Le HCSP recommande de :

• Poursuivre les efforts visant à la réduction des concentrations en particules dans l’air ambiant. Pour les nouvelles installations, le principe de la meilleure technique disponible devra être mis en œuvre ;
• Établir des valeurs de gestion lorsque des VTRs (valeurs toxicologiques de référence) avec une unité de mesure en concentration en nombre seront disponibles, et ce, pour une meilleure prise en compte des particules ultrafines ;
• Évaluer l'impact en réalisant une analyse de zone plutôt qu'en simple simulation d'émission par un établissement unique ;
• Réviser la circulaire du 9 août 2013 dans l’attente et en l'absence de VTRs établies avec des concentrations en nombre ou de valeurs de gestion sanitaires construites à partir de ces VTRs. Lorsque l’évaluation ne peut se faire en exploitant les VTRs PM _2,5 long terme construites par l’Anses, comparer les valeurs obtenues dans une analyse de zone aux valeurs indicatives ou réglementaires les plus protectrices.

Ces recommandations ont été établies sur la base des effets des PM2,5 sur la santé, sur les réflexions en cours sur la caractérisation des particules fines et ultrafines et sur les enseignements au niveau international.
Le HCSP rappelle ses recommandations précédentes sur la pertinence de réaliser une analyse compte tenu du bruit de fond préexistant.