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Avis et rapports du HCSP


Date Support Titre
17/09/2020 Avis Avis complémentaire à l’avis du 9 septembre 2020 sur les stratégies de prévention de la diffusion du virus SARS-CoV-2 en établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) et en milieu scolaire
09/09/2020 Avis Avis relatif à l’actualisation des recommandations sanitaires concernant le port du masque dans les structures d’accueil des enfants âgés de 0 à 3 ans
23/08/2020 Avis Avis relatif à l’adaptation de la doctrine du HCSP et des mesures barrières et au port de masque notamment dans les établissements recevant du public et aux grands rassemblements sportifs et culturels, dans le cadre de la pandémie de Covid-19
20/08/2020 Avis Avis relatif à l’adaptation de la doctrine du HCSP et des mesures barrières et au port de masque dans les lieux clos recevant du public (notamment dans les établissements d’enseignement supérieur), dans le cadre de la pandémie de Covid-19
03/08/2020 Avis Avis relatif à l’accès aux vestiaires sportifs collectifs et à la pratique d’activités physiques et sportives de plein air dans le contexte de la pandémie de Covid-19
23/07/2020 Avis Avis relatif à l’actualisation des connaissances scientifiques sur la transmission du virus SARS-CoV-2 par aérosols et des recommandations sanitaires
21/07/2020 Avis Relatif à la possibilité d’organiser des rassemblements de plus de 5 000 personnes et des grandes fêtes extérieures dansantes
09/07/2020 Rapport Avis et Rapport relatifs aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour le trichloroéthylène
09/07/2020 Avis Avis et Rapport relatifs aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour le trichloroéthylène
07/07/2020 Avis Avis relatif à l’adaptation des mesures concernant les différentes doctrines à appliquer dans les milieux scolaire et universitaire et pour l’accueil collectif des mineurs selon l’évolution de la circulation du virus SARS-CoV-2 dans le cadre de la préparation à la rentrée de septembre 2020
07/07/2020 Avis Avis relatif aux recommandations du HCSP concernant la place de l'ozone, des rayonnements ultraviolets C et des sas de passage en tant que procédés de désinfection dans le contexte de la pandémie Covid-19
02/07/2020 Avis Avis relatif aux mesures d’accompagnement de la reprise d’une activité physique adaptée des personnes atteintes de maladies chroniques et des personnes âgées
20/06/2020 Avis Préconisations relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation physique à mettre en œuvre dans les taxis et véhicules de co-voiturage, en phase 3 du déconfinement
18/06/2020 Avis Préconisations relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation physique à mettre en œuvre dans les salles de cinéma et les espaces culturels clos recevant du public en position assise, en phase 3 du déconfinement
18/06/2020 Avis Préconisations relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation physique à mettre en œuvre dans les espaces clos recevant du public en position assise, dans les lieux organisant des manifestations sociales (ex. mariages), dans les transports en commun dont les navires de croisière, en phase 3 du déconfinement - Avis synthétique fondé sur des avis antérieurs
17/06/2020 Avis Avis relatif aux conditions d’accueil d’évènements de grande ampleur (rassemblements comptant jusqu’à 5 000 personnes) garantissant une sécurité sanitaire satisfaisante du public, des intervenants et des équipes participant à l’organisation, à la fois vis-à-vis de la Covid-19 et vis-à-vis de la chaleur
17/06/2020 Avis Préconisations relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation sociale à mettre en œuvre en milieu scolaire en phase 3 du déconfinement – avis synthétique fondé sur des avis antérieurs
14/06/2020 Avis Préconisations relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation sociale à mettre en œuvre dans les transports scolaires en phase 3 du déconfinement
12/06/2020 Communiqué de presse Consultation publique sur le « Domiscore », outil de caractérisation d’un habitat selon ses effets sur la santé et le bien-être de ses habitants
