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Avis et rapports du HCSP


Date Support Titre
29/09/2020 Avis Avis sur un projet de décret relatif à la gestion des déchets issus des dispositifs médicaux perforants utilisés par les patients en auto-traitement modifiant les articles R.1335-8-1 et suivants et les articles R.1335-6 à R.1335-8 du Code de la santé publique
09/07/2020 Rapport Avis et Rapport relatifs aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour le trichloroéthylène
09/07/2020 Avis Avis et Rapport relatifs aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour le trichloroéthylène
17/05/2018 Rapport Évaluation du programme national de sécurité des patients 2013-2017
17/05/2018 Synthèse Évaluation du programme national de sécurité des patients 2013-2017
17/05/2018 Rapport Evaluation of the 2013-2017 national patient safety programme
11/07/2017 Avis Avis relatif à un projet de décret portant modification de l’article R. 2213-15 du Code général des collectivités territoriales
05/06/2015 Avis Projet de guide concernant la gestion des déchets issus de médicaments et des déchets liquides dans les établissements de santé et médico-sociaux
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