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Section des « Milieux de vie» > Avis de la section des milieux de vie > Air / Pollution atmosphérique

Retour au sommaire des avis et rapports du CSHPF
DateTitreLien
27/09/2006Avis du CSHPF du 27 septembre 2006 relatif à la qualité de l’air dans les transports  (109 ko)
12/05/2006Avis du CSHPF du 12 mai 2006 relatif au projet de Directive européenne sur la qualité de l’air ambiant  (95 ko)
06/04/2006Avis du CSHPF du 6 avril 2006 relatif à la qualité de l’air autour des plates-formes aéroportuaires  (30 ko)
12/05/2005Avis du CSHPF du 12 mai 2005 relatif à de nouvelles recommandations aux exploitants de réseaux ferroviaires souterrains concernant la caractérisation de la pollution atmosphérique dans leurs enceintes, s’agissant plus particulièrement de la RATP  (82 ko)
12/05/2005Avis du CSHPF du 12 mai 2005 relatif à de nouvelles recommandations aux exploitants de réseaux ferroviaires souterrains concernant la caractérisation de la pollution atmosphérique dans leurs enceintes, s’agissant plus particulièrement de la SNCF  (79 ko)
08/07/2003Avis du CSHPF du 8 juillet 2003 relatif à de nouvelles recommandations aux exploitants de réseaux ferroviaires souterrains concernant la caractérisation de la pollution atmosphérique dans leurs enceintes, s’agissant plus particulièrement de la RATP  (14 ko)
08/07/2003Avis du CSHPF du 8 juillet 2003 relatif à de nouvelles recommandations aux exploitants de réseaux ferroviaires souterrains concernant la caractérisation de la pollution atmosphérique dans leurs enceintes, s’agissant plus particulièrement de la SNCF
  (14 ko)
23/04/2003Avis du CSHPF du 23 avril 2003 relatif au projet de décret modifiant le décret n° 98-360 modifié relatif à la surveillance de la qualité de l’air et de ses effets sur la santé et sur l’environnement, aux objectifs de qualité de l’air, au seuil d’alerte et aux valeurs limites, et le décret n° 2001-449 du 25 mai 2001 relatif aux plans de protection de l’atmosphère et aux mesures pouvant être mises en oeuvre pour réduire les émissions des sources de pollution atmosphérique  (9 ko)
18/12/2001Avis du CSHPF du 18 décembre 2001concernant l’évaluation et la gestion du risque
lié à la pollution pollinique : le cas de l’ambroisie		  (9 ko)
03/05/2001Avis du CSHPF du 3 mai 2001 relatif à l’élaboration de valeurs guides de qualité de l’air
dans les enceintes ferroviaires souterraines
  (19 ko)
05/04/2001Avis du CSHPF du 5 avril 2001 relatif à la qualité de l’air dans les enceintes ferroviaires souterraines  (13 ko)
10/10/2000Avis du CSHPF du 10 octobre 2000 relatif à la qualité de l’air dans les enceintes ferroviaires souterraines  (10 ko)
18/04/2000Avis du CSHPF du 18 avril 2000 relatif aux conduites à tenir lors d’épisodes de pollution atmosphérique  (21 ko)
16/11/1999Recommandations du CSHPF du 16 novembre 1999 sur la prise en compte des particules en suspension dans l’atmosphère dans les procédures d’information et d’alerte  (10 ko)
06/07/1999Avis du CSHPF du 6 juillet 1999 concernant la surveillance des effets sur la santé liés à la pollution atmosphérique  (9 ko)
13/04/1999Avis du CSHPF du 13 avril 1999 concernant le rapport sur la qualité de l'air en France 1991-1996 et l'inventaire des émissions dans l'air en France au cours de la période 1990-1996  (10 ko)
non datéDossier de presse de la DGS 'Qualité de l'air dans les enceintes ferroviaires souterraines d'Ile-de-France' (juillet 2003)  (79 ko)
non datéDossier de presse de la DGS 'Qualité de l'air dans les enceintes ferroviaires souterraines d'Ile-de-France' (juillet 2003)  (79 ko)
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