10/06/2020 Avis Avis relatif à l’actualisation des recommandations du HCSP du 24 avril 2020 « relatives aux mesures pour la maitrise de la diffusion du virus SARS-COV-2 spécifiques aux établissements scolaires » en phase 3 du déconfinement
10/06/2020 Avis Préconisations relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation sociale à mettre en œuvre dans les établissements accueillant des jeunes enfants (EAJE) pour la maîtrise de la diffusion du SARS-CoV-2 en phase 3 du déconfinement
31/05/2020 Avis Avis relatif aux mesures barrières et de distanciation physique dans le cadre de la reprise de l’activité physique et sportive en période de déconfinement due à la pandémie Covid-19
30/05/2020 Avis Avis relatif aux dispositions susceptibles d’être insérées dans le prochain projet de décret pris en application de l’article L3131-15 du code de la santé publique sur l’état d’urgence sanitaire
29/05/2020 Avis Avis complémentaire relatif aux recommandations sanitaires associées aux index UV
27/05/2020 Avis Avis relatif aux mesures barrières et de distanciation physique dans les lieux d’hébergement collectif en prévision de leur réouverture dans le contexte de la pandémie Covid-19 (hors restauration et équipements annexes)
27/05/2020 Avis Avis relatif aux mesures barrières et de distanciation physique dans les espaces culturels en prévision de leur réouverture dans le contexte de la pandémie Covid-19
21/05/2020 Avis Avis relatif aux mesures barrières et de distanciation physique dans la restauration collective en prévision de sa réouverture dans le contexte de l’épidémie Covid-19 (hors restauration commerciale)
20/05/2020 Avis Avis relatif à l’utilisation des systèmes collectifs de brumisation dans le cadre de la période de déconfinement lié à la pandémie Covid-19
19/05/2020 Avis Avis relatif aux mesures barrières et de distanciation physique dans la restauration commerciale et les débits de boissons en prévision de leur réouverture dans le contexte de l’épidémie Covid-19 (hors restauration collective)
14/05/2020 Avis Avis relatif à la distanciation physique entre les passagers à bord des aéronefs de transport commercial dans le cadre du déconfinement et de la reprise progressive des transports
06/05/2020 Avis Avis relatif à la gestion de l’épidémie de Covid-19 en cas d’exposition de la population à des vagues de chaleur
06/05/2020 Avis Avis relatif à l’analyse des risques de contamination de la population par le virus SARS-CoV-2 via les matières textiles dans le cadre de la préparation de la phase de déconfinement
06/05/2020 Avis Statement on management of the Covid-19 epidemic in the event of the population’s exposure to heatwaves
06/05/2020 Avis Coronavirus SARS-CoV-2: managing the epidemic in the event of heat waves
06/05/2020 Avis Coronavirus SARS-CoV-2: recommendations relating to textiles, and to footwear and clothing retail outlets
01/05/2020 Avis Avis relatif à la fréquentation des eaux de baignade et à l’utilisation d’eaux issues du milieu naturel dans le cadre de la crise Covid-19
01/05/2020 Avis Covid-19: bathing water and the use of water from the natural environment
29/04/2020 Avis Avis relatif à l’opportunité de nettoyer et de désinfecter, avant réouverture à l’issue du confinement, les établissements recevant du public et lieux de travail fermés pendant la période de confinement, dans le contexte de la lutte contre la propagation du coronavirus SARS-CoV-2
28/04/2020 Avis Avis relatif à un contrôle d'accès par prise de température dans la préparation de la phase de déconfinement en lien avec l’épidémie à Covid-19
28/04/2020 Avis Avis relatif à la fiche d’aide à la décision « fermeture des écoles primaires » en vigilance canicule rouge
28/04/2020 Avis Temperature-taking to control access within the context of the Covid-19 epidemic
24/04/2020 Avis Préconisations du Haut Conseil de la santé publique relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation sociale à mettre en œuvre en population générale, hors champs sanitaire et médico-social, pour la maîtrise de la diffusion du SARS-CoV-2
