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Avis et rapports du HCSP


Tous les documents avec le mot-clef dérogation (pour tous les domaines)
Date Support Titre
11/09/2025 Avis Avis relatif au projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’ajout de krypton-85 et de thorium-232 dans certaines lampes à décharge
11/09/2025 Avis Derogation from the Ban on the Addition of Radionuclides – Krypton-85 and Thorium-232 – in Certain Discharge Lamps
11/09/2025 Avis Avis relatif au projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par la société Heidelberg Materials France Ciments
11/09/2025 Avis Derogation from the ban on the addition of radionuclides for the use of neutron analysis by the company Heidelberg Materials France Ciments
11/09/2025 Avis Avis relatif au projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par la société Ciments EQIOM
11/09/2025 Avis Derogation from the ban on the addition of radionuclides for the use of neutron analysis by the cement company EQIOM
13/05/2022 Avis Projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par la société Ciments Calcia
23/04/2021 Avis Avis relatif aux modalités d’incinération des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) et à la rationalisation des DASRI dans le contexte de l’épidémie de Covid-19
23/04/2021 Avis Covid-19 : Incineration of waste from care activities with infectious risks (WFIW) and rationalisation of WFIW
25/10/2019 Avis Avis relatif au projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par le groupe Lafarge-Holcim sur le site de Martres-Tolosane (Haute-Garonne)
02/05/2019 Avis Avis relatif au projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par la société Tunnel Euralpin Lyon Turin
15/10/2015 Rapport Propositions pour la gestion locale des situations de non-conformité de la qualité de l’eau du robinet en France
15/10/2015 Synthèse Propositions pour la gestion locale des situations de non-conformité de la qualité de l’eau du robinet en France
09/04/2015 Avis Lutte contre les vecteurs du virus responsables du Chikungunya en Guyane après le classement du malathion comme cancérogène probable par le Centre international de recherche sur le cance
13/11/2014 Avis Conditions d’utilisation et mesures de gestion à mettre en place pour l’emploi dérogatoire du malathion en Guyane pour la lutte anti-vectorielle – complément d’information sur les mesures de protection pour les piscines
09/05/2014 Avis Conditions d’utilisation et mesures de gestion à mettre en place si une dérogation était accordée pour l’emploi du malathion en Guyane pour la lutte anti-vectorielle dans le but de prévenir la propagation de l’épidémie de chikungunya se développant actuellement dans les Antilles
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