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Avis et rapports du HCSP


Date Support Titre
04/04/2024 Avis Avis relatif aux projets de textes concernant l'entrée en vigueur du dispositif de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements sanitaires et dans les établissements sociaux et médico-sociaux à partir du 1er janvier 2025
12/10/2023 Avis Avis relatif à l’aération, à la ventilation, à l’hygiène et à l’usage des locaux pour prévenir les risques infectieux en situation épidémique exceptionnelle
21/01/2022 Avis Avis relatif à la mesure du dioxyde de carbone dans l’air intérieur des établissements recevant du public
21/01/2022 Avis Notice relating to the measurement of carbon dioxide in the indoor air of establishments open to the public
21/01/2022 Avis Avis relatif au projet de décret portant règles sanitaires d’hygiène et de salubrité des locaux d’habitation et assimilés
21/01/2022 Note Avis relatif au projet de décret portant règles sanitaires d’hygiène et de salubrité des locaux d’habitation et assimilés
03/12/2021 Annexe Relecture critique du projet de communiqué de presse DGS sur l’aération en période de Covid-19
03/12/2021 Note Relecture critique du projet de communiqué de presse DGS sur l’aération en période de Covid-19
28/08/2021 Note Lettre en réponse à la saisine Covid-19 relative au recours aux purificateurs de l’air intérieur
28/08/2021 Note Lettre en réponse à la saisine Covid-19 relative au recours aux purificateurs de l’air intérieur
24/06/2021 Avis Avis relatif à l’actualisation des risques de contamination de la population par le virus SARS-CoV-2 via les matières textiles, suite à la réouverture des commerces de l’habillement
14/06/2021 Avis Avis relatif à une relecture critique de documents du ministère chargé de la santé pour la déclinaison opérationnelle par les différents secteurs professionnels des recommandations concernant l'aération/ventilation et les purificateurs d'air dans le cadre de la maîtrise de la diffusion duSARS-CoV-2 dans les espaces clos
14/06/2021 Note Avis relatif à une relecture critique de documents du ministère chargé de la santé pour la déclinaison opérationnelle par les différents secteurs professionnels des recommandations concernant l'aération/ventilation et les purificateurs d'air dans le cadre de la maîtrise de la diffusion duSARS-CoV-2 dans les espaces clos
14/06/2021 Note Avis relatif à une relecture critique de documents du ministère chargé de la santé pour la déclinaison opérationnelle par les différents secteurs professionnels des recommandations concernant l'aération/ventilation et les purificateurs d'air dans le cadre de la maîtrise de la diffusion duSARS-CoV-2 dans les espaces clos
14/06/2021 Note Avis relatif à une relecture critique de documents du ministère chargé de la santé pour la déclinaison opérationnelle par les différents secteurs professionnels des recommandations concernant l'aération/ventilation et les purificateurs d'air dans le cadre de la maîtrise de la diffusion duSARS-CoV-2 dans les espaces clos
21/05/2021 Avis Avis relatif au recours à des unités mobiles de purification de l'air dans le cadre de la maîtrise de la diffusion du SARS-CoV-2 dans les espaces clos
28/04/2021 Avis Avis relatif à l'adaptation des mesures d'aération, de ventilation et de mesure du dioxyde de carbone (CO2) dans les établissements recevant du public (ERP) pour maîtriser la transmission du SARS-CoV-2
28/04/2021 Avis Covid-19 : aeration, ventilation and CO2 measurement in Public Accesses Buildings (PAB)
04/10/2020 Avis Avis relatif au protocole sanitaire renforcé proposé pour les restaurants dans le contexte de la pandémie de Covid-19
20/05/2020 Avis Avis relatif à l’utilisation des systèmes collectifs de brumisation dans le cadre de la période de déconfinement lié à la pandémie Covid-19
14/05/2020 Avis Avis relatif à la distanciation physique entre les passagers à bord des aéronefs de transport commercial dans le cadre du déconfinement et de la reprise progressive des transports
06/05/2020 Avis Avis relatif à la gestion de l’épidémie de Covid-19 en cas d’exposition de la population à des vagues de chaleur
06/05/2020 Avis Statement on management of the Covid-19 epidemic in the event of the population’s exposure to heatwaves
06/05/2020 Avis Coronavirus SARS-CoV-2: managing the epidemic in the event of heat waves
17/03/2020 Avis Avis relatif à la réduction du risque de transmission du SARS-CoV-2 par la ventilation et à la gestion des effluents des patients COVID-19
17/03/2020 Avis Reducing the risk of SARS-CoV-2 transmission through ventilation and management of patients’ bodily fluids
31/01/2019 Rapport Facteurs contribuant à un habitat favorable à la santé – État des lieux des connaissances et recommandations pour asseoir des politiques publiques pour un habitat sain
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