24/04/2020 Note Préconisations du Haut Conseil de la santé publique relatives à l’adaptation des mesures barrières et de distanciation sociale à mettre en œuvre en population générale, hors champs sanitaire et médico-social, pour la maîtrise de la diffusion du SARS-CoV-2
24/04/2020 Avis Coronavirus SARS-CoV-2: Barrier and physical distancing measures for the general population
10/04/2020 Avis Avis relatif au traitement du linge, au bionettoyage d’un logement ou de la chambre d’hospitalisation d’un patient possible ou confirmé à SARS-CoV-2 et à la protection des personnels
08/04/2020 Avis Avis relatif à la gestion des déchets issus des protections pour adultes incontinents utilisées par les cas possibles, probables et confirmés Covid-19
08/04/2020 Avis Avis relatif à la prise en charge à domicile ou en structure de soins des cas de Covid-19 suspectés ou confirmés (complémentaire aux avis des 5 et 23 mars 2020)
08/04/2020 Avis Avis relatif au risque résiduel de transmission du SARS-CoV-2 sous forme d’aérosol, en milieu de soin, dans les autres environnements intérieurs, ainsi que dans l’environnement extérieur
08/04/2020 Annexe Avis relatif au risque résiduel de transmission du SARS-CoV-2 sous forme d’aérosol, en milieu de soin, dans les autres environnements intérieurs, ainsi que dans l’environnement extérieur
08/04/2020 Avis Statement on the management at home or in a care facility of suspected or confirmed Covid-19 patients (supplementing the statements dated 5 and
08/04/2020 Avis Statement on the management of waste containing adult incontinence products used by possible, probable and confirmed Covid-19 patients
08/04/2020 Note Avis relatif à la gestion des déchets issus des protections pour adultes incontinents utilisées par les cas possibles, probables et confirmés Covid-19
04/04/2020 Avis Avis relatif à l’opportunité d’un nettoyage spécifique ou d’une désinfection de l’espace public
04/04/2020 Avis Statement on the opportunity for specific cleaning or disinfection of the pavements and public spaces
01/04/2020 Synthèse Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Résumé
01/04/2020 Synthèse Elaboration of a tool to characterize a housing in regard with health “Domiscore” Executive summary
31/03/2020 Avis Avis relatif à la protection des personnels de collecte de déchets au cours de l’épidémie de Covid-19
31/03/2020 Avis Statement on the protection of waste collection workers during the Covid-19 epidemic
24/03/2020 Avis Avis relatif à la prise en charge du corps d’un patient cas probable ou confirmé COVID-19
24/03/2020 Avis SARS coronavirus-2: safe handling of bodies of deceased persons with suspected or confirmed Covid-19
19/03/2020 Avis Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins (DAS) produits au cours de l’épidémie de Covid-19, en particulier en milieu diffus
19/03/2020 Avis Management of clinical waste generated during the COVID-19 epidemic, particularly in the community
19/03/2020 Note Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins (DAS) produits au cours de l’épidémie de Covid-19, en particulier en milieu diffus
17/03/2020 Avis Avis relatif à la réduction du risque de transmission du SARS-CoV-2 par la ventilation et à la gestion des effluents des patients COVID-19
17/03/2020 Avis Reducing the risk of SARS-CoV-2 transmission through ventilation and management of patients’ bodily fluids
26/02/2020 Avis Avis relatif à la conduite à tenir pour les personnels hospitaliers de retour des zones d’exposition à risque définies par Santé publique France
26/02/2020 Communiqué de presse Avis relatif à la conduite à tenir pour les personnels hospitaliers de retour des zones d’exposition à risque définies par Santé publique France relatif à la conduite à tenir pour les personnels hospitaliers de retour des zones d’exposition à risque définies par Santé publique France
24/02/2020 Rapport Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité
24/02/2020 Annexe Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité
24/02/2020 Note Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité
24/02/2020 Note Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité
