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Avis et rapports du HCSP


Date Support Titre
11/10/2020 Avis Avis relatif aux stratégies de dépistage du Covid-19 dans les établissements de santé et les établissements médico-sociaux
17/09/2020 Rapport Avis et rapport sur l’évaluation in itinere du Plan national de santé publique
17/09/2020 Avis Avis et rapport sur l’évaluation in itinere du Plan national de santé publique
09/07/2020 Rapport Avis et Rapport relatifs aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour le trichloroéthylène
09/07/2020 Avis Avis et Rapport relatifs aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour le trichloroéthylène
29/05/2020 Avis Avis complémentaire relatif aux recommandations sanitaires associées aux index UV
01/04/2020 Synthèse Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Résumé
01/04/2020 Synthèse Elaboration of a tool to characterize a housing in regard with health “Domiscore” Executive summary
14/03/2020 Avis Avis provisoire Recommandations relatives à la prévention et à la prise en charge du COVID-19 chez les patients à risque de formes sévères
14/03/2020 Annexe COVID-19 et Cancers Solides : Recommandations (Annexe à avis provisoire)
14/03/2020 Avis Provisional statement: Recommendations on prevention and management of Covid-19 in patients at risk of severe forms
05/03/2020 Avis Covid-19: management of confirmed cases
05/03/2020 Avis Avis relatif à la prise en charge des cas confirmés d’infection au virus SARS-CoV-2
24/02/2020 Rapport Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité
24/02/2020 Annexe Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité
24/02/2020 Note Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité
24/02/2020 Note Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité
25/10/2019 Rapport Demande d’avis complémentaire (à l’avis du HCSP du 29 avril 2018) en lien avec des mesures de protection des populations potentiellement exposées autour des sites industriels manipulant du dioxyde de titane (TiO2) - Eléments relatifs à la surveillance métrologique dans l’environnement et à l’examen de la faisabilité
25/10/2019 Avis Avis relatif au projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par le groupe Lafarge-Holcim sur le site de Martres-Tolosane (Haute-Garonne)
15/10/2019 Avis Avis commun HCSP et HCFEA relatif aux données de recherche et études sur la santé et le développement global de l'enfant
15/10/2019 Communiqué de presse Avis commun HCSP et HCFEA relatif aux données de recherche et études sur la santé et le développement global de l'enfant
15/10/2019 Rapport Le dispositif statistique de surveillance et de recherche sur la santé de l’enfant, rapport du HCSP
02/07/2019 Avis Relatif à la gestion des déchets d’activités de soins à risque infectieux (DASRI) complexes
02/05/2019 Rapport Benchmarks for managing indoor air quality for formaldehyde
02/05/2019 Avis Benchmarks for managing indoor air quality for formaldehyde
02/05/2019 Avis Relatif aux recommandations sanitaires associées aux index UV
02/05/2019 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur – le formaldéhyde
02/05/2019 Avis Valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur – le formaldéhyde
02/05/2019 Synthèse Benchmarks for managing indoor air quality for formaldehyde
02/05/2019 Avis Avis relatif au projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par la société Tunnel Euralpin Lyon Turin
02/05/2019 Avis Avis relatif au projet d'instruction modifiant l’instruction n° DGS/EA4/2012/366 du 18 octobre 2012 (chlorure de vinyle monomère)
14/03/2019 Rapport Rapport relatif à l’évaluation de la pertinence et de la cohérence du Plan national de santé publique (volet 1 de la saisine du 12 octobre 2018)
27/02/2019 Avis Avis relatif à la liste des indicateurs de résultats et d’impact de la stratégie nationale de santé 2018-2022
31/01/2019 Rapport Facteurs contribuant à un habitat favorable à la santé – État des lieux des connaissances et recommandations pour asseoir des politiques publiques pour un habitat sain
