| 30/07/2024 |
Avis |
Avis relatif à la prévention de la transmission de la coqueluche aux personnes à risque de forme grave |
| 27/06/2024 |
Note |
Évaluation du dispositif de prévention vis-à-vis du virus West Nile et du virus de la dengue mis en place au sein de l’Établissement français du sang à l’occasion des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 |
| 12/06/2024 |
Rapport |
L’allaitement maternel - Rapport du HCSP |
| 12/06/2024 |
Synthèse |
L’allaitement maternel - Rapport du HCSP |
| 12/06/2024 |
Note |
L’allaitement maternel - Rapport du HCSP |
| 11/06/2024 |
Avis |
Avis relatif à la situation du choléra à Mayotte et la mise en œuvre d’une stratégie préventive ciblée vers des quartiers identifiés comme à risque de diffusion communautaire |
| 03/06/2024 |
Rapport |
Recommandations sanitaires aux voyageurs Édition 2024 |
| 15/04/2024 |
Avis |
Avis relatif aux mesures d’anticipation et de gestion autour du choléra à Mayotte : vaccination et prise en charge des corps |
| 15/04/2024 |
Avis |
Vaccination and body management in the context of cholera in Mayotte |
| 04/04/2024 |
Avis |
Avis relatif aux projets de textes concernant l'entrée en vigueur du dispositif de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements sanitaires et dans les établissements sociaux et médico-sociaux à partir du 1er janvier 2025 |
| 08/02/2024 |
Avis |
Avis relatif aux adaptations envisageables en matière d'aération et de ventilation des locaux, autres que ceux d’habitation ou d’hébergement, dans un contexte de sobriété énergétique |
| 07/02/2024 |
Avis |
Avis relatif à la prévention vis-à-vis du risque de fièvre hémorragique Crimée-Congo ainsi qu’à la prise en charge de cas humains |
| 11/01/2024 |
Rapport |
Avis relatif à la définition de valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour l’acroléine |
| 11/01/2024 |
Avis |
Avis relatif à la définition de valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour l’acroléine |
| 08/11/2023 |
Avis |
Avis relatif à la conduite à tenir en cas de présence de plusieurs pesticides et métabolites pertinents de pesticides dans une eau destinée à la consommation humaine |
| 08/11/2023 |
Avis |
Action to be taken in the event of the presence of several pesticides and relevant pesticide metabolites in water intended for human consumption |
| 30/10/2023 |
Avis |
Avis relatif à l’utilisation de l’eau du fond des retenues collinaires à Mayotte pour produire de l’eau destinée à la consommation humaine (EDCH) |
| 30/10/2023 |
Avis |
Use of water from the bottom of hillside reservoirs in Mayotte to produce water for human consumption |
| 20/10/2023 |
Avis |
Avis relatif aux messages sanitaires à diffuser en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant |
| 12/10/2023 |
Avis |
Avis relatif à l’aération, à la ventilation, à l’hygiène et à l’usage des locaux pour prévenir les risques infectieux en situation épidémique exceptionnelle |
| 10/10/2023 |
|
Mesures universelles d’hygiène dans la communauté |
| 28/09/2023 |
Avis |
Avis relatif à l’évaluation du projet de Stratégie nationale de santé 2023-2033 |
| 26/09/2023 |
Avis |
Avis relatif à l'utilisation de « comprimés désinfectants » à Mayotte dans le cadre d'un épisode durable de trop faibles précipitations et de la limitation des réserves en eaux douces |
| 26/09/2023 |
Avis |
Use of "disinfectant tablets" in Mayotte in the context of a long-lasting drought episode |
| 07/09/2023 |
Avis |
Avis relatif aux recommandations sanitaires spécifiques en lien avec les émissions de gaz par les algues sargasses |
| 31/08/2023 |
Avis |
Avis sur le risque de transmission de Strongyloides stercoralis par les éléments et produits issus du corps humain |
| 31/08/2023 |
Avis |
Opinion regarding the risk of contamination with Strongyloides stercoralis following transplantation of human body products |
| 06/07/2023 |
Avis |
Avis relatif à l’actualisation des avis du HCSP délivrés lors de la crise sanitaire Covid-19 concernant la gestion des déchets d’activités de soins |
| 06/07/2023 |
Avis |
Update of the HCSP opinions issued during the Covid-19 health crisis concerning the management of healthcare waste |
| 22/06/2023 |
Avis |
Avis relatif à l’opportunité de mise en place de campagnes de vaccination à Mayotte dans un contexte de pénurie d’eau potable |
| 22/06/2023 |
Note |
Avis relatif à l’opportunité de mise en place de campagnes de vaccination à Mayotte dans un contexte de pénurie d’eau potable |
| 22/06/2023 |
Avis |
Timeliness of a vaccination campaign in Mayotte (shortage of drinking water) |
| 16/06/2023 |
Avis |
Avis relatif à la prise en charge du corps d’une personne décédée et infectée par un virus à tropisme respiratoire (incluant la mise à jour des avis publiés dans un contexte d’épidémie de SARS-CoV-2) |
| 16/06/2023 |
Avis |
Funeral risks and respiratory viruses |
| 01/06/2023 |
Avis |
Avis relatif aux nouvelles recommandations de tri des déchets d’activités de soins en lien avec la révision du guide national sur l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA) |
| 01/06/2023 |
Annexe |
Avis relatif aux nouvelles recommandations de tri des déchets d’activités de soins en lien avec la révision du guide national sur l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA) |
| 01/06/2023 |
Avis |
Avis sur le projet de décret relatif à l’entretien des appareils de chauffage, de cuisine et de production d’eau chaude et au ramonage des conduits de fumée |
| 01/06/2023 |
Avis |
New recommendations for sorting healthcare waste in connection with the revision of the national guide on the elimination of waste from healthcare activities |
| 01/06/2023 |
Avis |
Opinion regarding the maintenance of combustion appliances and chimney sweeping |
| 26/05/2023 |
Avis |
Recommandations sanitaires 2023 pour les voyageurs |
| 06/04/2023 |
Avis |
Avis relatif à l'élaboration de la Stratégie nationale Alimentation, Nutrition, Climat (SNANC) |
| 06/04/2023 |
Avis |
Opinion on the drafting of the National Food, Nutrition and Climate Strategy (SNANC) |
| 28/03/2023 |
Rapport |
Stratégie nationale de santé 2023-2033, contribution du Haut Conseil de la santé publique |
| 28/03/2023 |
Synthèse |
Stratégie nationale de santé 2023-2033, contribution du Haut Conseil de la santé publique |
| 28/03/2023 |
|
Stratégie nationale de santé (SNS) 2023-2033 |
| 06/03/2023 |
Avis |
Stratégie nationale de santé : contribution du Haut Conseil de la santé publique (2023) |
| 11/01/2023 |
Communiqué de presse |
Séminaire du HCSP : Santé-environnement : quinze ans de politiques publiques |
| 11/01/2023 |
Programme de séminaire |
Séminaire du HCSP : Santé-environnement : quinze ans de politiques publiques |
| 11/01/2023 |
Note |
Séminaire du HCSP : Santé-environnement : quinze ans de politiques publiques |
| 11/01/2023 |
Synthèse |
Séminaire Santé-environnement : quinze ans de politiques publiques - Accueil par M. Didier Lepelletier, Président du Haut Conseil de la santé publique |
| 11/01/2023 |
Synthèse |
Séminaire Santé-environnement : quinze ans de politiques publiques - Ouverture par Mme Agnès Firmin-Le Bodo, Ministre déléguée auprès du ministre de la Santé et de la Prévention, chargée de l’Organisation territoriale et des Professions de santé |
| 11/01/2023 |
Synthèse |
Séminaire Santé-environnement : quinze ans de politiques publiques – Introduction par Mme Joëlle Carmès, sous-directrice de l’environnement et de l’alimentation, DGS, ministère de la Santé et de la Prévention et M. Philippe Bodenez, chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses, DGPR, ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
| 11/01/2023 |
Synthèse |
Séminaire Santé-environnement : quinze ans de politiques publiques – Présentation de l’évaluation : Francelyne Marano, professeur émérite de biologie cellulaire et toxicologie, Université Paris Cité, ancienne présidente de la Commission spécialisée sur les risques liés à l’environnement du HCSP et Daniel Bley, anthropologue biologiste, directeur de recherche émérite au CNRS, UMR ESPACE-Université Aix-Marseille, ancien membre de la Commission spécialisée sur les risques liés à l’environnement du HCSP |
| 11/01/2023 |
Synthèse |