18/02/2020 Avis Avis relatif au traitement du linge, au nettoyage d’un logement ou de la chambre d’hospitalisation d’un patient confirmé à coronavirus SARS-CoV-2 et à la protection des personnels
18/02/2020 Avis Avis relatif à la prise en charge du corps d’un patient décédé infecté par le coronavirus SARS-CoV-2
18/02/2020 Avis SARS coronavirus-2 (SARS-CoV-2): cleaning the premises of a confirmed patient and protecting staff
14/02/2020 Avis Avis relatif aux délais de traitement des DASRI perforants et à un projet d’arrêté modificatif de l’arrêté du 7 septembre 1999
25/11/2019 Avis Avis relatif au projet d'arrêté accordant dérogation à l'interdiction d'addition de radionucléides, énoncée à l'article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l'ajout de Krypton-85 et du Thorium-232 dans certaines lampes à décharge
25/10/2019 Avis Avis relatif au projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par le groupe Lafarge-Holcim sur le site de Martres-Tolosane (Haute-Garonne)
25/10/2019 Rapport Demande d’avis complémentaire (à l’avis du HCSP du 29 avril 2018) en lien avec des mesures de protection des populations potentiellement exposées autour des sites industriels manipulant du dioxyde de titane (TiO2) - Eléments relatifs à la surveillance métrologique dans l’environnement et à l’examen de la faisabilité
18/10/2019 Avis Relatif à la conduite à tenir autour d’un cas de poliomyélite ou en cas de détection environnementale de poliovirus
02/07/2019 Avis Relatif à la gestion des déchets d’activités de soins à risque infectieux (DASRI) complexes
02/05/2019 Avis Relatif aux recommandations sanitaires associées aux index UV
02/05/2019 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur – le formaldéhyde
02/05/2019 Avis Valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur – le formaldéhyde
02/05/2019 Synthèse Benchmarks for managing indoor air quality for formaldehyde
02/05/2019 Rapport Benchmarks for managing indoor air quality for formaldehyde
02/05/2019 Avis Benchmarks for managing indoor air quality for formaldehyde
14/03/2019 Rapport Rapport relatif à l’évaluation de la pertinence et de la cohérence du Plan national de santé publique (volet 1 de la saisine du 12 octobre 2018)
27/02/2019 Avis Avis relatif à la liste des indicateurs de résultats et d’impact de la stratégie nationale de santé 2018-2022
22/02/2019 Synthèse Grand débat national « Notre environnement, notre santé »
22/02/2019 Synthèse Grand débat national « Notre environnement, notre santé »
22/02/2019 Synthèse Grand débat national « Notre environnement, notre santé »
22/02/2019 Synthèse Grand débat national « Notre environnement, notre santé »
22/02/2019 Synthèse Grand débat national « Notre environnement, notre santé »
31/01/2019 Rapport Facteurs contribuant à un habitat favorable à la santé – État des lieux des connaissances et recommandations pour asseoir des politiques publiques pour un habitat sain
08/01/2019 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur – Présentation de la démarche méthodologique
14/12/2018 Avis Avis sur le projet d'arrêté relatif aux informations et aux recommandations sanitaires à diffuser à la population en vue de prévenir les effets d'une exposition au radon dans les immeubles bâtis
20/11/2018 Rapport Analyse critique du projet de Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens 2 (SNPE2) et proposition d’indicateurs de résultats
20/11/2018 Rapport Critical analysis of the draft National Strategy on Endocrine Disruptors 2 (SNPE2) and proposal of result indicators
14/11/2018 Avis Avis relatif à un projet d’indicateur global de la qualité de l’eau destinée à la consommation humaine
10/10/2018 Programme de séminaire Séminaire Priorité prévention, passons à l’acte ! du 10 octobre 2018
10/10/2018 Note Séminaire Priorité prévention, passons à l’acte ! du 10 octobre 2018
10/10/2018 Synthèse Actes du Séminaire Priorité prévention, passons à l’acte ! du 10 octobre 2018
14/09/2018 Avis Avis sur le projet de décret relatif à la lutte anti-vectorielle
22/06/2018 Avis Élaboration de recommandations pour autoriser le lâcher de moustiques stériles à des fins de lutte anti-vectorielle
