Une expertise pluridisciplinaire au service de la santé publique

Vous êtes ici :

Avis et rapports du HCSP


Date Support Titre
07/07/2020 Avis Avis relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 modifié relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
14/02/2020 Avis Avis relatif aux délais de traitement des DASRI perforants et à un projet d’arrêté modificatif de l’arrêté du 7 septembre 1999
02/07/2019 Avis Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins à risque infectieux (DASRI) complexes
12/02/2019 Avis Avis relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
05/06/2015 Avis Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
Veuillez patienter quelques instants...