Séminaire Santé-environnement : quinze ans de politiques publiques – Les polluants réglementés dans l’air extérieur - Présentation des principales conclusions et animation de la table ronde par M. Joseph Kleinpeter |
| 11/01/2023 |
Synthèse |
Séminaire Santé-environnement : quinze ans de politiques publiques - L’environnement intérieur – Présentation des principales conclusions et animation de la table ronde par M. Fabien Squinazi |
| 11/01/2023 |
Synthèse |
Séminaire Santé-environnement : quinze ans de politiques publiques – Les risques émergents – Présentation des principales conclusions et animation de la table ronde par Mme Francelyne Marano |
| 11/01/2023 |
Synthèse |
Séminaire Santé-environnement : quinze ans de politiques publiques – Les produits chimiques et leurs usages – Présentation des principales conclusions et animation de la table ronde par M. Jean-Marc Brignon |
| 11/01/2023 |
Synthèse |
Séminaire Santé-environnement : quinze ans de politiques publiques – Enjeux et perspectives en santé environnement - Table Ronde : Évolution de la perception du public des risques liés à l’environnement et les actions d’information et de formation menées à l’échelle nationale et régionalePrésentation des principales conclusions et animation de la table ronde par M. Daniel Bley |
| 11/01/2023 |
Synthèse |
Séminaire Santé-environnement : quinze ans de politiques publiques – Enjeux et perspectives en santé environnement – Table ronde : Les enjeux de la préventionPrésentation des recommandations du HCSP et animation par Francelyne Marano |
| 11/01/2023 |
Synthèse |
Séminaire Santé-environnement : quinze ans de politiques publiques – Enjeux et perspectives en santé environnement – Table ronde : Le rôle des acteurs et des territoires. Animation de la table ronde par Daniel Bley |
| 11/01/2023 |
Synthèse |
Séminaire Santé-environnement : quinze ans de politiques publiques - Clôture par Prof. Franck Chauvin, ancien président du HCSP et Prof. Didier Lepelletier, président du HCSP |
| 11/01/2023 |
|
Séminaire Santé-environnement : quinze ans de politiques publiques |
| 16/12/2022 |
Avis |
Avis relatif à la mise à déclaration obligatoire de la leptospirose |
| 16/12/2022 |
Rapport |
Révision du plan de lutte contre la variole (décembre 2022) |
| 16/12/2022 |
Avis |
Révision du plan de lutte contre la variole (décembre 2022) |
| 16/12/2022 |
Avis |
Notice on the mandatory reporting of leptospirosis |
| 01/12/2022 |
Rapport |
Rapport relatif aux mesures universelles d’hygiène pour la prévention des principales maladies infectieuses dans la population générale |
| 01/12/2022 |
Annexe |
Rapport relatif aux mesures universelles d’hygiène pour la prévention des principales maladies infectieuses dans la population générale |
| 01/12/2022 |
Annexe |
Rapport relatif aux mesures universelles d’hygiène pour la prévention des principales maladies infectieuses dans la population générale |
| 21/10/2022 |
Avis |
Avis relatif aux traitements appliqués aux boues de stations d'épuration par rapport au risque d'infection au virus SARS-CoV-2 |
| 21/10/2022 |
Avis |
Treatment of sewage sludge in relation to the risk of SARS-CoV-2 infection |
| 19/10/2022 |
Avis |
Avis du 19 octobre 2022 sur les mesures de prévention pour la sécurité infectieuse transfusionnelle et de la greffe à la suite de cas de dengue autochtones dans le sud de la France |
| 19/10/2022 |
Note |
Avis du 19 octobre 2022 sur les mesures de prévention pour la sécurité infectieuse transfusionnelle et de la greffe à la suite de cas de dengue autochtones dans le sud de la France |
| 19/10/2022 |
Avis |
Securing human body products in the context of the occurrence of autochthonous dengue cases in the south of France |
| 15/09/2022 |
Avis |
Avis relatif à la gestion des nouvelles situations d’exposition aux épisodes de canicule extrême – recommandations spécifiques aux milieux de travail |
| 13/09/2022 |
Note |
Courrier du 13 septembre 2022 sur les mesures de sécurisation des produits du corps humain à prendre dans le cadre de la survenue de cas autochtones de dengue dans le département des Alpes-Maritimes en août-septembre 2022 |
| 05/09/2022 |
Note |
Courrier du 5 septembre 2022 sur les mesures de sécurisation des produits du corps humain à prendre dans le cadre de la survenue de cas autochtones de dengue dans le département du Var en juillet-août 2022 |
| 30/08/2022 |
Rapport |
Rapport relatif à la définition de valeurs repères pour des contaminants des sols pollués : le mercure |
| 30/08/2022 |
Rapport |
Rapport relatif à la définition de valeurs repères pour des contaminants des sols pollués : l’arsenic |
| 30/08/2022 |
Rapport |
Rapport relatif à la définition de valeurs repères pour des contaminants des sols pollués : le cadmium |
| 01/08/2022 |
Note |
Courrier actualisant la liste des pays concernés par les mesures de prévention pour la sécurité infectieuse transfusionnelle et de la greffe vis-à-vis de la circulation de parasites responsables du paludisme. |
| 13/05/2022 |
Rapport |
Recommandations visant à améliorer la préparation et la gestion des vagues de chaleur et des canicules extrêmes |
| 13/05/2022 |
Avis |
Avis relatif au projet de décret relatif à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine |
| 13/05/2022 |
Avis |
Projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par la société Ciments Calcia |
| 28/04/2022 |
Avis |
Avis relatif aux mesures de prévention des risques liés au virus Zika et au virus de la dengue dans le domaine de l’assistance médicale à la procréation (AMP) |
| 28/04/2022 |
Avis |
Measures to prevent the risks associated with the Zika virus and the dengue virus in the field of medically assisted procreation (MPA) |
| 22/04/2022 |
Avis |
Avis relatif aux impacts sanitaires des politiques de substitution des eaux destinées à la consommation humaine dans les usages domestiques par des eaux « non conventionnelles » |
| 22/04/2022 |
Avis |
Health impacts of the possible use of non-conventional water as a substitute for water intended for human consumption |
| 19/04/2022 |
Avis |
Avis relatif à l’amélioration du niveau d'activité physique de la population et la diminution de son niveau de sédentarité en situation de post confinement et de périodes de restrictions sanitaires |
| 19/04/2022 |
Avis |
Sedentary lifestyles and physical activity in the aftermath of a health crisis |
| 15/04/2022 |
Avis |
Avis relatif à la détermination du nombre de masques, d’appareils de protection respiratoire et autres équipements de protection individuelle à maintenir dans le stock État |
| 15/04/2022 |
Avis |
Number of masks, respirators and other personal protective equipment to be kept in State stock |
| 18/03/2022 |
Avis |
Avis relatif à la gestion des risques sanitaires liés à la présence de pesticides et de métabolites de pesticides dans les eaux destinées à la consommation humaine |
| 18/03/2022 |
Avis |
Avis relatif à la conduite à tenir vis-à-vis de personnes exposées à des animaux contaminés par Brucella canis |
| 18/03/2022 |
Rapport |
Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019) |
| 18/03/2022 |
Synthèse |
Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019) |
| 18/03/2022 |
Note |
Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019) |
| 18/03/2022 |
Avis |
Management of health risks related to pesticides and pesticide metabolites in water intended for human consumption |
| 17/03/2022 |
Rapport |
Rapport sur l’évaluation ex-post du Plan national de santé publique |
| 21/01/2022 |
Avis |
Avis relatif à la mesure du dioxyde de carbone dans l’air intérieur des établissements recevant du public |
| 21/01/2022 |
Avis |
Notice relating to the measurement of carbon dioxide in the indoor air of establishments open to the public |
| 21/01/2022 |
Avis |
Avis relatif au projet de décret portant règles sanitaires d’hygiène et de salubrité des locaux d’habitation et assimilés |
| 21/01/2022 |
Note |
Avis relatif au projet de décret portant règles sanitaires d’hygiène et de salubrité des locaux d’habitation et assimilés |
| 22/12/2021 |
Avis |
Avis relatif à la gestion des nouvelles situations d’exposition aux épisodes de canicule extrême – recommandations spécifiques aux manifestations et activités sportives organisées |
| 22/12/2021 |
Avis |
Avis relatif à la gestion des nouvelles situations d’exposition aux épisodes de canicule extrême – recommandations spécifiques aux manifestations et activités culturelles organisées |