22/06/2018 Avis Development of recommendations to authorize the release of irradiated sterile mosquitoes for the purposes of vector control
14/06/2018 Rapport Avis relatif à la place des offreurs de soins dans la prévention
14/06/2018 Avis Avis relatif à la place des offreurs de soins dans la prévention
14/06/2018 Communiqué de presse Avis relatif à la place des offreurs de soins dans la prévention
14/06/2018 Annexe Avis relatif à la place des offreurs de soins dans la prévention
08/06/2018 Avis Avis relatif à la définition de mesures de gestion concernant l’exposition des populations antillaises à de l’ammoniac (NH3) et du sulfure d'hydrogène (H2S) issus de la décomposition d’algues Sargasses
29/04/2018 Rapport Mesures de gestion à mettre en œuvre vis-à-vis des populations riveraines de sites produisant et manipulant du dioxyde de titane à l’échelle nanoparticulaire (NPs TiO2) ainsi que vis-à-vis des travailleurs
29/04/2018 Avis Mesures de gestion à mettre en œuvre vis-à-vis des populations riveraines de sites produisant et manipulant du dioxyde de titane à l’échelle nanoparticulaire (NPs TiO2) ainsi que vis-à-vis des travailleurs
29/04/2018 Communiqué de presse Mesures de gestion à mettre en œuvre vis-à-vis des populations riveraines de sites produisant et manipulant du dioxyde de titane à l’échelle nanoparticulaire (NPs TiO2) ainsi que vis-à-vis des travailleurs
29/04/2018 Rapport Protecting workers and persons living next to sites where titanium dioxide nanoparticles are produced or processed
12/04/2018 Rapport Identification des outils nécessaires à l’évaluation des impacts sur la santé, et des impacts socio-économiques associés, dans les documents de planification territoriale relatifs aux déplacements ainsi qu’à l’urbanisme et aux logements
12/04/2018 Synthèse Pour une meilleure intégration de la santé dans les documents de planification territoriale
12/04/2018 Communiqué de presse Identification des outils nécessaires à l’évaluation des impacts sur la santé, et des impacts socio-économiques associés, dans les documents de planification territoriale relatifs aux déplacements ainsi qu’à l’urbanisme et aux logements
26/03/2018 Avis Avis relatif à un appui scientifique et technique concernant la refonte de la Directive 98 /83 / CE modifiée sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
26/03/2018 Avis Statement on scientific and technical support relating to the recast of amended Directive 98/83/EC on the quality of water intended for human consumption
29/11/2017 Avis Avis relatif à la saisine du 6 novembre 2017 sur le projet de Stratégie nationale de santé
29/11/2017 Avis Statement on the referral dated 6 November 2017 on the draft for the French National Health Strategy
19/11/2017 Rapport Mise à jour du guide pratique de dépistage et de prise en charge des expositions au plomb chez l’enfant mineur et la femme enceinte
13/10/2017 Avis Avis relatif à l’ajout du poliovirus au projet d’arrêté fixant les listes des infections transmissibles prescrivant ou portant interdiction de certaines opérations funéraires mentionnées à l’article R. 2213-2-1 du Code général des collectivités territoriales
13/10/2017 Avis Polioviruses and their potential introduction on lists of transmissible infections requiring or prohibiting certain funerary operations
03/10/2017 Note Identification des outils nécessaires à l’évaluation des impacts sur la santé, et des impacts socio-économiques associés, dans les documents de planification territoriale relatifs aux déplacements ainsi qu’à l’urbanisme et aux logements
11/07/2017 Avis Avis relatif à un projet de décret portant modification de l’article R. 2213-15 du Code général des collectivités territoriales
07/07/2017 Avis Avis relatif à la gestion des DASRI complexes – demande d’avis sur l’opération ponctuelle de déstockage proposée par Ypsomed notamment vis-à-vis de non-conformité réglementaire pour le dispositif mylife™ Omnipod®
07/07/2017 Avis Avis relatif à la gestion des DASRI complexes – demande d’avis sur le schéma opérationnel proposé par Abbott concernant la gestion du capteur du dispositif FreeStyle Libre
