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Avis et rapports du HCSP


Date Support Titre
11/01/2023 Synthèse Séminaire Santé-environnement : quinze ans de politiques publiques – Les produits chimiques et leurs usages – Présentation des principales conclusions et animation de la table ronde par M. Jean-Marc Brignon
18/03/2022 Rapport Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019)
18/03/2022 Synthèse Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019)
18/03/2022 Note Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019)
20/06/2019 Avis Avis relatif au projet de décret en Conseil d’Etat portant adaptation du code de la santé publique aux dispositions du règlement (CE) n°1272/2008 du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (règlement dit « CLP »)
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