Avis et rapports du HCSP

Une expertise pluridisciplinaire au service de la santé publique

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Date	Support	Titre
28/05/2026	Avis	Avis relatif au projet d'arrêté portant sur les modalités d’autorisation, de suivi et d’évaluation de l’expérimentation du réemploi des emballages des DASRIA et de la valorisation ou du recyclage de ces déchets
28/05/2026	Avis	Procedures for authorising, monitoring and evaluating the pilot scheme for the reuse of DASRIA packaging and the recovery or recycling of such waste
12/02/2019	Avis	Avis relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
28/09/2012	Avis	Avis relatif à la liste des vaccins mentionnés à l’article L.5122-6 du code de la santé publique
04/05/2011	Avis	Avis relatif au projet d’arrêté ministériel relatif au déclenchement des procédures préfectorales lors d’épisodes de pollution et au document simplifié d’information mentionné à l’article R.222-13-1 du code de l’environnement
17/03/2010	Avis	Avis sur les projets de décret et d’arrêtés relatifs à la protection des personnes contre le risque lié au radon dans les bâtiments
17/10/2008	Avis	Avis relatif sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 18 juillet 2000 modifié relatif à l’interdiction de mise sur le marché de certains produits contenant du nickel