02/03/2017 Avis Avis sur un projet de décret relatif à la protection sanitaire contre les dangers résultant de l’exposition aux rayonnements ionisants et à la sécurité des sources de rayonnements ionisants contre les actes de malveillance
13/12/2016 Synthèse Séminaire du Haut Conseil de la santé publique du 13 décembre 2016 « De l’expertise à la prise de décision en santé publique »
01/12/2016 Rapport Proposition d’objectifs et d’indicateurs des résultats attendus du 3e plan national santé environnement
01/12/2016 Rapport Proposition d’objectifs et d’indicateurs des résultats attendus du 3e plan national santé environnement. Annexe technique Grilles d’analyse des systèmes d’information
01/12/2016 Rapport Proposal of targets and indicators concerning the expected outcomes of the 3rd National Environmental Health Action Plan
01/09/2016 Avis Avis relatif aux conditions d’intervention des thanatopracteurs
28/04/2016 Avis Information et recommandations à diffuser en vue de prévenir les risques sanitaires liés aux pollens allergisants
28/04/2016 Avis Information and recommendations to be issued with a view to preventing health risks associated with allergenic pollen
27/01/2016 Avis Avis sur les expositions au trichloroéthylène présent dans l’air intérieur des logements des riverains du site Wipelec à Romainville (93)
18/01/2016 Avis Mesures de gestion pour l’utilisation de la deltaméthrine dans les départements et territoires français d’Amérique
15/10/2015 Rapport Propositions pour la gestion locale des situations de non-conformité de la qualité de l’eau du robinet en France
15/10/2015 Synthèse Propositions pour la gestion locale des situations de non-conformité de la qualité de l’eau du robinet en France
03/09/2015 Avis Avis relatif à la gestion du risque sanitaire lié aux émissions toxiques d’algues brunes échouées sur les côtes de la Martinique en provenance de la mer des Sargasses
05/06/2015 Avis Projet de guide concernant la gestion des déchets issus de médicaments et des déchets liquides dans les établissements de santé et médico-sociaux
05/06/2015 Avis Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
09/04/2015 Avis Lutte contre les vecteurs du virus responsables du Chikungunya en Guyane après le classement du malathion comme cancérogène probable par le Centre international de recherche sur le cance
29/01/2015 Rapport Impacts sanitaires de la stratégie d’adaptation au changement climatique
13/11/2014 Avis Conditions d’utilisation et mesures de gestion à mettre en place pour l’emploi dérogatoire du malathion en Guyane pour la lutte anti-vectorielle – complément d’information sur les mesures de protection pour les piscines
07/11/2014 Avis Demande de renouvellement de prorogation de délai d’achèvement des travaux de retrait de l’amiante de la Cité administrative de Bordeaux
07/11/2014 Rapport Demande de renouvellement de prorogation de délai d’achèvement des travaux de retrait de l’amiante de la Cité administrative de Bordeaux
23/05/2014 Rapport Expositions au plomb : détermination de nouveaux objectifs de gestion
23/05/2014 Synthèse Expositions au plomb : détermination de nouveaux objectifs de gestion - Synthèse et recommandations
23/05/2014 Rapport Repérage de l’amiante, mesures d’empoussièrement et révision du seuil de déclenchement des travaux de retrait ou de confinement de matériaux contenant de l’amiante - Analyse et recommandations
23/05/2014 Synthèse Repérage de l’amiante, mesures d’empoussièrement et révision du seuil de déclenchement des travaux de retrait ou de confinement de matériaux contenant de l’amiante - Synthèse et recommandations
23/05/2014 Synthèse Lead exposure: determination of new risk management objectives
09/05/2014 Avis Conditions d’utilisation et mesures de gestion à mettre en place si une dérogation était accordée pour l’emploi du malathion en Guyane pour la lutte anti-vectorielle dans le but de prévenir la propagation de l’épidémie de chikungunya se développant actuellement dans les Antilles
15/11/2013 Avis Messages sanitaires à diffuser lors d’épisodes de pollution de l’air ambiant par les particules, l’ozone, le dioxyde d’azote et/ou le dioxyde de soufre
