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Avis et rapports du HCSP


Date Support Titre
12/11/2020 Avis Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins dans le cadre de l’épidémie de Covid-19
08/11/2020 Avis Avis relatif à la collecte et l’élimination des déchets produits par les professionnels de santéen exercice libéral intervenant dans le dépistage de la Covid-19 par tests antigéniques
07/07/2020 Avis Avis relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 modifié relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
08/04/2020 Avis Avis relatif à la gestion des déchets issus des protections pour adultes incontinents utilisées par les cas possibles, probables et confirmés Covid-19
08/04/2020 Avis Statement on the management of waste containing adult incontinence products used by possible, probable and confirmed Covid-19 patients
08/04/2020 Note Avis relatif à la gestion des déchets issus des protections pour adultes incontinents utilisées par les cas possibles, probables et confirmés Covid-19
31/03/2020 Avis Avis relatif à la protection des personnels de collecte de déchets au cours de l’épidémie de Covid-19
31/03/2020 Avis Statement on the protection of waste collection workers during the Covid-19 epidemic
19/03/2020 Avis Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins (DAS) produits au cours de l’épidémie de Covid-19, en particulier en milieu diffus
19/03/2020 Avis Management of clinical waste generated during the COVID-19 epidemic, particularly in the community
19/03/2020 Note Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins (DAS) produits au cours de l’épidémie de Covid-19, en particulier en milieu diffus
14/02/2020 Avis Avis relatif aux délais de traitement des DASRI perforants et à un projet d’arrêté modificatif de l’arrêté du 7 septembre 1999
12/02/2019 Avis Avis relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
11/07/2017 Avis Avis relatif à un projet de décret portant modification de l’article R. 2213-15 du Code général des collectivités territoriales
07/07/2017 Avis Avis relatif à la gestion des DASRI complexes – demande d’avis sur l’opération ponctuelle de déstockage proposée par Ypsomed notamment vis-à-vis de non-conformité réglementaire pour le dispositif mylife™ Omnipod®
07/07/2017 Avis Avis relatif à la gestion des DASRI complexes – demande d’avis sur le schéma opérationnel proposé par Abbott concernant la gestion du capteur du dispositif FreeStyle Libre
23/01/2017 Avis Demande d’aide à la gestion et à la maîtrise des risques concernant les conditions d’intervention des thanatopracteurs lorsqu’ils exercent à domicile
17/11/2015 Avis Gestion des déchets produits par les autotests et les dispositifs médicaux contenant un perforant protégé et éventuellement un dispositif électronique et des piles
05/06/2015 Avis Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
14/01/2015 Avis Procédures de nettoyage et de désinfection des surfaces potentiellement contaminées par du virus Ebola
10/09/2014 Avis Demande de précisions sur l’avis du HCSP concernant la conduite à tenir autour des cas suspects de maladie à virus Ebola du 10 avril 2014
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