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Avis et rapports du HCSP


Date Support Titre
10/06/2026 Avis Avis sur la procédure de désinfection avant ponction d'ovocytes dans le cadre de l'assistance médicale à la procréation (AMP)
10/06/2026 Avis Notice on disinfection procedure prior to oocyte retrieval in the context of medically assisted reproduction
28/05/2026 Avis Avis relatif au projet d'arrêté portant sur les modalités d’autorisation, de suivi et d’évaluation de l’expérimentation du réemploi des emballages des DASRIA et de la valorisation ou du recyclage de ces déchets
28/05/2026 Avis Procedures for authorising, monitoring and evaluating the pilot scheme for the reuse of DASRIA packaging and the recovery or recycling of such waste
22/05/2026 Avis Avis relatif à la gestion des déchets et à l’hygiène de l’environnement pour les cas déclarés et les contacts à risque d’exposition à hantavirus Andes (ANDV)
22/05/2026 Avis Waste management and environmental hygiene for confirmed cases and contacts at risk of exposure to the Andes hantavirus (ANDV)
13/01/2026 Avis Avis relatif au nouveau projet de décret permettant de mener des expérimentations dans le champ des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI)
13/01/2026 Avis Experiments in the field of infectious risk waste from healthcare activities and similar waste (DASRI-A)
20/11/2025 Avis Avis relatif au projet de décret permettant de mener des expérimentations dans le champ des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI)
20/11/2025 Avis Experiments in the field of infectious risk waste from healthcare activities and similar waste (DASRI-A)
10/10/2023 Mesures universelles d’hygiène dans la communauté
26/09/2023 Avis Use of "disinfectant tablets" in Mayotte in the context of a long-lasting drought episode
26/09/2023 Avis Avis relatif à l'utilisation de « comprimés désinfectants » à Mayotte dans le cadre d'un épisode durable de trop faibles précipitations et de la limitation des réserves en eaux douces
01/12/2022 Rapport Rapport relatif aux mesures universelles d’hygiène pour la prévention des principales maladies infectieuses dans la population générale
01/12/2022 Annexe Rapport relatif aux mesures universelles d’hygiène pour la prévention des principales maladies infectieuses dans la population générale
01/12/2022 Annexe Rapport relatif aux mesures universelles d’hygiène pour la prévention des principales maladies infectieuses dans la population générale
12/11/2020 Avis Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins dans le cadre de l’épidémie de Covid-19
04/10/2020 Avis Avis relatif au protocole sanitaire renforcé proposé pour les restaurants dans le contexte de la pandémie de Covid-19
07/07/2020 Avis Avis relatif aux recommandations du HCSP concernant la place de l'ozone, des rayonnements ultraviolets C et des sas de passage en tant que procédés de désinfection dans le contexte de la pandémie Covid-19
29/04/2020 Avis Avis relatif à l’opportunité de nettoyer et de désinfecter, avant réouverture à l’issue du confinement, les établissements recevant du public et lieux de travail fermés pendant la période de confinement, dans le contexte de la lutte contre la propagation du coronavirus SARS-CoV-2
24/04/2020 Note Préconisations du Haut Conseil de la santé publique relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation sociale à mettre en œuvre en population générale, hors champs sanitaire et médico-social, pour la maîtrise de la diffusion du SARS-CoV-2
24/04/2020 Avis Préconisations du Haut Conseil de la santé publique relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation sociale à mettre en œuvre en population générale, hors champs sanitaire et médico-social, pour la maîtrise de la diffusion du SARS-CoV-2
24/04/2020 Avis Coronavirus SARS-CoV-2: Barrier and physical distancing measures for the general population
08/01/2016 Avis Désinfection des sondes à échographie endocavitaire (SEE)
14/01/2015 Avis Procédures de nettoyage et de désinfection des surfaces potentiellement contaminées par du virus Ebola
26/06/2013 Avis Enceintes de stockage d’endoscopes thermosensibles (ESET)
28/09/2012 Avis Procédure de désinfection avant ponction ovocytaire dans le cadre de l’assistance médicale à la procréation (AMP)
17/10/2008 Avis Avis relatif à la désinfection des sondes à échographie endocavitaire
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