15/11/2013 Avis Public health messages to be issued during episodes of pollution by particles, ozone, nitrogen dioxide and/or sulphur dioxide
19/09/2013 Synthèse Évaluation du deuxième plan national santé environnement. Synthèse et préconisations
19/09/2013 Synthèse Évaluation du deuxième plan national santé environnement. Communiqué de presse
19/09/2013 Rapport Évaluation du deuxième plan national santé environnement
06/09/2013 Rapport Expositions aux niveaux sonores élevés de la musique : recommandations sur les niveaux acceptables
11/07/2013 Rapport Le risque lié aux légionelles. Guide d’investigation et d’aide à la gestion
14/06/2013 Avis Analyse et évaluation de l’efficacité des actions engagées pour respecter la future limite de qualité de 10 µg/L de plomb dans l’eau du robinet
14/06/2013 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos - Les particules
14/06/2013 Avis Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos - Les particules
01/02/2013 Avis Demande de délai supplémentaire d’achèvement des travaux de retrait de l’amiante de la Maison des Sciences de l’Homme à Paris
19/01/2013 Synthèse Evaluation of the second national environmental health action plan - summary and recommendations
06/07/2012 Avis Avis relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le trichloroéthylène dans l'air des espaces clos
06/07/2012 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l'air des espaces clos – Le trichloroéthylène
13/04/2012 Rapport Pollution par les particules dans l’air ambiant : recommandations pour protéger la santé
13/04/2012 Synthèse Pollution par les particules dans l’air ambiant : synthèse et recommandations pour protéger la santé
13/04/2012 Synthèse Particulate matter in outdoor air pollution : Summary and recommendations for protecting health
22/03/2012 Avis Avis relatif à la définition de seuils d’intervention et des mesures de gestion associées pour prévenir les effets sur la santé des populations exposées aux émissions toxiques provenant d’algues brunes échouées sur les côtes de La Martinique et de La Guadeloupe
05/01/2012 Avis Avis sur la demande de prorogation de délai d’achèvement des travaux de retrait de l’amiante de la Cité administrative de Bordeaux
05/01/2012 Avis Avis et rapport relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le naphtalène dans l’air des espaces clos
05/01/2012 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion pour le naphtalène dans l’air des espaces clos - Le naphtalène
09/11/2011 Avis Demande de délai supplémentaire d’achèvement des travaux de traitement de l’amiante du site « Côte de Nacre » du CHU de Caen, au titre de l’article 10 du décret n° 2011-629 du 3 juin 2011
23/09/2011 Avis Avis sur la demande de prorogation de délai de fin de travaux de retrait de l’amiante de l’ensemble immobilier Clichy-Pouchet (92)
29/06/2011 Avis Risques sanitaires liés aux systèmes collectifs de brumisation d’eau
04/05/2011 Avis Avis relatif au projet d’arrêté ministériel relatif au déclenchement des procédures préfectorales lors d’épisodes de pollution et au document simplifié d’information mentionné à l’article R.222-13-1 du code de l’environnement
04/05/2011 Avis Avis relatif à la demande de prorogation du délai d’achèvement des travaux de retrait de l’amiante du centre commercial Intermarché, Zac de la Clairière à Rambouillet (78)
22/03/2011 Avis Avis relatif à la surveillance épidémiologique et sanitaire des personnes en provenance du Japon et résidant en France
09/02/2011 Avis Avis sur l’introduction d’une nouvelle disposition au projet de décret relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis (article 10)
21/12/2010 Rapport Évaluation des risques sanitaires dans les analyses de zone. Utilité, lignes méthodologiques et interprétation
21/12/2010 Synthèse Évaluation des risques sanitaires dans les analyses de zone. Utilité, lignes méthodologiques et interprétation - Annexe 4 - Synthèse française du séminaire international
21/12/2010 Synthèse Évaluation des risques sanitaires dans les analyses de zone. Utilité, lignes méthodologiques et interprétation - Annexe 4 - International workshop synthesis english version
