Une expertise pluridisciplinaire au service de la santé publique
Nous suivre
bouton nous suivre sur linkedin bouton nous suivre sur bluesky bouton nous suivre sur facebook
Véronique Gilleron élue présidente du HCSP et Frédérique Claudot vice-présidente

Vous êtes ici :

Avis et rapports du HCSP


Date Support Titre
19/12/2024 Avis Avis relatif à la circulation du virus Oropouche en Amérique latine et dans les Caraïbes et aux mesures de sécurisation des produits et éléments issus du corps humain
19/12/2024 Avis Measures to secure products and elements from the human body against the Oropouche virus
03/10/2024 Avis Avis relatif à la révision du guide national sur l'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA)
03/10/2024 Note Avis relatif à la révision du guide national sur l'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA)
03/10/2024 Avis Revision of the national guide to the disposal of infectious risk waste from healthcare activities and similar waste (DASRI-A)
06/07/2023 Avis Avis relatif à l’actualisation des avis du HCSP délivrés lors de la crise sanitaire Covid-19 concernant la gestion des déchets d’activités de soins
06/07/2023 Avis Update of the HCSP opinions issued during the Covid-19 health crisis concerning the management of healthcare waste
01/06/2023 Avis Avis relatif aux nouvelles recommandations de tri des déchets d’activités de soins en lien avec la révision du guide national sur l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA)
01/06/2023 Annexe Avis relatif aux nouvelles recommandations de tri des déchets d’activités de soins en lien avec la révision du guide national sur l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA)
01/06/2023 Avis New recommendations for sorting healthcare waste in connection with the revision of the national guide on the elimination of waste from healthcare activities
14/04/2022 Avis Avis relatif aux recommandations sanitaires 2022 pour les voyageurs (à l’attention des professionnels de santé)
16/04/2021 Avis Avis relatif aux recommandations sanitaires 2021 pour les voyageurs (à l’attention des professionnels de santé)
16/04/2021 Avis Health recommendations 2021 for travellers (for the attention of health professionals)
15/12/2020 Avis Avis relatif aux risques des produits et pratiques de tatouage et de détatouage
15/12/2020 Avis Risks of tattooing and tattoo removal products and practices
15/12/2020 Avis Avis relatif à un projet d’arrêté relatif à la gestion des déchets issus des équipements électriques ou électroniques associés aux dispositifs médicaux utilisés par les patients en auto-traitement et les utilisateurs d’autotest
30/11/2020 Avis Avis relatif à la prise en charge du corps d’une personne décédée et infectée par le SARS-CoV-2 : actualisation des recommandations
30/11/2020 Note Avis relatif à la prise en charge du corps d’une personne décédée et infectée par le SARS-CoV-2 : actualisation des recommandations
07/07/2020 Avis Avis relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 modifié relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
24/03/2020 Avis Avis relatif à la prise en charge du corps d’un patient cas probable ou confirmé COVID-19
24/03/2020 Avis SARS coronavirus-2: safe handling of bodies of deceased persons with suspected or confirmed Covid-19
13/03/2020 Avis Recommandations sanitaires 2020 pour les voyageurs (à l’attention des professionnels de santé)
13/03/2020 Note Recommandations sanitaires 2020 pour les voyageurs (à l’attention des professionnels de santé)
14/02/2020 Avis Avis relatif aux délais de traitement des DASRI perforants et à un projet d’arrêté modificatif de l’arrêté du 7 septembre 1999
02/07/2019 Avis Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins à risque infectieux (DASRI) complexes
22/03/2019 Avis Recommandations sanitaires 2019 pour les voyageurs (à l’attention des professionnels de santé)
22/03/2019 Avis Statement on 2019 health recommendations for travellers (for the attention of health professionals)
12/02/2019 Avis Avis relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
16/03/2018 Avis Recommandations sanitaires 2018 pour les voyageurs
16/03/2018 Communiqué de presse Recommandations sanitaires 2018 pour les voyageurs
07/07/2017 Avis Avis relatif à la gestion des DASRI complexes – demande d’avis sur l’opération ponctuelle de déstockage proposée par Ypsomed notamment vis-à-vis de non-conformité réglementaire pour le dispositif mylife™ Omnipod®
07/07/2017 Avis Avis relatif à la gestion des DASRI complexes – demande d’avis sur le schéma opérationnel proposé par Abbott concernant la gestion du capteur du dispositif FreeStyle Libre
23/01/2017 Avis Demande d’aide à la gestion et à la maîtrise des risques concernant les conditions d’intervention des thanatopracteurs lorsqu’ils exercent à domicile
27/09/2016 Avis Avis relatif au projet d’arrêté fixant les listes des maladies transmissibles prescrivant ou portant interdiction de certaines opérations funéraires
17/05/2016 Avis Risques sanitaires liés à la pratique de la « Fish therapy »
17/11/2015 Avis Gestion des déchets produits par les autotests et les dispositifs médicaux contenant un perforant protégé et éventuellement un dispositif électronique et des piles
05/06/2015 Avis Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
24/04/2015 Avis Recommandations sanitaires pour les voyageurs, 2015
28/04/2014 Avis Recommandations sanitaires pour les voyageurs, 2014
26/06/2013 Avis Enceintes de stockage d’endoscopes thermosensibles (ESET)
25/04/2013 Avis Recommandations sanitaires pour les voyageurs, 2013 (à l’attention des professionnels de santé)
10/04/2013 Rapport Infections associées aux soins : propositions pour des indicateurs de résultats à visée de diffusion publique basées sur un consensus formalisé d’experts
20/12/2012 Avis Recommandations pour les conditions d’exercice de la thanatopraxie
20/12/2012 Rapport Recommandations pour les conditions d’exercice de la thanatopraxie
28/09/2012 Avis Procédure de désinfection avant ponction ovocytaire dans le cadre de l’assistance médicale à la procréation (AMP)
02/12/2011 Avis Avis relatif à la définition des indications de recours indispensable aux biberons et tétines stériles pour l’alimentation des nouveau-nés et des nourrissons hospitalisés
02/12/2011 Avis Defining indications for the unavoidable use of sterile bottles and teats when feeding hospitalised infants and newborns
26/10/2007 Avis Avis sur le projet de décret relatif à l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux produits par les patients en auto traitement et modifiant le Code de la santé publique (dispositions réglementaires)
Veuillez patienter quelques instants...