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Avis et rapports du HCSP


Date Support Titre
03/10/2024 Rapport Avis et rapport relatifs aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour le benzène
03/10/2024 Avis Avis et rapport relatifs aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour le benzène
04/04/2024 Avis Avis relatif aux projets de textes concernant l'entrée en vigueur du dispositif de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements sanitaires et dans les établissements sociaux et médico-sociaux à partir du 1er janvier 2025
11/01/2024 Rapport Avis relatif à la définition de valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour l’acroléine
11/01/2024 Avis Avis relatif à la définition de valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour l’acroléine
20/10/2023 Avis Avis relatif aux messages sanitaires à diffuser en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant
12/12/2019 Rapport Avis relatif aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour l’acétaldéhyde
12/12/2019 Avis Avis relatif aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour l’acétaldéhyde
28/04/2016 Avis Information et recommandations à diffuser en vue de prévenir les risques sanitaires liés aux pollens allergisants
28/04/2016 Avis Information and recommendations to be issued with a view to preventing health risks associated with allergenic pollen
15/11/2013 Avis Messages sanitaires à diffuser lors d’épisodes de pollution de l’air ambiant par les particules, l’ozone, le dioxyde d’azote et/ou le dioxyde de soufre
15/11/2013 Avis Public health messages to be issued during episodes of pollution by particles, ozone, nitrogen dioxide and/or sulphur dioxide
14/06/2013 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos - Les particules
14/06/2013 Avis Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos - Les particules
06/07/2012 Avis Avis relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le trichloroéthylène dans l'air des espaces clos
06/07/2012 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l'air des espaces clos – Le trichloroéthylène
13/04/2012 Rapport Pollution par les particules dans l’air ambiant : recommandations pour protéger la santé
13/04/2012 Synthèse Pollution par les particules dans l’air ambiant : synthèse et recommandations pour protéger la santé
13/04/2012 Synthèse Particulate matter in outdoor air pollution : Summary and recommendations for protecting health
05/01/2012 Avis Avis et rapport relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le naphtalène dans l’air des espaces clos
05/01/2012 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion pour le naphtalène dans l’air des espaces clos - Le naphtalène
04/05/2011 Avis Avis relatif au projet d’arrêté ministériel relatif au déclenchement des procédures préfectorales lors d’épisodes de pollution et au document simplifié d’information mentionné à l’article R.222-13-1 du code de l’environnement
16/06/2010 Avis Avis relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le benzène dans l’air des espaces clos
16/06/2010 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos – Le benzène
16/06/2010 Avis Avis relatif aux mesures de gestion à mettre en œuvre en cas de teneurs élevées en tétrachloroéthylène dans l’air intérieur des logements
16/06/2010 Avis Avis relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le tétrachloroéthylène dans l’air des espaces clos
16/06/2010 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos – Le tétrachloroéthylène
13/10/2009 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos. Présentation de la démarche méthodologique
13/10/2009 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos. Le formaldéhyde
07/11/2007 Avis Avis relatif au projet de Directive européenne sur la qualité de l’air ambiant
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