Avis et rapports du HCSP

Une expertise pluridisciplinaire au service de la santé publique

Le Haut Conseil de la santé publique vous souhaite une excellente année 2026

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Date	Support	Titre
12/02/2019	Avis	Avis relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
28/09/2012	Avis	Avis relatif à la liste des vaccins mentionnés à l’article L.5122-6 du code de la santé publique
04/05/2011	Avis	Avis relatif au projet d’arrêté ministériel relatif au déclenchement des procédures préfectorales lors d’épisodes de pollution et au document simplifié d’information mentionné à l’article R.222-13-1 du code de l’environnement
17/03/2010	Avis	Avis sur les projets de décret et d’arrêtés relatifs à la protection des personnes contre le risque lié au radon dans les bâtiments
17/10/2008	Avis	Avis relatif sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 18 juillet 2000 modifié relatif à l’interdiction de mise sur le marché de certains produits contenant du nickel