Avis et rapports du HCSP

Une expertise pluridisciplinaire au service de la santé publique

Le Haut Conseil de la santé publique vous souhaite une excellente année 2026

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Date	Support	Titre
14/09/2018	Avis	Avis sur le projet de décret relatif à la lutte anti-vectorielle
02/03/2017	Avis	Avis sur un projet de décret relatif à la protection sanitaire contre les dangers résultant de l’exposition aux rayonnements ionisants et à la sécurité des sources de rayonnements ionisants contre les actes de malveillance
09/02/2011	Avis	Avis sur l’introduction d’une nouvelle disposition au projet de décret relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis (article 10)
16/06/2010	Avis	Avis sur le projet de décret relatif à la toxicovigilance
16/06/2010	Avis	Avis sur le projet de décret relatif à la protection des personnes contre le risque lié au radon dans les immeubles bâtis
17/03/2010	Avis	Avis sur les projets de décret et d’arrêtés relatifs à la protection des personnes contre le risque lié au radon dans les bâtiments
10/03/2009	Avis	Avis sur le projet de décret relatif à l’entretien annuel pour les chaudières d’une puissance comprise entre 4 et 400 kilowatts
17/10/2008	Avis	Avis sur le projet de décret relatif à la collecte et à la destruction des médicaments à usage humain non utilisés et modifiant le Code de la santé publique (dispositions réglementaires)