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Avis et rapports du HCSP


Tous les documents avec le mot-clef radioprotection (pour tous les domaines)
Date Support Titre
11/09/2025 Avis Avis relatif au projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’ajout de krypton-85 et de thorium-232 dans certaines lampes à décharge
11/09/2025 Avis Derogation from the Ban on the Addition of Radionuclides – Krypton-85 and Thorium-232 – in Certain Discharge Lamps
11/09/2025 Avis Avis relatif au projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par la société Heidelberg Materials France Ciments
11/09/2025 Avis Derogation from the ban on the addition of radionuclides for the use of neutron analysis by the company Heidelberg Materials France Ciments
11/09/2025 Avis Avis relatif au projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par la société Ciments EQIOM
11/09/2025 Avis Derogation from the ban on the addition of radionuclides for the use of neutron analysis by the cement company EQIOM
13/05/2022 Avis Projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par la société Ciments Calcia
06/07/2021 Avis Avis relatif à l’actualisation des recommandations concernant la protection des populations par l’iode stable en cas d’accident nucléaire
06/07/2021 Annexe Avis relatif à l’actualisation des recommandations concernant la protection des populations par l’iode stable en cas d’accident nucléaire
06/07/2021 Avis Protection of the population with stable iodine in the event of a nuclear accident
25/11/2019 Avis Avis relatif au projet d'arrêté accordant dérogation à l'interdiction d'addition de radionucléides, énoncée à l'article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l'ajout de Krypton-85 et du Thorium-232 dans certaines lampes à décharge
14/09/2018 Avis Avis sur le projet de décision modifiant la décision n°2017-DC-0585 de l’Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) relative à la formation continue des professionnels à la radioprotection des personnes exposées à des rayonnements ionisants à des fins médicales
22/03/2011 Avis Avis relatif à la surveillance épidémiologique et sanitaire des personnes en provenance du Japon et résidant en France
16/06/2010 Avis Avis sur le projet de décret relatif à la protection des personnes contre le risque lié au radon dans les immeubles bâtis
17/03/2010 Avis Avis sur les projets de décret et d’arrêtés relatifs à la protection des personnes contre le risque lié au radon dans les bâtiments
14/09/2007 Avis Avis sur le projet de décret relatif à la protection des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants et portant modification du Code de la santé publique (dispositions réglementaires)
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