légionelloses  (20 ko)
07/06/2005Avis du CSHPF du 7 juin 2005 sur le projet d'arrêté relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytosanitaires  (48 ko)
03/05/2005Avis du CSHPF du 3 mai 2005 relatif au retour d'expérience des traitements anti-amibiens à la monochloramine réalisés en 2004 par EDF sur les centrales nucléaires de production d'électricité (CNPE) de Bugey, Chooz, Dampierre, Golfech et Nogent - protocole d'essai d'injection séquentielle de monochloramine sur un demi-circuit de refroidissement d’une tranche du CNPE de Bugey  (20 ko)
03/05/2005Avis du CSHPF du 3 mai 2005 relatif au retour d'expérience des traitements anti-amibiens par ultra-violets réalisés en 2004 par EDF sur la centrale nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Civaux  (28 ko)
03/05/2005Avis du CSHPF du 3 mai 2005 relatif à la veille technologique realisee par EDF en 2004 sur des études pluriannuelles menées dans le domaine du développement de méthodes de mesures, de la diversification des moyens de prévention et de l'évaluation des risques  (18 ko)
03/05/2005Avis du CSHPF relatif à la réactualisation du guide d'investigation et de gestion des cas de légionelloses  (18 ko)
01/02/2005Avis du CSHPF relatif à la demande d'avis sur la centrale NEF, mise en service avec les produits liquides THANACID et THANABASE, utilisée pour la désinfection des effluents liquides en milieu hospitalier déposée par la société Thanygiène  (14 ko)
10/11/2004Avis du CSHPF du 6 décembre 2005 relatif au projet d’arrêté relatif aux caractéristiques de qualité des eaux minéralesnaturelles et des eaux de source conditionnées, ainsi que des eaux distribuées en buvette publique, traitements etadjonctions autorisés, mentions d’étiquetage et abrogeant l’arrêté du 10 novembre 2004  (38 ko)
08/06/2004Avis du CSHPF du 8 juin 2004 relatif à la veille technologique sur les modalités de suivi amibien, les modes de destruction des microorganismes pathogènes et l'évaluation du risque sanitaire lié aux légionelles réalisée en 2003 par EDF sur ses centrales nucléaires de production d'électricité-CNPE  (10 ko)
08/06/2004Avis du CSHPF du 8 juin 2004 relatif à la démarche de prévention des risques liés à la présence de légionelles dans les tours aéro-réfrigérantes des centrales nucléaires de production d'électricité (CNPE) proposée par EDF en 2003  (7 ko)
08/06/2004Avis du CSHPF du 8 juin 2004 relatif à la demande d’avis sur le plan national sante-environnement (PNSE)  (10 ko)
04/05/2004Avis du CSHPF du 4 mai 2004 relatif au retour d'expérience des traitements anti-amibiens par ultra-violets réalisés en 2003 par EDF sur la centrale nucléaire de production d'électricite (CNPE) de Civaux  (11 ko)
04/05/2004Avis du CSHPF du 4 mai 2004 relatif au retour d'expérience des traitements anti-amibiens à la monochloramine réalisés en 2003 par EDF sur les centrales nucléaires de production d'électricité (CNPE) de Bugey, Chooz, Dampierre, Golfech et Nogent  (8 ko)
06/04/2004Avis du CSHPF relatif à la demande d'avis sur la centrale NEF, mise en service avec les produits liquides THANACID et THANABASE, utilisée pour la désinfection des effluents liquides en milieu hospitalier déposée par la société Thanygiène  (23 ko)
07/10/2003Avis du CSHPF du 7 octobre 2003 relatif à la veille technologique sur les modalités de suivi anti-amibien et de traitement de désinfection des circuits de refroidissement des centrales nucléaires de production d’électricité (CNPE) réalisée par EDF en 2002  (6 ko)
06/05/2003Avis du CSHPF du 6 mai 2003 relatif au retour d’expérience des traitements anti-amibiens à la monochloramine réalisés sur les circuits de refroidissement des centrales nucléaires de production d’électricité (CNPE) de Bugey, Chooz, Dampierre, Golfech et Nogent par EDF en 2002  (7 ko)
06/05/2003Avis du CSHPF du 6 mai 2003 relatif au retour d’expérience des traitements anti-amibiens par ultra-violets réalisés sur les circuits de refroidissement de la centrale nucléaire de production d’électricité (CNPE) de Civaux par EDF en 2002  (10 ko)
10/12/2002Avis du CSHPF relatif à la demande d'avis sur la centrale NEF, mise en service avec les produits liquides THANACID et THANABASE, utilisée pour la désinfection des effluents liquides en milieu hospitalier déposée par la société Thanygiène  (14 ko)
04/06/2002Avis du CSHPF du 4 juin 2002 relatif au programme de prévention des risques liés à la présence de légionelles en sortie des tours aéroréfrigérantes des centrales nucléaires de production d’électricité (CNPE) mis en place par EDF en 2001  (13 ko)
07/05/2002Avis du CSHPF du 7 mai 2002 relatif au retour d’expérience des traitements anti-amibiens à la monochloramine réalisés sur les circuits de refroidissement des centrales nucléaires de production d’électricité (CNPE) de Chooz, Dampierre, Golfech et Nogent par EDF en 2001  (6 ko)
07/05/2002Avis du CSHPF du 7 mai 2002 relatif au retour d’expérience des mesures préventives anti-amibiennes prises par EDF sur les circuits de refroidissement du site de la centrale nucléaire de production d’électricité (CNPE) de Bugey au cours de l’année 2001  (6 ko)
07/05/2002Avis du CSHPF du 7 mai 2002 relatif au retour d’expérience des traitements anti-amibiens par ultra-violets réalisés sur les circuits de refroidissement de la centrale nucléaire de production d’électricité (CNPE) de Civaux par EDF en 2001  (13 ko)
07/05/2002Avis du CSHPF du 7 mai 2002 relatif à la veille technologique sur les modalités de suivi anti-amibien et de traitement de désinfection des circuits de refroidissement des centrales nucléaires de production d’électricité (CNPE) réalisée par EDF en 2001  (8 ko)
11/07/2000Avis du CSHPF du 11 juillet 2000 relatif à la réalisation d'une conduite de gaz sous pression dans le périmètre de protection rapprochée des captages de la Saignonne à Avignon (Vaucluse)  (8 ko)
09/05/2000Avis du CSHPF du 9 mai 2000 relatif à l’autorisation de stockage souterrain de gaz à Gargenville dans les Yvelines  (6 ko)
21/10/1997Recommandations du CSHPF du 21 octobre 1997 vis-à-vis de l’installation d’antennes sur les réservoirs aériens  (92 ko)
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