| 22/12/2021 |
Avis |
Avis relatif à la gestion des nouvelles situations d’exposition aux épisodes de canicule extrême – recommandations spécifiques aux habitats précaires collectifs illégaux |
| 10/12/2021 |
Avis |
Avis relatif à la prévention de la transmission à l’homme des virus influenza porcins et aviaires |
| 10/12/2021 |
Avis |
Avis relatif aux seuils d'intervention et aux mesures de gestion pour prévenir les effets sur la santé des populations exposées à l'hydrogène sulfuré provenant d'algues vertes échouées sur les côtes |
| 10/12/2021 |
Note |
Avis relatif aux seuils d'intervention et aux mesures de gestion pour prévenir les effets sur la santé des populations exposées à l'hydrogène sulfuré provenant d'algues vertes échouées sur les côtes |
| 10/12/2021 |
Avis |
Statement on the prevention of the transmission of swine and avian influenza viruses to humans |
| 29/10/2021 |
Avis |
Avis relatif à un projet de décret ainsi qu’à un projet d’arrêté complétant la liste des espèces animales et végétales dont la prolifération constitue une menace pour la santé humaine (ajout à la liste de la chenille processionnaire du pin et de la chenille processionnaire du chêne) |
| 10/09/2021 |
Avis |
Avis relatif à la validation de messages comportementaux en lien avec la qualité de l’air (air intérieur et air extérieur dont les pollens) |
| 10/09/2021 |
Annexe |
Avis relatif à la validation de messages comportementaux en lien avec la qualité de l’air (air intérieur et air extérieur dont les pollens) |
| 10/09/2021 |
Annexe |
Avis relatif à la validation de messages comportementaux en lien avec la qualité de l’air (air intérieur et air extérieur dont les pollens) |
| 10/09/2021 |
Annexe |
Avis relatif à la validation de messages comportementaux en lien avec la qualité de l’air (air intérieur et air extérieur dont les pollens) |
| 10/09/2021 |
Annexe |
Avis relatif à la validation de messages comportementaux en lien avec la qualité de l’air (air intérieur et air extérieur dont les pollens) |
| 28/08/2021 |
Note |
Lettre en réponse à la saisine Covid-19 relative au recours aux purificateurs de l’air intérieur |
| 28/08/2021 |
Note |
Lettre en réponse à la saisine Covid-19 relative au recours aux purificateurs de l’air intérieur |
| 12/08/2021 |
Note |
Courrier relatif à la conduite à tenir pour les personnes chez qui la vaccination anti-SARS-CoV-2 est contre-indiquée, de façon temporaire ou définitive |
| 06/08/2021 |
Avis |
Avis relatif à la stratégie à adopter concernant les stocks de l’État en masques et en équipements de protection individuelle (EPI) |
| 06/08/2021 |
Avis |
Strategy for the State’s stock of masks and personal protective equipment |
| 20/07/2021 |
Note |
Port du masque pour les personnes fréquentant des lieux dont l’accès est contrôlé par un « pass sanitaire » |
| 12/07/2021 |
Note |
Relatif l’actualisation des recommandations sur la place des anti inflammatoires non stéroïdiens dans la prise en charge des patients atteints de Covid-19 |
| 06/07/2021 |
Avis |
Avis relatif à l’actualisation des recommandations concernant la protection des populations par l’iode stable en cas d’accident nucléaire |
| 06/07/2021 |
Annexe |
Avis relatif à l’actualisation des recommandations concernant la protection des populations par l’iode stable en cas d’accident nucléaire |
| 06/07/2021 |
Avis |
Protection of the population with stable iodine in the event of a nuclear accident |
| 05/07/2021 |
Avis |
Avis relatif à la gestion des nouvelles situations d'exposition aux épisodes de canicule extrême - recommandations générales |
| 05/07/2021 |
Avis |
Statement concerning the management of new situations of exposure to extreme heatwaves - general recommendations |
| 05/07/2021 |
Avis |
Avis relatif à l’actualisation de la notion d’usages domestiques de l’eau au sens de l’article L. 1321-1 du Code de la santé publique |
| 24/06/2021 |
Avis |
Avis relatif à l’actualisation des risques de contamination de la population par le virus SARS-CoV-2 via les matières textiles, suite à la réouverture des commerces de l’habillement |
| 12/05/2021 |
Note |
Covid-19 : mesures de prévention en terrasse des bars et restaurants |
| 01/05/2021 |
Note |
Covid-19 : mesures de prévention en terrasse des bars et restaurants |
| 28/04/2021 |
Avis |
Avis relatif à l'adaptation des mesures d'aération, de ventilation et de mesure du dioxyde de carbone (CO2) dans les établissements recevant du public (ERP) pour maîtriser la transmission du SARS-CoV-2 |
| 28/04/2021 |
Avis |
Covid-19 : aeration, ventilation and CO2 measurement in Public Accesses Buildings (PAB) |
| 23/04/2021 |
Avis |
Avis relatif aux modalités d’incinération des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) et à la rationalisation des DASRI dans le contexte de l’épidémie de Covid-19 |
| 23/04/2021 |
Avis |
Covid-19 : Incineration of waste from care activities with infectious risks (WFIW) and rationalisation of WFIW |
| 18/04/2021 |
Avis |
Avis relatif à l’établissement d’une stratégie permettant de définir des mesures à mettre en œuvre pour la réouverture des activités dans les Établissements recevant du public (ERP) à l’issue de la période du 3e confinement |
| 18/04/2021 |
Avis |
Covid-19: strategy for defining measures to allow the reopening of Public Accesses Buildings (PAB) |
| 19/03/2021 |
Communiqué de presse |
Élections des présidents de la Commission spécialisée Risques liés à l'environnement, après la prorogation du mandat du HCSP |
| 04/03/2021 |
Rapport |
Les inégalités de santé en Guyane : état des lieux et préconisations |
| 28/01/2021 |
Rapport |
Avis et Rapport relatifs à la maîtrise du risque associé à la présence de plomb dans l’environnement extérieur |
| 28/01/2021 |
Avis |
Avis et Rapport relatifs à la maîtrise du risque associé à la présence de plomb dans l’environnement extérieur |
| 28/01/2021 |
Rapport |
Rapport relatif aux indicateurs composites en santé-environnement |
| 28/01/2021 |
Note |
Rapport relatif aux indicateurs composites en santé-environnement |
| 28/01/2021 |
Rapport |
Controlling the risk associated with lead in the outdoor environment |
| 17/12/2020 |
Avis |
Avis relatif au risque de transmission du virus SARS-CoV-2 par la dispersion d’aérosols lors d’activités liées aux différents types de tabagisme et aux caractéristiques des lieux |
| 15/12/2020 |
Avis |
Avis relatif à un projet d’arrêté relatif à la gestion des déchets issus des équipements électriques ou électroniques associés aux dispositifs médicaux utilisés par les patients en auto-traitement et les utilisateurs d’autotest |
| 30/11/2020 |
Avis |
Avis relatif à la prise en charge du corps d’une personne décédée et infectée par le SARS-CoV-2 : actualisation des recommandations |
| 30/11/2020 |
Note |
Avis relatif à la prise en charge du corps d’une personne décédée et infectée par le SARS-CoV-2 : actualisation des recommandations |
| 22/11/2020 |
Avis |
Avis relatif à une proposition de protocole sanitaire renforcé pour les commerces dans le contexte de l’épidémie de Covid-19 |
| 22/11/2020 |
Avis |
Covid-19: Evaluation of a strengthened health protocol for shops |
| 12/11/2020 |
Avis |
Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins dans le cadre de l’épidémie de Covid-19 |
| 08/11/2020 |
Avis |
Avis relatif à la collecte et l’élimination des déchets produits par les professionnels de santéen exercice libéral intervenant dans le dépistage de la Covid-19 par tests antigéniques |
| 06/11/2020 |
Note |
Covid-19 : Port du masque chez les femmes qui accouchent |
| 29/10/2020 |
Avis |
Avis relatif aux masques dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus SARS-CoV-2 |
| 29/10/2020 |
Note |
Avis relatif aux masques dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus SARS-CoV-2 |
| 29/10/2020 |
Avis |
Masks in the fight against the spread of SARS-CoV-2 |
| 20/10/2020 |
Avis |
Avis relatif aux mesures barrières et de distanciation physique dans le cadre de l’activité physique et sportive dans les établissements couverts dans le contexte de l’épidémie de Covid-19 |
| 20/10/2020 |
Avis |
Coronavirus SARS-CoV-2: recommendations on barrier measures for physical activity and sport |
| 14/10/2020 |
Avis |
