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Avis et rapports du HCSP


Date Support Titre
06/07/2023 Avis Avis relatif à l’actualisation des avis du HCSP délivrés lors de la crise sanitaire Covid-19 concernant la gestion des déchets d’activités de soins
06/07/2023 Avis Update of the HCSP opinions issued during the Covid-19 health crisis concerning the management of healthcare waste
01/06/2023 Avis Avis relatif aux nouvelles recommandations de tri des déchets d’activités de soins en lien avec la révision du guide national sur l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA)
01/06/2023 Annexe Avis relatif aux nouvelles recommandations de tri des déchets d’activités de soins en lien avec la révision du guide national sur l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA)
01/06/2023 Avis New recommendations for sorting healthcare waste in connection with the revision of the national guide on the elimination of waste from healthcare activities
14/04/2022 Avis Avis relatif aux recommandations sanitaires 2022 pour les voyageurs (à l’attention des professionnels de santé)
16/04/2021 Avis Avis relatif aux recommandations sanitaires 2021 pour les voyageurs (à l’attention des professionnels de santé)
16/04/2021 Avis Health recommendations 2021 for travellers (for the attention of health professionals)
15/12/2020 Avis Avis relatif aux risques des produits et pratiques de tatouage et de détatouage
15/12/2020 Avis Risks of tattooing and tattoo removal products and practices
15/12/2020 Avis Avis relatif à un projet d’arrêté relatif à la gestion des déchets issus des équipements électriques ou électroniques associés aux dispositifs médicaux utilisés par les patients en auto-traitement et les utilisateurs d’autotest
30/11/2020 Avis Avis relatif à la prise en charge du corps d’une personne décédée et infectée par le SARS-CoV-2 : actualisation des recommandations
30/11/2020 Note Avis relatif à la prise en charge du corps d’une personne décédée et infectée par le SARS-CoV-2 : actualisation des recommandations
07/07/2020 Avis Avis relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 modifié relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
24/03/2020 Avis Avis relatif à la prise en charge du corps d’un patient cas probable ou confirmé COVID-19
24/03/2020 Avis SARS coronavirus-2: safe handling of bodies of deceased persons with suspected or confirmed Covid-19
13/03/2020 Avis Recommandations sanitaires 2020 pour les voyageurs (à l’attention des professionnels de santé)
13/03/2020 Note Recommandations sanitaires 2020 pour les voyageurs (à l’attention des professionnels de santé)
14/02/2020 Avis Avis relatif aux délais de traitement des DASRI perforants et à un projet d’arrêté modificatif de l’arrêté du 7 septembre 1999
02/07/2019 Avis Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins à risque infectieux (DASRI) complexes
22/03/2019 Avis Recommandations sanitaires 2019 pour les voyageurs (à l’attention des professionnels de santé)
22/03/2019 Avis Statement on 2019 health recommendations for travellers (for the attention of health professionals)
12/02/2019 Avis Avis relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
16/03/2018 Avis Recommandations sanitaires 2018 pour les voyageurs
16/03/2018 Communiqué de presse Recommandations sanitaires 2018 pour les voyageurs
07/07/2017 Avis Avis relatif à la gestion des DASRI complexes – demande d’avis sur l’opération ponctuelle de déstockage proposée par Ypsomed notamment vis-à-vis de non-conformité réglementaire pour le dispositif mylife™ Omnipod®
07/07/2017 Avis Avis relatif à la gestion des DASRI complexes – demande d’avis sur le schéma opérationnel proposé par Abbott concernant la gestion du capteur du dispositif FreeStyle Libre
23/01/2017 Avis Demande d’aide à la gestion et à la maîtrise des risques concernant les conditions d’intervention des thanatopracteurs lorsqu’ils exercent à domicile
27/09/2016 Avis Avis relatif au projet d’arrêté fixant les listes des maladies transmissibles prescrivant ou portant interdiction de certaines opérations funéraires
17/05/2016 Avis Risques sanitaires liés à la pratique de la « Fish therapy »
17/11/2015 Avis Gestion des déchets produits par les autotests et les dispositifs médicaux contenant un perforant protégé et éventuellement un dispositif électronique et des piles
05/06/2015 Avis Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
24/04/2015 Avis Recommandations sanitaires pour les voyageurs, 2015
28/04/2014 Avis Recommandations sanitaires pour les voyageurs, 2014
26/06/2013 Avis Enceintes de stockage d’endoscopes thermosensibles (ESET)
25/04/2013 Avis Recommandations sanitaires pour les voyageurs, 2013 (à l’attention des professionnels de santé)
10/04/2013 Rapport Infections associées aux soins : propositions pour des indicateurs de résultats à visée de diffusion publique basées sur un consensus formalisé d’experts
20/12/2012 Avis Recommandations pour les conditions d’exercice de la thanatopraxie
20/12/2012 Rapport Recommandations pour les conditions d’exercice de la thanatopraxie
28/09/2012 Avis Procédure de désinfection avant ponction ovocytaire dans le cadre de l’assistance médicale à la procréation (AMP)
02/12/2011 Avis Avis relatif à la définition des indications de recours indispensable aux biberons et tétines stériles pour l’alimentation des nouveau-nés et des nourrissons hospitalisés
02/12/2011 Avis Defining indications for the unavoidable use of sterile bottles and teats when feeding hospitalised infants and newborns
26/10/2007 Avis Avis sur le projet de décret relatif à l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux produits par les patients en auto traitement et modifiant le Code de la santé publique (dispositions réglementaires)
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