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Avis et rapports du HCSP


Date Support Titre
29/05/2020 Avis Avis complémentaire relatif aux recommandations sanitaires associées aux index UV
01/04/2020 Synthèse Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Résumé
01/04/2020 Synthèse Elaboration of a tool to characterize a housing in regard with health “Domiscore” Executive summary
24/02/2020 Rapport Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité
24/02/2020 Annexe Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité
24/02/2020 Note Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité
24/02/2020 Note Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité
14/02/2020 Avis Avis relatif aux délais de traitement des DASRI perforants et à un projet d’arrêté modificatif de l’arrêté du 7 septembre 1999
25/10/2019 Rapport Demande d’avis complémentaire (à l’avis du HCSP du 29 avril 2018) en lien avec des mesures de protection des populations potentiellement exposées autour des sites industriels manipulant du dioxyde de titane (TiO2) - Eléments relatifs à la surveillance métrologique dans l’environnement et à l’examen de la faisabilité
18/10/2019 Avis Relatif à la conduite à tenir autour d’un cas de poliomyélite ou en cas de détection environnementale de poliovirus
02/07/2019 Avis Relatif à la gestion des déchets d’activités de soins à risque infectieux (DASRI) complexes
02/05/2019 Avis Relatif aux recommandations sanitaires associées aux index UV
02/05/2019 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur – le formaldéhyde
02/05/2019 Avis Valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur – le formaldéhyde
02/05/2019 Synthèse Benchmarks for managing indoor air quality for formaldehyde
02/05/2019 Rapport Benchmarks for managing indoor air quality for formaldehyde
02/05/2019 Avis Benchmarks for managing indoor air quality for formaldehyde
22/02/2019 Synthèse Grand débat national « Notre environnement, notre santé »
22/02/2019 Synthèse Grand débat national « Notre environnement, notre santé »
22/02/2019 Synthèse Grand débat national « Notre environnement, notre santé »
22/02/2019 Synthèse Grand débat national « Notre environnement, notre santé »
22/02/2019 Synthèse Grand débat national « Notre environnement, notre santé »
31/01/2019 Rapport Facteurs contribuant à un habitat favorable à la santé – État des lieux des connaissances et recommandations pour asseoir des politiques publiques pour un habitat sain
08/01/2019 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur – Présentation de la démarche méthodologique
14/12/2018 Avis Avis sur le projet d'arrêté relatif aux informations et aux recommandations sanitaires à diffuser à la population en vue de prévenir les effets d'une exposition au radon dans les immeubles bâtis
20/11/2018 Rapport Analyse critique du projet de Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens 2 (SNPE2) et proposition d’indicateurs de résultats
20/11/2018 Rapport Critical analysis of the draft National Strategy on Endocrine Disruptors 2 (SNPE2) and proposal of result indicators
08/06/2018 Avis Avis relatif à la définition de mesures de gestion concernant l’exposition des populations antillaises à de l’ammoniac (NH3) et du sulfure d'hydrogène (H2S) issus de la décomposition d’algues Sargasses
12/04/2018 Rapport Identification des outils nécessaires à l’évaluation des impacts sur la santé, et des impacts socio-économiques associés, dans les documents de planification territoriale relatifs aux déplacements ainsi qu’à l’urbanisme et aux logements
12/04/2018 Synthèse Pour une meilleure intégration de la santé dans les documents de planification territoriale
12/04/2018 Communiqué de presse Identification des outils nécessaires à l’évaluation des impacts sur la santé, et des impacts socio-économiques associés, dans les documents de planification territoriale relatifs aux déplacements ainsi qu’à l’urbanisme et aux logements
01/12/2016 Rapport Proposition d’objectifs et d’indicateurs des résultats attendus du 3e plan national santé environnement
01/12/2016 Rapport Proposition d’objectifs et d’indicateurs des résultats attendus du 3e plan national santé environnement. Annexe technique Grilles d’analyse des systèmes d’information
01/12/2016 Rapport Proposal of targets and indicators concerning the expected outcomes of the 3rd National Environmental Health Action Plan
29/01/2015 Rapport Impacts sanitaires de la stratégie d’adaptation au changement climatique
22/10/2007 Avis Avis sur le rapport du groupe de travail 3 santé-environnement du « Grenelle de l’environnement »
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