21/12/2010 Rapport Évaluation des risques sanitaires dans les analyses de zone. Utilité, lignes méthodologiques et interprétation - Annexe 3 - Auditions
21/12/2010 Rapport Évaluation des risques sanitaires dans les analyses de zone. Utilité, lignes méthodologiques et interprétation - Annexe 5 - Revue bibliographique
21/12/2010 Rapport Évaluation des risques sanitaires dans les analyses de zone. Utilité, lignes méthodologiques et interprétation - Annexe 6 - Revue bibliographique
21/12/2010 Rapport Health risk assessment in zone analyses. Utility, methodological issues and interpretation
21/10/2010 Avis Avis relatif à la mise à déclaration obligatoire (DO) des mésothéliomes
16/06/2010 Avis Avis sur le projet de décret relatif à la toxicovigilance
16/06/2010 Avis Avis sur le projet de décret relatif à la protection des personnes contre le risque lié au radon dans les immeubles bâtis
16/06/2010 Avis Avis relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le benzène dans l’air des espaces clos
16/06/2010 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos – Le benzène
16/06/2010 Avis Avis relatif aux mesures de gestion à mettre en œuvre en cas de teneurs élevées en tétrachloroéthylène dans l’air intérieur des logements
16/06/2010 Avis Avis relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le tétrachloroéthylène dans l’air des espaces clos
16/06/2010 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos – Le tétrachloroéthylène
17/03/2010 Avis Avis sur les projets de décret et d’arrêtés relatifs à la protection des personnes contre le risque lié au radon dans les bâtiments
12/03/2010 Avis Recommandation de vigilance relative à la sécurité des nanoparticules d’argent
27/11/2009 Avis Avis relatif aux risques pour la santé liés aux effets qualitatifs du changement climatique
20/11/2009 Avis Avis relatif à la demande de prorogation du délai d’achèvement des travaux de traitement de l’amiante de la tour Boucry à Paris 18e
13/10/2009 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos. Présentation de la démarche méthodologique
13/10/2009 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos. Le formaldéhyde
13/10/2009 Avis Avis relatif à la demande de renouvellement de prorogation du délai d’achèvement des travaux de traitement de l’amiante de la tour Maine Montparnasse à Paris 15e
10/03/2009 Avis Avis sur le projet de décret relatif à l’entretien annuel pour les chaudières d’une puissance comprise entre 4 et 400 kilowatts
07/01/2009 Avis La sécurité des travailleurs lors de l’exposition aux nanotubes de carbone
17/10/2008 Avis Avis relatif à la demande de prorogation du délai d’achèvement des travaux de désamiantage du site « Côte de Nacre » du CHU de Caen
17/10/2008 Avis Avis sur le projet de décret relatif à la collecte et à la destruction des médicaments à usage humain non utilisés et modifiant le Code de la santé publique (dispositions réglementaires)
17/10/2008 Avis Avis relatif sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 18 juillet 2000 modifié relatif à l’interdiction de mise sur le marché de certains produits contenant du nickel
14/12/2007 Avis Avis relatif à la demande de renouvellement de prorogation du délai d’achèvement des travaux de désamiantage de la Maison des Sciences de l’Homme, Paris
23/11/2007 Avis Avis sur la demande de renouvellement de prorogation du délai d’achèvement des travaux de désamiantage du campus de Jussieu, Paris
07/11/2007 Avis Avis relatif au projet de Directive européenne sur la qualité de l’air ambiant
22/10/2007 Avis Avis sur le rapport du groupe de travail 3 santé-environnement du « Grenelle de l’environnement »
14/09/2007 Avis Avis sur le projet de décret relatif à la protection des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants et portant modification du Code de la santé publique (dispositions réglementaires)
05/07/2007 Avis Avis relatif à la demande de prorogation du délai d’achèvement des travaux de désamiantage de la tour Mercure, Paris
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