Avis relatif à l’utilisation des appareils de chauffage dans le contexte de l’épidémie de Covid-19 |
| 14/10/2020 |
Avis |
French Guidelines on the Use of Heaters during the Covid-19 Epidemic |
| 14/10/2020 |
Avis |
French Guidelines on the Use of Heaters during the Covid-19 Epidemic |
| 04/10/2020 |
Avis |
Avis relatif au protocole sanitaire renforcé proposé pour les restaurants dans le contexte de la pandémie de Covid-19 |
| 29/09/2020 |
Avis |
Avis sur un projet de décret relatif à la gestion des déchets issus des dispositifs médicaux perforants utilisés par les patients en auto-traitement modifiant les articles R.1335-8-1 et suivants et les articles R.1335-6 à R.1335-8 du Code de la santé publique |
| 17/09/2020 |
Avis |
Avis complémentaire à l’avis du 9 septembre 2020 sur les stratégies de prévention de la diffusion du virus SARS-CoV-2 en établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) et en milieu scolaire |
| 17/09/2020 |
Annexe |
Avis complémentaire à l’avis du 9 septembre 2020 sur les stratégies de prévention de la diffusion du virus SARS-CoV-2 en établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) et en milieu scolaire |
| 17/09/2020 |
Note |
Avis complémentaire à l’avis du 9 septembre 2020 sur les stratégies de prévention de la diffusion du virus SARS-CoV-2 en établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) et en milieu scolaire |
| 17/09/2020 |
Rapport |
Avis et rapport sur l’évaluation in itinere du Plan national de santé publique |
| 17/09/2020 |
Avis |
Avis et rapport sur l’évaluation in itinere du Plan national de santé publique |
| 17/09/2020 |
Annexe |
Avis complémentaire à l’avis du 9 septembre 2020 sur les stratégies de prévention de la diffusion du virus SARS-CoV-2 en établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) et en milieu scolaire |
| 17/09/2020 |
Avis |
Covid-19: Complementary recommendations on strategies to prevent the spread of SARS-CoV-2 in child care and school settings |
| 17/09/2020 |
Rapport |
Statement and report on the in itinere evaluation of the National Public Health Plan |
| 10/09/2020 |
Avis |
Avis relatif au risque de transmission du SARS-CoV-2 par aérosols en milieux de soins |
| 10/09/2020 |
Annexe |
Avis relatif au risque de transmission du SARS-CoV-2 par aérosols en milieux de soins |
| 09/09/2020 |
Avis |
Avis relatif à l’actualisation des recommandations sanitaires concernant le port du masque dans les structures d’accueil des enfants âgés de 0 à 3 ans |
| 09/09/2020 |
Avis |
Covid-19: recommendations on masks within child care settings |
| 28/08/2020 |
Avis |
Avis relatif à des adaptations possibles s’agissant de la recommandation du port de masque en milieu de travail dans les lieux collectifs clos |
| 28/08/2020 |
Note |
Avis relatif à des adaptations possibles s’agissant de la recommandation du port de masque en milieu de travail dans les lieux collectifs clos |
| 28/08/2020 |
Avis |
Collective enclosed spaces and Covid-19: mask wearing and possible adaptations at the workplace |
| 27/08/2020 |
Avis |
Avis concernant deux projets de décrets soumis à consultation en application de l’article 13-I et II de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire, promulguée en février 2020 |
| 23/08/2020 |
Avis |
Avis relatif à l’adaptation de la doctrine du HCSP et des mesures barrières et au port de masque notamment dans les établissements recevant du public et aux grands rassemblements sportifs et culturels, dans le cadre de la pandémie de Covid-19 |
| 23/08/2020 |
Avis |
Sports and cultural events: wearing masks to prevent Covid-19 |
| 20/08/2020 |
Avis |
Avis relatif à l’adaptation de la doctrine du HCSP et des mesures barrières et au port de masque dans les lieux clos recevant du public (notamment dans les établissements d’enseignement supérieur), dans le cadre de la pandémie de Covid-19 |
| 20/08/2020 |
Avis |
Covid-19: recommendations for masks in enclosed public spaces |
| 03/08/2020 |
Avis |
Avis relatif à l’accès aux vestiaires sportifs collectifs et à la pratique d’activités physiques et sportives de plein air dans le contexte de la pandémie de Covid-19 |
| 23/07/2020 |
Avis |
Avis relatif à l’actualisation des connaissances scientifiques sur la transmission du virus SARS-CoV-2 par aérosols et des recommandations sanitaires |
| 23/07/2020 |
Avis |
SARS-CoV-2: Updates on aerosol transmission of the virus |
| 21/07/2020 |
Avis |
Avis relatif à la possibilité d’organiser des rassemblements de plus de 5 000 personnes et des grandes fêtes extérieures dansantes |
| 09/07/2020 |
Rapport |
Avis et Rapport relatifs aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour le trichloroéthylène |
| 09/07/2020 |
Avis |
Avis et Rapport relatifs aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour le trichloroéthylène |
| 07/07/2020 |
Avis |
Avis relatif à l’adaptation des mesures concernant les différentes doctrines à appliquer dans les milieux scolaire et universitaire et pour l’accueil collectif des mineurs selon l’évolution de la circulation du virus SARS-CoV-2 dans le cadre de la préparation à la rentrée de septembre 2020 |
| 07/07/2020 |
Avis |
Avis relatif aux recommandations du HCSP concernant la place de l'ozone, des rayonnements ultraviolets C et des sas de passage en tant que procédés de désinfection dans le contexte de la pandémie Covid-19 |
| 07/07/2020 |
Avis |
Avis relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 modifié relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine |
| 02/07/2020 |
Avis |
Avis relatif aux mesures d’accompagnement de la reprise d’une activité physique adaptée des personnes atteintes de maladies chroniques et des personnes âgées |
| 02/07/2020 |
Rapport |
Guide pour l’élaboration d'une liste de mesures de prévention individuelles et collectives visant à limiter l'exposition des populations riveraines des sites et sols pollués |
| 22/06/2020 |
Avis |
Avis relatif au projet de protocole national de déconfinement pour les entreprises pour assurer la santé et la sécurité des salariés en cette phase 3 du déconfinement |
| 22/06/2020 |
Avis |
Phase 3 containment lifting for companies |
| 20/06/2020 |
Avis |
Préconisations relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation physique à mettre en œuvre dans les taxis et véhicules de co-voiturage, en phase 3 du déconfinement |
| 18/06/2020 |
Avis |
Préconisations relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation physique à mettre en œuvre dans les salles de cinéma et les espaces culturels clos recevant du public en position assise, en phase 3 du déconfinement |
| 18/06/2020 |
Avis |
Préconisations relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation physique à mettre en œuvre dans les espaces clos recevant du public en position assise, dans les lieux organisant des manifestations sociales (ex. mariages), dans les transports en commun dont les navires de croisière, en phase 3 du déconfinement - Avis synthétique fondé sur des avis antérieurs |
| 17/06/2020 |
Avis |
Avis relatif aux conditions d’accueil d’évènements de grande ampleur (rassemblements comptant jusqu’à 5 000 personnes) garantissant une sécurité sanitaire satisfaisante du public, des intervenants et des équipes participant à l’organisation, à la fois vis-à-vis de la Covid-19 et vis-à-vis de la chaleur |
| 17/06/2020 |
Avis |
Préconisations relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation sociale à mettre en œuvre en milieu scolaire en phase 3 du déconfinement – avis synthétique fondé sur des avis antérieurs |
| 14/06/2020 |
Avis |
Préconisations relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation sociale à mettre en œuvre dans les transports scolaires en phase 3 du déconfinement |
| 12/06/2020 |
Communiqué de presse |
Consultation publique sur le « Domiscore », outil de caractérisation d’un habitat selon ses effets sur la santé et le bien-être de ses habitants |
| 10/06/2020 |
Avis |
Avis relatif à l’actualisation des recommandations du HCSP du 24 avril 2020 « relatives aux mesures pour la maitrise de la diffusion du virus SARS-COV-2 spécifiques aux établissements scolaires » en phase 3 du déconfinement |
| 10/06/2020 |
Avis |
Préconisations relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation sociale à mettre en œuvre dans les établissements accueillant des jeunes enfants (EAJE) pour la maîtrise de la diffusion du SARS-CoV-2 en phase 3 du déconfinement |
