Une expertise pluridisciplinaire au service de la santé publique
Covid-19
Le Haut Conseil de la santé publique vous souhaite une excellente année 2025

Vous êtes ici :

  1. accueil
  2. avis et rapports

Avis et rapports du HCSP


Tous les documents avec le mot-clef inhumation (pour tous les domaines)
Date Support Titre
12/12/2024 Avis Avis relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 19 décembre 2017 fixant la liste des prothèses à pile exonérées de l’obligation d’explantation avant mise en bière prévue l’article R2213-15 du code général des collectivités territoriales (CGCT)
14/01/2022 Note Avis sur un projet d’arrêté portant allongement du délai d’inhumation et de crémation en raison des circonstances exceptionnelles liées à la propagation de l’épidémie de Covid-19
27/11/2009 Avis Avis relatif à la révision de la liste des maladies contagieuses portant interdiction de certaines opérations funéraires
27/11/2009 Rapport Révision de la liste des maladies contagieuses portant interdiction de certaines opérations funéraires
26/10/2007 Avis Avis sur le projet de circulaire interministérielle Intérieur-Santé relatif à l’adaptation de la réglementation funéraire à la situation de crise sanitaire liée à une pandémie grippale
HCSP
Avis et rapports
Revue adsp
Archives
Le site hcsp.fr
Veuillez patienter quelques instants...