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Avis et rapports du HCSP


Tous les documents avec le mot-clef déchet (pour tous les domaines)
Date Support Titre
15/12/2020 Avis Avis relatif à un projet d’arrêté relatif à la gestion des déchets issus des équipements électriques ou électroniques associés aux dispositifs médicaux utilisés par les patients en auto-traitement et les utilisateurs d’autotest
12/11/2020 Avis Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins dans le cadre de l’épidémie de Covid-19
07/07/2020 Avis Avis relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 modifié relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
14/02/2020 Avis Avis relatif aux délais de traitement des DASRI perforants et à un projet d’arrêté modificatif de l’arrêté du 7 septembre 1999
02/07/2019 Avis Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins à risque infectieux (DASRI) complexes
12/02/2019 Avis Avis relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
07/07/2017 Avis Avis relatif à la gestion des DASRI complexes – demande d’avis sur l’opération ponctuelle de déstockage proposée par Ypsomed notamment vis-à-vis de non-conformité réglementaire pour le dispositif mylife™ Omnipod®
07/07/2017 Avis Avis relatif à la gestion des DASRI complexes – demande d’avis sur le schéma opérationnel proposé par Abbott concernant la gestion du capteur du dispositif FreeStyle Libre
17/11/2015 Avis Gestion des déchets produits par les autotests et les dispositifs médicaux contenant un perforant protégé et éventuellement un dispositif électronique et des piles
05/06/2015 Avis Projet de guide concernant la gestion des déchets issus de médicaments et des déchets liquides dans les établissements de santé et médico-sociaux
05/06/2015 Avis Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
26/10/2007 Avis Avis sur le projet de décret relatif à l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux produits par les patients en auto traitement et modifiant le Code de la santé publique (dispositions réglementaires)
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