| 31/05/2020 |
Avis |
Avis relatif aux mesures barrières et de distanciation physique dans le cadre de la reprise de l’activité physique et sportive en période de déconfinement due à la pandémie Covid-19 |
| 31/05/2020 |
Note |
Avis relatif aux dispositions susceptibles d’être insérées dans le prochain projet de décret pris en application de l’article L3131-15 du code de la santé publique sur l’état d’urgence sanitaire |
| 30/05/2020 |
Avis |
Avis relatif aux dispositions susceptibles d’être insérées dans le prochain projet de décret pris en application de l’article L3131-15 du code de la santé publique sur l’état d’urgence sanitaire |
| 29/05/2020 |
Avis |
Avis complémentaire relatif aux recommandations sanitaires associées aux index UV |
| 27/05/2020 |
Avis |
Avis relatif aux mesures barrières et de distanciation physique dans les lieux d’hébergement collectif en prévision de leur réouverture dans le contexte de la pandémie Covid-19 (hors restauration et équipements annexes) |
| 27/05/2020 |
Avis |
Avis relatif aux mesures barrières et de distanciation physique dans les espaces culturels en prévision de leur réouverture dans le contexte de la pandémie Covid-19 |
| 23/05/2020 |
Note |
Avis relatif aux dispositions susceptibles d’être insérées dans le prochain projet de décret pris en application de l’article L3131-15 du code de la santé publique sur l’état d’urgence sanitaire |
| 21/05/2020 |
Avis |
Avis relatif aux mesures barrières et de distanciation physique dans la restauration collective en prévision de sa réouverture dans le contexte de l’épidémie Covid-19 (hors restauration commerciale) |
| 20/05/2020 |
Avis |
Avis relatif à l’utilisation des systèmes collectifs de brumisation dans le cadre de la période de déconfinement lié à la pandémie Covid-19 |
| 19/05/2020 |
Avis |
Avis relatif aux mesures barrières et de distanciation physique dans la restauration commerciale et les débits de boissons en prévision de leur réouverture dans le contexte de l’épidémie Covid-19 (hors restauration collective) |
| 14/05/2020 |
Avis |
Avis relatif à la distanciation physique entre les passagers à bord des aéronefs de transport commercial dans le cadre du déconfinement et de la reprise progressive des transports |
| 06/05/2020 |
Avis |
Avis relatif à la gestion de l’épidémie de Covid-19 en cas d’exposition de la population à des vagues de chaleur |
| 06/05/2020 |
Avis |
Avis relatif à l’analyse des risques de contamination de la population par le virus SARS-CoV-2 via les matières textiles dans le cadre de la préparation de la phase de déconfinement |
| 06/05/2020 |
Avis |
Statement on management of the Covid-19 epidemic in the event of the population’s exposure to heatwaves |
| 06/05/2020 |
Avis |
Coronavirus SARS-CoV-2: managing the epidemic in the event of heat waves |
| 06/05/2020 |
Avis |
Coronavirus SARS-CoV-2: recommendations relating to textiles, and to footwear and clothing retail outlets |
| 01/05/2020 |
Avis |
Avis relatif à la fréquentation des eaux de baignade et à l’utilisation d’eaux issues du milieu naturel dans le cadre de la crise Covid-19 |
| 01/05/2020 |
Avis |
Covid-19: bathing water and the use of water from the natural environment |
| 29/04/2020 |
Avis |
Avis relatif à l’opportunité de nettoyer et de désinfecter, avant réouverture à l’issue du confinement, les établissements recevant du public et lieux de travail fermés pendant la période de confinement, dans le contexte de la lutte contre la propagation du coronavirus SARS-CoV-2 |
| 28/04/2020 |
Avis |
Avis relatif à un contrôle d'accès par prise de température dans la préparation de la phase de déconfinement en lien avec l’épidémie à Covid-19 |
| 28/04/2020 |
Avis |
Avis relatif à la fiche d’aide à la décision « fermeture des écoles primaires » en vigilance canicule rouge |
| 28/04/2020 |
Avis |
Temperature-taking to control access within the context of the Covid-19 epidemic |
| 24/04/2020 |
Avis |
Préconisations du Haut Conseil de la santé publique relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation sociale à mettre en œuvre en population générale, hors champs sanitaire et médico-social, pour la maîtrise de la diffusion du SARS-CoV-2 |
| 24/04/2020 |
Note |
Préconisations du Haut Conseil de la santé publique relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation sociale à mettre en œuvre en population générale, hors champs sanitaire et médico-social, pour la maîtrise de la diffusion du SARS-CoV-2 |
| 24/04/2020 |
Avis |
Coronavirus SARS-CoV-2: Barrier and physical distancing measures for the general population |
| 10/04/2020 |
Avis |
Avis relatif au traitement du linge, au bionettoyage d’un logement ou de la chambre d’hospitalisation d’un patient possible ou confirmé à SARS-CoV-2 et à la protection des personnels |
| 08/04/2020 |
Avis |
Avis relatif à la gestion des déchets issus des protections pour adultes incontinents utilisées par les cas possibles, probables et confirmés Covid-19 |
| 08/04/2020 |
Avis |
Avis relatif à la prise en charge à domicile ou en structure de soins des cas de Covid-19 suspectés ou confirmés (complémentaire aux avis des 5 et 23 mars 2020) |
| 08/04/2020 |
Avis |
Avis relatif au risque résiduel de transmission du SARS-CoV-2 sous forme d’aérosol, en milieu de soin, dans les autres environnements intérieurs, ainsi que dans l’environnement extérieur |
| 08/04/2020 |
Annexe |
Avis relatif au risque résiduel de transmission du SARS-CoV-2 sous forme d’aérosol, en milieu de soin, dans les autres environnements intérieurs, ainsi que dans l’environnement extérieur |
| 08/04/2020 |
Avis |
Statement on the management at home or in a care facility of suspected or confirmed Covid-19 patients (supplementing the statements dated 5 and |
| 08/04/2020 |
Avis |
Statement on the management of waste containing adult incontinence products used by possible, probable and confirmed Covid-19 patients |
| 08/04/2020 |
Note |
Avis relatif à la gestion des déchets issus des protections pour adultes incontinents utilisées par les cas possibles, probables et confirmés Covid-19 |
| 04/04/2020 |
Avis |
Avis relatif à l’opportunité d’un nettoyage spécifique ou d’une désinfection de l’espace public |
| 04/04/2020 |
Avis |
Statement on the opportunity for specific cleaning or disinfection of the pavements and public spaces |
| 01/04/2020 |
Synthèse |
Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Résumé |
| 01/04/2020 |
Synthèse |
Elaboration of a tool to characterize a housing in regard with health “Domiscore” Executive summary |
| 31/03/2020 |
Avis |
Avis relatif à la protection des personnels de collecte de déchets au cours de l’épidémie de Covid-19 |
| 31/03/2020 |
Avis |
Statement on the protection of waste collection workers during the Covid-19 epidemic |
| 24/03/2020 |
Avis |
Avis relatif à la prise en charge du corps d’un patient cas probable ou confirmé COVID-19 |
| 24/03/2020 |
Avis |
SARS coronavirus-2: safe handling of bodies of deceased persons with suspected or confirmed Covid-19 |
| 19/03/2020 |
Avis |
Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins (DAS) produits au cours de l’épidémie de Covid-19, en particulier en milieu diffus |
| 19/03/2020 |
Avis |
Management of clinical waste generated during the COVID-19 epidemic, particularly in the community |
| 19/03/2020 |
Note |
Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins (DAS) produits au cours de l’épidémie de Covid-19, en particulier en milieu diffus |
| 17/03/2020 |
Avis |
Avis relatif à la réduction du risque de transmission du SARS-CoV-2 par la ventilation et à la gestion des effluents des patients COVID-19 |
| 17/03/2020 |
Avis |
Reducing the risk of SARS-CoV-2 transmission through ventilation and management of patients’ bodily fluids |
| 26/02/2020 |
Avis |
Avis relatif à la conduite à tenir pour les personnels hospitaliers de retour des zones d’exposition à risque définies par Santé publique France |
| 26/02/2020 |
Communiqué de presse |
Avis relatif à la conduite à tenir pour les personnels hospitaliers de retour des zones d’exposition à risque définies par Santé publique France relatif à la conduite à tenir pour les personnels hospitaliers de retour des zones d’exposition à risque définies par Santé publique France |
