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Avis et rapports du HCSP


Date Support Titre
25/10/2019 Rapport Demande d’avis complémentaire (à l’avis du HCSP du 29 avril 2018) en lien avec des mesures de protection des populations potentiellement exposées autour des sites industriels manipulant du dioxyde de titane (TiO2) - Eléments relatifs à la surveillance métrologique dans l’environnement et à l’examen de la faisabilité
29/04/2018 Rapport Mesures de gestion à mettre en œuvre vis-à-vis des populations riveraines de sites produisant et manipulant du dioxyde de titane à l’échelle nanoparticulaire (NPs TiO2) ainsi que vis-à-vis des travailleurs
29/04/2018 Avis Mesures de gestion à mettre en œuvre vis-à-vis des populations riveraines de sites produisant et manipulant du dioxyde de titane à l’échelle nanoparticulaire (NPs TiO2) ainsi que vis-à-vis des travailleurs
29/04/2018 Communiqué de presse Mesures de gestion à mettre en œuvre vis-à-vis des populations riveraines de sites produisant et manipulant du dioxyde de titane à l’échelle nanoparticulaire (NPs TiO2) ainsi que vis-à-vis des travailleurs
29/04/2018 Rapport Protecting workers and persons living next to sites where titanium dioxide nanoparticles are produced or processed
28/04/2016 Avis Information et recommandations à diffuser en vue de prévenir les risques sanitaires liés aux pollens allergisants
28/04/2016 Avis Information and recommendations to be issued with a view to preventing health risks associated with allergenic pollen
15/11/2013 Avis Public health messages to be issued during episodes of pollution by particles, ozone, nitrogen dioxide and/or sulphur dioxide
15/11/2013 Avis Messages sanitaires à diffuser lors d’épisodes de pollution de l’air ambiant par les particules, l’ozone, le dioxyde d’azote et/ou le dioxyde de soufre
19/09/2013 Synthèse Évaluation du deuxième plan national santé environnement. Synthèse et préconisations
19/09/2013 Synthèse Évaluation du deuxième plan national santé environnement. Communiqué de presse
19/09/2013 Rapport Évaluation du deuxième plan national santé environnement
19/01/2013 Synthèse Evaluation of the second national environmental health action plan - summary and recommendations
13/04/2012 Rapport Pollution par les particules dans l’air ambiant : recommandations pour protéger la santé
13/04/2012 Synthèse Pollution par les particules dans l’air ambiant : synthèse et recommandations pour protéger la santé
13/04/2012 Synthèse Particulate matter in outdoor air pollution : Summary and recommendations for protecting health
04/05/2011 Avis Avis relatif au projet d’arrêté ministériel relatif au déclenchement des procédures préfectorales lors d’épisodes de pollution et au document simplifié d’information mentionné à l’article R.222-13-1 du code de l’environnement
07/11/2007 Avis Avis relatif au projet de Directive européenne sur la qualité de l’air ambiant
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