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Avis et rapports du HCSP


Date Support Titre
15/12/2020 Avis Avis relatif à un projet d’arrêté relatif à la gestion des déchets issus des équipements électriques ou électroniques associés aux dispositifs médicaux utilisés par les patients en auto-traitement et les utilisateurs d’autotest
29/09/2020 Avis Avis sur un projet de décret relatif à la gestion des déchets issus des dispositifs médicaux perforants utilisés par les patients en auto-traitement modifiant les articles R.1335-8-1 et suivants et les articles R.1335-6 à R.1335-8 du Code de la santé publique
07/07/2017 Avis Avis relatif à la gestion des DASRI complexes – demande d’avis sur l’opération ponctuelle de déstockage proposée par Ypsomed notamment vis-à-vis de non-conformité réglementaire pour le dispositif mylife™ Omnipod®
07/07/2017 Avis Avis relatif à la gestion des DASRI complexes – demande d’avis sur le schéma opérationnel proposé par Abbott concernant la gestion du capteur du dispositif FreeStyle Libre
17/11/2015 Avis Gestion des déchets produits par les autotests et les dispositifs médicaux contenant un perforant protégé et éventuellement un dispositif électronique et des piles
26/10/2007 Avis Avis sur le projet de décret relatif à l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux produits par les patients en auto traitement et modifiant le Code de la santé publique (dispositions réglementaires)
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