| 24/02/2020 |
Rapport |
Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité |
| 24/02/2020 |
Annexe |
Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité |
| 24/02/2020 |
Note |
Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité |
| 24/02/2020 |
Note |
Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité |
| 24/02/2020 |
Annexe |
Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité |
| 24/02/2020 |
Annexe |
Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité |
| 24/02/2020 |
Annexe |
Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité |
| 24/02/2020 |
Communiqué de presse |
Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité |
| 18/02/2020 |
Avis |
Avis relatif au traitement du linge, au nettoyage d’un logement ou de la chambre d’hospitalisation d’un patient confirmé à coronavirus SARS-CoV-2 et à la protection des personnels |
| 18/02/2020 |
Avis |
Avis relatif à la prise en charge du corps d’un patient décédé infecté par le coronavirus SARS-CoV-2 |
| 18/02/2020 |
Avis |
SARS coronavirus-2 (SARS-CoV-2): cleaning the premises of a confirmed patient and protecting staff |
| 14/02/2020 |
Avis |
Avis relatif aux délais de traitement des DASRI perforants et à un projet d’arrêté modificatif de l’arrêté du 7 septembre 1999 |
| 12/12/2019 |
Rapport |
Avis relatif aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour l’acétaldéhyde |
| 12/12/2019 |
Avis |
Avis relatif aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour l’acétaldéhyde |
| 25/11/2019 |
Avis |
Avis relatif au projet d'arrêté accordant dérogation à l'interdiction d'addition de radionucléides, énoncée à l'article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l'ajout de Krypton-85 et du Thorium-232 dans certaines lampes à décharge |
| 25/10/2019 |
Avis |
Avis relatif au projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par le groupe Lafarge-Holcim sur le site de Martres-Tolosane (Haute-Garonne) |
| 25/10/2019 |
Rapport |
Demande d’avis complémentaire (à l’avis du HCSP du 29 avril 2018) en lien avec des mesures de protection des populations potentiellement exposées autour des sites industriels manipulant du dioxyde de titane (TiO2) - Eléments relatifs à la surveillance métrologique dans l’environnement et à l’examen de la faisabilité |
| 25/10/2019 |
Avis |
Avis relatif au projet d'instruction relative à la gestion des risques sanitaires en cas de dépassement de la limite de qualité pour les métabolites de pesticides dans les eaux destinées à la consommation humaine |
| 18/10/2019 |
Avis |
Avis relatif à la conduite à tenir autour d’un cas de poliomyélite ou en cas de détection environnementale de poliovirus |
| 02/07/2019 |
Avis |
Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins à risque infectieux (DASRI) complexes |
| 20/06/2019 |
Avis |
Avis relatif au projet de décret en Conseil d’Etat portant adaptation du code de la santé publique aux dispositions du règlement (CE) n°1272/2008 du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (règlement dit « CLP ») |
| 02/05/2019 |
Avis |
Avis relatif aux recommandations sanitaires associées aux index UV |
| 02/05/2019 |
Rapport |
Valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur – le formaldéhyde |
| 02/05/2019 |
Avis |
Valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur – le formaldéhyde |
| 02/05/2019 |
Synthèse |
Benchmarks for managing indoor air quality for formaldehyde |
| 02/05/2019 |
Rapport |
Benchmarks for managing indoor air quality for formaldehyde |
| 02/05/2019 |
Avis |
Benchmarks for managing indoor air quality for formaldehyde |
| 02/05/2019 |
Avis |
Avis relatif au projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par la société Tunnel Euralpin Lyon Turin |
| 02/05/2019 |
Avis |
Avis relatif au projet d'instruction modifiant l’instruction n° DGS/EA4/2012/366 du 18 octobre 2012 (chlorure de vinyle monomère) |
| 14/03/2019 |
Rapport |
Rapport relatif à l’évaluation de la pertinence et de la cohérence du Plan national de santé publique (volet 1 de la saisine du 12 octobre 2018) |
| 27/02/2019 |
Avis |
Avis relatif à la liste des indicateurs de résultats et d’impact de la stratégie nationale de santé 2018-2022 |
| 22/02/2019 |
Synthèse |
Grand débat national « Notre environnement, notre santé » |
| 22/02/2019 |
Synthèse |
Grand débat national « Notre environnement, notre santé » |
| 22/02/2019 |
Synthèse |
Grand débat national « Notre environnement, notre santé » |
| 22/02/2019 |
Synthèse |
Grand débat national « Notre environnement, notre santé » |
| 22/02/2019 |
Synthèse |
Grand débat national « Notre environnement, notre santé » |
| 12/02/2019 |
Avis |
Avis relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine |
| 31/01/2019 |
Rapport |
Facteurs contribuant à un habitat favorable à la santé – État des lieux des connaissances et recommandations pour asseoir des politiques publiques pour un habitat sain |
| 08/01/2019 |
Rapport |
Valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur – Présentation de la démarche méthodologique |
| 14/12/2018 |
Avis |
Avis sur le projet d'arrêté relatif aux informations et aux recommandations sanitaires à diffuser à la population en vue de prévenir les effets d'une exposition au radon dans les immeubles bâtis |
| 14/12/2018 |
Avis |
Avis sur la demande de prorogation de délai d’achèvement des travaux de retrait du flocage contenant de l’amiante de l’Université Sorbonne Nouvelle Paris 3 – Campus Censier situé 13, rue Santeuil – Paris (75005) |
| 20/11/2018 |
Rapport |
Analyse critique du projet de Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens 2 (SNPE2) et proposition d’indicateurs de résultats |
| 20/11/2018 |
Rapport |
Critical analysis of the draft National Strategy on Endocrine Disruptors 2 (SNPE2) and proposal of result indicators |
| 14/11/2018 |
Avis |
Avis relatif à un projet d’indicateur global de la qualité de l’eau destinée à la consommation humaine |
| 10/10/2018 |
Programme de séminaire |
Séminaire Priorité prévention, passons à l’acte ! du 10 octobre 2018 |
| 10/10/2018 |
Note |
Séminaire Priorité prévention, passons à l’acte ! du 10 octobre 2018 |
| 10/10/2018 |
Synthèse |
Actes du Séminaire Priorité prévention, passons à l’acte ! du 10 octobre 2018 |
| 14/09/2018 |
Avis |
Avis sur le projet de décret relatif à la lutte anti-vectorielle |
| 14/09/2018 |
Avis |
Avis sur le projet de décision modifiant la décision n°2017-DC-0585 de l’Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) relative à la formation continue des professionnels à la radioprotection des personnes exposées à des rayonnements ionisants à des fins médicales |
| 22/06/2018 |
Avis |
Élaboration de recommandations pour autoriser le lâcher de moustiques stériles à des fins de lutte anti-vectorielle |
| 22/06/2018 |
Avis |
Development of recommendations to authorize the release of irradiated sterile mosquitoes for the purposes of vector control |
| 14/06/2018 |
Rapport |
Avis relatif à la place des offreurs de soins dans la prévention |
| 14/06/2018 |
Avis |
Avis relatif à la place des offreurs de soins dans la prévention |
| 14/06/2018 |
Communiqué de presse |
Avis relatif à la place des offreurs de soins dans la prévention |
| 14/06/2018 |
Annexe |
Avis relatif à la place des offreurs de soins dans la prévention |
| 08/06/2018 |
Avis |
Avis relatif à la définition de mesures de gestion concernant l’exposition des populations antillaises à de l’ammoniac (NH3) et du sulfure d'hydrogène (H2S) issus de la décomposition d’algues Sargasses |
| 29/04/2018 |
Rapport |
Mesures de gestion à mettre en œuvre vis-à-vis des populations riveraines de sites produisant et manipulant du dioxyde de titane à l’échelle nanoparticulaire (NPs TiO2) ainsi que vis-à-vis des travailleurs |
| 29/04/2018 |
Avis |
Mesures de gestion à mettre en œuvre vis-à-vis des populations riveraines de sites produisant et manipulant du dioxyde de titane à l’échelle nanoparticulaire (NPs TiO2) ainsi que vis-à-vis des travailleurs |
| 29/04/2018 |
Communiqué de presse |
Mesures de gestion à mettre en œuvre vis-à-vis des populations riveraines de sites produisant et manipulant du dioxyde de titane à l’échelle nanoparticulaire (NPs TiO2) ainsi que vis-à-vis des travailleurs |
| 29/04/2018 |
Rapport |
