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Section des « Milieux de vie» > Avis de la section des milieux de vie > Habitat

Retour au sommaire des avis et rapports du CSHPF
DateTitreLien
27/10/2006Avis du CSHPF du 27 octobre 2006 relatif aux conditions d'éclairement dans l'habitat fixées par la réglementation  (69 ko)
27/09/2006Avis du CSHPF du 27 septembre 2006 concernant l'implantations des terminaux utilisés pour l'évacuation des produits de combustion des appareils à circuit étanche  (104 ko)
15/06/2006Avis du CSHPF du 15 juin 2006 concernant le projet de décret relatif à la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone dans les constructions, par les appareils de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire  (98 ko)
06/04/2006Avis du CSHPF du 6 avril 2006 relatif à la prévention des accidents par défenestration d'enfants  (22 ko)
07/03/2006Avis du CSHPF du 7 mars 2006 concernant le projet de decret relatif a la protection de la population contre les risques sanitaires lies a une exposition a l'amiante dans les immeubles batis et modifiant le code de la sante publique  (54 ko)
31/01/2006Avis du CSHPF du 31 janvier 2006 relatif aux contaminations fongiques en milieux intérieurs  (129 ko)
12/05/2005Avis du CSHPF du 12 mai 2005 relatif à la surveillance, au repérage et au traitement des intoxications oxycarbonées  (86 ko)
05/02/2004Avis du CSHPF du 5 février 2004 concernant la protection de la population contre les risques pour la santé de l'exposition aux fibres minérales artificielles siliceuses  (21 ko)
11/09/2003Avis du CSHPF du 11 septembre 2003 relatif aux conditions d’application de l’article L. 1331-24 du code de la santé publique concernant la sur-occupation de locaux  (11 ko)
23/04/2003Avis du CSHPF du 23 avril 2003 relatif à l’utilisation du plomb en feuilles ou en plaques dans la construction  (18 ko)
12/12/2002Avis du CSHPF du 12 décembre 2002 relatif à la surveillance et à la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone  (15 ko)
05/03/2002Avis du CSHPF du 5 mars 2002 relatif à l’utilisation d’appareils dits épurateurs d’air autonomes vis-à-vis des risques infectieux et allergique  (10 ko)
05/03/2002Avis du CSHPF du 5 mars 2002 relatif à l’information des utilisateurs sur les émissions de composés organiques volatils par les produits de construction  (17 ko)
21/03/2000Avis du CSHPF du 21 mars 2000 relatif à la mise sur le marché de revêtements muraux contenant un film de plomb  (9 ko)
16/03/1999Recommandations du CSHPF du 16 mars 1999 suite à l’expertise collective « Plomb dans l’environnement »  (8 ko)
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