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Avis et rapports du HCSP


Date Support Titre
31/05/2020 Note Avis relatif aux dispositions susceptibles d’être insérées dans le prochain projet de décret pris en application de l’article L3131-15 du code de la santé publique sur l’état d’urgence sanitaire
30/05/2020 Avis Avis relatif aux dispositions susceptibles d’être insérées dans le prochain projet de décret pris en application de l’article L3131-15 du code de la santé publique sur l’état d’urgence sanitaire
23/05/2020 Note Avis relatif aux dispositions susceptibles d’être insérées dans le prochain projet de décret pris en application de l’article L3131-15 du code de la santé publique sur l’état d’urgence sanitaire
14/05/2020 Avis Avis relatif à la distanciation physique entre les passagers à bord des aéronefs de transport commercial dans le cadre du déconfinement et de la reprise progressive des transports
19/02/2016 Avis Mise à jour de la liste des zones en provenance desquelles les aéronefs doivent être maintenus exempts de vecteurs en application du règlement sanitaire international (RSI)
13/03/2009 Avis Avis relatif à la désinsectisation des aéronefs en provenance du Maroc et de l’Algérie
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