Avis et rapports du HCSP

Une expertise pluridisciplinaire au service de la santé publique

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Date	Support	Titre
13/01/2026	Avis	Avis relatif au nouveau projet de décret permettant de mener des expérimentations dans le champ des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI)
13/01/2026	Avis	Experiments in the field of infectious risk waste from healthcare activities and similar waste (DASRI-A)
20/11/2025	Avis	Avis relatif au projet de décret permettant de mener des expérimentations dans le champ des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI)
20/11/2025	Avis	Experiments in the field of infectious risk waste from healthcare activities and similar waste (DASRI-A)
07/09/2023	Avis	Avis relatif aux recommandations sanitaires spécifiques en lien avec les émissions de gaz par les algues sargasses
15/12/2020	Avis	Avis relatif à un projet d’arrêté relatif à la gestion des déchets issus des équipements électriques ou électroniques associés aux dispositifs médicaux utilisés par les patients en auto-traitement et les utilisateurs d’autotest
17/10/2008	Avis	Avis sur le projet de décret relatif à la collecte et à la destruction des médicaments à usage humain non utilisés et modifiant le Code de la santé publique (dispositions réglementaires)