Protecting workers and persons living next to sites where titanium dioxide nanoparticles are produced or processed |
| 12/04/2018 |
Rapport |
Identification des outils nécessaires à l’évaluation des impacts sur la santé, et des impacts socio-économiques associés, dans les documents de planification territoriale relatifs aux déplacements ainsi qu’à l’urbanisme et aux logements |
| 12/04/2018 |
Synthèse |
Pour une meilleure intégration de la santé dans les documents de planification territoriale |
| 12/04/2018 |
Communiqué de presse |
Identification des outils nécessaires à l’évaluation des impacts sur la santé, et des impacts socio-économiques associés, dans les documents de planification territoriale relatifs aux déplacements ainsi qu’à l’urbanisme et aux logements |
| 26/03/2018 |
Avis |
Avis relatif à un appui scientifique et technique concernant la refonte de la Directive 98 /83 / CE modifiée sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine |
| 26/03/2018 |
Avis |
Statement on scientific and technical support relating to the recast of amended Directive 98/83/EC on the quality of water intended for human consumption |
| 29/11/2017 |
Avis |
Avis relatif à la saisine du 6 novembre 2017 sur le projet de Stratégie nationale de santé |
| 29/11/2017 |
Avis |
Statement on the referral dated 6 November 2017 on the draft for the French National Health Strategy |
| 19/11/2017 |
Rapport |
Mise à jour du guide pratique de dépistage et de prise en charge des expositions au plomb chez l’enfant mineur et la femme enceinte |
| 16/11/2017 |
Avis |
Avis relatif au projet d’arrêté relatif à l’information préalable devant être délivrée aux acquéreurs de végétaux susceptibles de porter atteinte à la santé humaine |
| 16/11/2017 |
Annexe |
Avis relatif au projet d’arrêté relatif à l’information préalable devant être délivrée aux acquéreurs de végétaux susceptibles de porter atteinte à la santé humaine |
| 13/10/2017 |
Avis |
Avis relatif à l’ajout du poliovirus au projet d’arrêté fixant les listes des infections transmissibles prescrivant ou portant interdiction de certaines opérations funéraires mentionnées à l’article R. 2213-2-1 du Code général des collectivités territoriales |
| 13/10/2017 |
Avis |
Polioviruses and their potential introduction on lists of transmissible infections requiring or prohibiting certain funerary operations |
| 03/10/2017 |
Note |
Identification des outils nécessaires à l’évaluation des impacts sur la santé, et des impacts socio-économiques associés, dans les documents de planification territoriale relatifs aux déplacements ainsi qu’à l’urbanisme et aux logements |
| 11/07/2017 |
Avis |
Avis relatif à un projet de décret portant modification de l’article R. 2213-15 du Code général des collectivités territoriales |
| 07/07/2017 |
Avis |
Avis relatif à la gestion des DASRI complexes – demande d’avis sur l’opération ponctuelle de déstockage proposée par Ypsomed notamment vis-à-vis de non-conformité réglementaire pour le dispositif mylife™ Omnipod® |
| 07/07/2017 |
Avis |
Avis relatif à la gestion des DASRI complexes – demande d’avis sur le schéma opérationnel proposé par Abbott concernant la gestion du capteur du dispositif FreeStyle Libre |
| 02/03/2017 |
Avis |
Avis sur un projet de décret relatif à la protection sanitaire contre les dangers résultant de l’exposition aux rayonnements ionisants et à la sécurité des sources de rayonnements ionisants contre les actes de malveillance |
| 13/12/2016 |
Synthèse |
Séminaire du Haut Conseil de la santé publique du 13 décembre 2016 « De l’expertise à la prise de décision en santé publique » |
| 01/12/2016 |
Rapport |
Proposition d’objectifs et d’indicateurs des résultats attendus du 3e plan national santé environnement |
| 01/12/2016 |
Rapport |
Proposition d’objectifs et d’indicateurs des résultats attendus du 3e plan national santé environnement. Annexe technique Grilles d’analyse des systèmes d’information |
| 01/12/2016 |
Rapport |
Proposal of targets and indicators concerning the expected outcomes of the 3rd National Environmental Health Action Plan |
| 20/10/2016 |
Avis |
Avis sur un projet de décret en Conseil d’Etat relatif à la prévention des risques liés aux niveaux sonores élevés de la musique amplifiée et aux bruits de voisinage |
| 21/09/2016 |
Avis |
Avis sur un projet de décret et d’arrêté relatifs à la lutte contre les ambroisies (article 57 de la Loi de modernisation de notre système de santé) |
| 01/09/2016 |
Avis |
Avis relatif aux conditions d’intervention des thanatopracteurs |
| 28/04/2016 |
Avis |
Information et recommandations à diffuser en vue de prévenir les risques sanitaires liés aux pollens allergisants |
| 28/04/2016 |
Avis |
Information and recommendations to be issued with a view to preventing health risks associated with allergenic pollen |
| 27/01/2016 |
Avis |
Avis sur les expositions au trichloroéthylène présent dans l’air intérieur des logements des riverains du site Wipelec à Romainville (93) |
| 18/01/2016 |
Avis |
Mesures de gestion pour l’utilisation de la deltaméthrine dans les départements et territoires français d’Amérique |
| 15/10/2015 |
Rapport |
Propositions pour la gestion locale des situations de non-conformité de la qualité de l’eau du robinet en France |
| 15/10/2015 |
Synthèse |
Propositions pour la gestion locale des situations de non-conformité de la qualité de l’eau du robinet en France |
| 03/09/2015 |
Avis |
Avis relatif à la gestion du risque sanitaire lié aux émissions toxiques d’algues brunes échouées sur les côtes de la Martinique en provenance de la mer des Sargasses |
| 05/06/2015 |
Avis |
Projet de guide concernant la gestion des déchets issus de médicaments et des déchets liquides dans les établissements de santé et médico-sociaux |
| 05/06/2015 |
Avis |
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine |
| 09/04/2015 |
Avis |
Lutte contre les vecteurs du virus responsables du Chikungunya en Guyane après le classement du malathion comme cancérogène probable par le Centre international de recherche sur le cance |
| 29/01/2015 |
Rapport |
Impacts sanitaires de la stratégie d’adaptation au changement climatique |
| 13/11/2014 |
Avis |
Conditions d’utilisation et mesures de gestion à mettre en place pour l’emploi dérogatoire du malathion en Guyane pour la lutte anti-vectorielle – complément d’information sur les mesures de protection pour les piscines |
| 07/11/2014 |
Avis |
Demande de renouvellement de prorogation de délai d’achèvement des travaux de retrait de l’amiante de la Cité administrative de Bordeaux |
| 07/11/2014 |
Rapport |
Demande de renouvellement de prorogation de délai d’achèvement des travaux de retrait de l’amiante de la Cité administrative de Bordeaux |
| 23/05/2014 |
Rapport |
Expositions au plomb : détermination de nouveaux objectifs de gestion |
| 23/05/2014 |
Synthèse |
Expositions au plomb : détermination de nouveaux objectifs de gestion - Synthèse et recommandations |
| 23/05/2014 |
Rapport |
Repérage de l’amiante, mesures d’empoussièrement et révision du seuil de déclenchement des travaux de retrait ou de confinement de matériaux contenant de l’amiante - Analyse et recommandations |
| 23/05/2014 |
Synthèse |
Repérage de l’amiante, mesures d’empoussièrement et révision du seuil de déclenchement des travaux de retrait ou de confinement de matériaux contenant de l’amiante - Synthèse et recommandations |
| 23/05/2014 |
Synthèse |
Lead exposure: determination of new risk management objectives |
| 09/05/2014 |
Avis |
Conditions d’utilisation et mesures de gestion à mettre en place si une dérogation était accordée pour l’emploi du malathion en Guyane pour la lutte anti-vectorielle dans le but de prévenir la propagation de l’épidémie de chikungunya se développant actuellement dans les Antilles |
| 15/11/2013 |
Avis |
Messages sanitaires à diffuser lors d’épisodes de pollution de l’air ambiant par les particules, l’ozone, le dioxyde d’azote et/ou le dioxyde de soufre |
| 15/11/2013 |
Avis |
Public health messages to be issued during episodes of pollution by particles, ozone, nitrogen dioxide and/or sulphur dioxide |
| 19/09/2013 |
Synthèse |
Évaluation du deuxième plan national santé environnement. Synthèse et préconisations |
| 19/09/2013 |
Synthèse |
Évaluation du deuxième plan national santé environnement. Communiqué de presse |
| 19/09/2013 |
Rapport |
Évaluation du deuxième plan national santé environnement |
| 06/09/2013 |
Rapport |
Expositions aux niveaux sonores élevés de la musique : recommandations sur les niveaux acceptables |
| 11/07/2013 |
Rapport |
Le risque lié aux légionelles. Guide d’investigation et d’aide à la gestion |
| 14/06/2013 |
Avis |
Analyse et évaluation de l’efficacité des actions engagées pour respecter la future limite de qualité de 10 µg/L de plomb dans l’eau du robinet |
| 14/06/2013 |
Rapport |
Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos - Les particules |
| 14/06/2013 |
Avis |
Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos - Les particules |
| 01/02/2013 |
Avis |
Demande de délai supplémentaire d’achèvement des travaux de retrait de l’amiante de la Maison des Sciences de l’Homme à Paris |
| 19/01/2013 |
Synthèse |
Evaluation of the second national environmental health action plan - summary and recommendations |
| 06/07/2012 |
Avis |
Avis relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le trichloroéthylène dans l'air des espaces clos |
| 06/07/2012 |
Rapport |
Valeurs repères d’aide à la gestion dans l'air des espaces clos – Le trichloroéthylène |
| 13/04/2012 |
Rapport |
Pollution par les particules dans l’air ambiant : recommandations pour protéger la santé |
| 13/04/2012 |
Synthèse |
Pollution par les particules dans l’air ambiant : synthèse et recommandations pour protéger la santé |
| 13/04/2012 |
Synthèse |
Particulate matter in outdoor air pollution : Summary and recommendations for protecting health |
| 22/03/2012 |
Avis |
Avis relatif à la définition de seuils d’intervention et des mesures de gestion associées pour prévenir les effets sur la santé des populations exposées aux émissions toxiques provenant d’algues brunes échouées sur les côtes de La Martinique et de La Guadeloupe |
| 05/01/2012 |
Avis |
Avis sur la demande de prorogation de délai d’achèvement des travaux de retrait de l’amiante de la Cité administrative de Bordeaux |
| 05/01/2012 |
Avis |
Avis et rapport relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le naphtalène dans l’air des espaces clos |
| 05/01/2012 |
Rapport |
Valeurs repères d’aide à la gestion pour le naphtalène dans l’air des espaces clos - Le naphtalène |
| 09/11/2011 |
Avis |
Demande de délai supplémentaire d’achèvement des travaux de traitement de l’amiante du site « Côte de Nacre » du CHU de Caen, au titre de l’article 10 du décret n° 2011-629 du 3 juin 2011 |
| 23/09/2011 |
Avis |
Avis sur la demande de prorogation de délai de fin de travaux de retrait de l’amiante de l’ensemble immobilier Clichy-Pouchet (92) |
| 29/06/2011 |
Avis |
Risques sanitaires liés aux systèmes collectifs de brumisation d’eau |
| 04/05/2011 |
Avis |
Avis relatif au projet d’arrêté ministériel relatif au déclenchement des procédures préfectorales lors d’épisodes de pollution et au document simplifié d’information mentionné à l’article R.222-13-1 du code de l’environnement |
| 04/05/2011 |
Avis |
Avis relatif à la demande de prorogation du délai d’achèvement des travaux de retrait de l’amiante du centre commercial Intermarché, Zac de la Clairière à Rambouillet (78) |
| 22/03/2011 |
Avis |
Avis relatif à la surveillance épidémiologique et sanitaire des personnes en provenance du Japon et résidant en France |
| 09/02/2011 |
Avis |
Avis sur l’introduction d’une nouvelle disposition au projet de décret relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis (article 10) |
| 21/12/2010 |
Rapport |
Évaluation des risques sanitaires dans les analyses de zone. Utilité, lignes méthodologiques et interprétation |
| 21/12/2010 |
Synthèse |
Évaluation des risques sanitaires dans les analyses de zone. Utilité, lignes méthodologiques et interprétation - Annexe 4 - Synthèse française du séminaire international |
| 21/12/2010 |
Synthèse |
Évaluation des risques sanitaires dans les analyses de zone. Utilité, lignes méthodologiques et interprétation - Annexe 4 - International workshop synthesis english version |
| 21/12/2010 |
Rapport |
Évaluation des risques sanitaires dans les analyses de zone. Utilité, lignes méthodologiques et interprétation - Annexe 3 - Auditions |
| 21/12/2010 |
Rapport |
Évaluation des risques sanitaires dans les analyses de zone. Utilité, lignes méthodologiques et interprétation - Annexe 5 - Revue bibliographique |
| 21/12/2010 |
Rapport |
Évaluation des risques sanitaires dans les analyses de zone. Utilité, lignes méthodologiques et interprétation - Annexe 6 - Revue bibliographique |
| 21/12/2010 |
Rapport |
Health risk assessment in zone analyses. Utility, methodological issues and interpretation |
| 21/10/2010 |
Avis |
Avis relatif à la mise à déclaration obligatoire (DO) des mésothéliomes |
| 16/06/2010 |
Avis |
Avis sur le projet de décret relatif à la toxicovigilance |
| 16/06/2010 |
Avis |
Avis sur le projet de décret relatif à la protection des personnes contre le risque lié au radon dans les immeubles bâtis |
| 16/06/2010 |
Avis |
Avis relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le benzène dans l’air des espaces clos |
| 16/06/2010 |
Rapport |
Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos – Le benzène |
| 16/06/2010 |
Avis |
Avis relatif aux mesures de gestion à mettre en œuvre en cas de teneurs élevées en tétrachloroéthylène dans l’air intérieur des logements |
| 16/06/2010 |
Avis |
Avis relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le tétrachloroéthylène dans l’air des espaces clos |
| 16/06/2010 |
Rapport |
Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos – Le tétrachloroéthylène |
| 17/03/2010 |
Avis |
Avis sur les projets de décret et d’arrêtés relatifs à la protection des personnes contre le risque lié au radon dans les bâtiments |
| 12/03/2010 |
Avis |
Recommandation de vigilance relative à la sécurité des nanoparticules d’argent |
| 27/11/2009 |
Avis |
Avis relatif aux risques pour la santé liés aux effets qualitatifs du changement climatique |
| 20/11/2009 |
Avis |
Avis relatif à la demande de prorogation du délai d’achèvement des travaux de traitement de l’amiante de la tour Boucry à Paris 18e |
| 13/10/2009 |
Rapport |
Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos. Présentation de la démarche méthodologique |
| 13/10/2009 |
Rapport |
Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos. Le formaldéhyde |
| 13/10/2009 |
Avis |
Avis relatif à la demande de renouvellement de prorogation du délai d’achèvement des travaux de traitement de l’amiante de la tour Maine Montparnasse à Paris 15e |
| 10/03/2009 |
Avis |
Avis sur le projet de décret relatif à l’entretien annuel pour les chaudières d’une puissance comprise entre 4 et 400 kilowatts |
| 07/01/2009 |
Avis |
La sécurité des travailleurs lors de l’exposition aux nanotubes de carbone |
| 17/10/2008 |
Avis |
Avis relatif à la demande de prorogation du délai d’achèvement des travaux de désamiantage du site « Côte de Nacre » du CHU de Caen |
| 17/10/2008 |
Avis |
Avis sur le projet de décret relatif à la collecte et à la destruction des médicaments à usage humain non utilisés et modifiant le Code de la santé publique (dispositions réglementaires) |
| 17/10/2008 |
Avis |
Avis relatif sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 18 juillet 2000 modifié relatif à l’interdiction de mise sur le marché de certains produits contenant du nickel |
| 14/12/2007 |
Avis |
Avis relatif à la demande de renouvellement de prorogation du délai d’achèvement des travaux de désamiantage de la Maison des Sciences de l’Homme, Paris |
| 23/11/2007 |
Avis |
Avis sur la demande de renouvellement de prorogation du délai d’achèvement des travaux de désamiantage du campus de Jussieu, Paris |
| 07/11/2007 |
Avis |
Avis relatif au projet de Directive européenne sur la qualité de l’air ambiant |
| 22/10/2007 |
Avis |
Avis sur le rapport du groupe de travail 3 santé-environnement du « Grenelle de l’environnement » |
| 14/09/2007 |
Avis |
Avis sur le projet de décret relatif à la protection des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants et portant modification du Code de la santé publique (dispositions réglementaires) |
| 05/07/2007 |
Avis |
Avis relatif à la demande de prorogation du délai d’achèvement des travaux de désamiantage de la tour Mercure, Paris |