08/01/2019 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur – Présentation de la démarche méthodologique
14/12/2018 Avis Avis sur le projet d'arrêté relatif aux informations et aux recommandations sanitaires à diffuser à la population en vue de prévenir les effets d'une exposition au radon dans les immeubles bâtis
20/11/2018 Rapport Analyse critique du projet de Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens 2 (SNPE2) et proposition d’indicateurs de résultats
20/11/2018 Rapport Critical analysis of the draft National Strategy on Endocrine Disruptors 2 (SNPE2) and proposal of result indicators
14/11/2018 Avis Avis relatif à un projet d’indicateur global de la qualité de l’eau destinée à la consommation humaine
10/10/2018 Programme de séminaire Séminaire Priorité prévention, passons à l’acte ! du 10 octobre 2018
10/10/2018 Note Séminaire Priorité prévention, passons à l’acte ! du 10 octobre 2018
10/10/2018 Synthèse Actes du Séminaire Priorité prévention, passons à l’acte ! du 10 octobre 2018
14/06/2018 Rapport Avis relatif à la place des offreurs de soins dans la prévention
14/06/2018 Avis Avis relatif à la place des offreurs de soins dans la prévention
14/06/2018 Communiqué de presse Avis relatif à la place des offreurs de soins dans la prévention
14/06/2018 Annexe Avis relatif à la place des offreurs de soins dans la prévention
09/02/2018 Avis Avis relatif aux objectifs de santé publique quantifiés pour la politique nutritionnelle de santé publique (PNNS) 2018-2022
08/02/2018 Avis Avis relatif à l’évaluation de la stratégie santé des personnes placées sous main de justice
08/02/2018 Avis Statement on the assessment of the health strategy for persons placed under judicial control (PPJC
29/11/2017 Avis Statement on the referral dated 6 November 2017 on the draft for the French National Health Strategy
29/11/2017 Avis Avis relatif à la saisine du 6 novembre 2017 sur le projet de Stratégie nationale de santé
08/09/2017 Rapport Statement on the National Health Strategy: Contribution of the French High Council for Public Health
08/09/2017 Rapport Stratégie nationale de santé : Contribution du Haut Conseil de la santé publique
08/09/2017 Avis Stratégie nationale de santé : Contribution du Haut Conseil de la santé publique
08/09/2017 Synthèse Stratégie nationale de santé : Contribution du Haut Conseil de la santé publique
13/03/2017 Rapport Groupements hospitaliers de territoire (GHT) et santé publique. « Saisir la chance pour passer du parcours de soins au parcours de santé »
13/03/2017 Communiqué de presse Groupements hospitaliers de territoire (GHT) et santé publique. « Saisir la chance pour passer du parcours de soins au parcours de santé » - Communiqué de presse
13/03/2017 Rapport Territorial Hospital Groups and public health
13/12/2016 Synthèse Séminaire du Haut Conseil de la santé publique du 13 décembre 2016 « De l’expertise à la prise de décision en santé publique »
26/09/2016 Avis Indicateurs d’évaluation du Plan cancer 2014-2019
08/04/2016 Rapport Évaluation de 10 ans de politique de lutte contre le cancer 2004-2014
10/03/2016 Rapport Évaluation du plan national maladies rares 2, 2011-2016
10/03/2016 Rapport Évaluation du plan psychiatrie et santé mentale 2011-2015
03/03/2016 Rapport Évaluation du programme national d’actions contre le suicide 2011-2014
29/01/2016 Rapport Évaluation du Plan national de lutte contre le VIH-sida et les IST 2010-2014
23/04/2015 Avis Avis sur l’évaluabilité du projet de Plan national d’action de prévention de la perte d’autonomie
23/03/2015 Rapport Santé en France. Problèmes et politiques
12/09/2014 Avis Projet de loi relatif à la santé
03/07/2014 Rapport Évaluation du Programme national de prévention des infections nosocomiales 2009-2013
02/05/2014 Note Note de réponse à la saisine de Mme la ministre de la santé concernant le tableau de bord synthétique de l’état de santé de la population et du fonctionnement du système de santé
31/03/2014 Note Note de réponse à la saisine de la Mme la ministre de la santé concernant les domaines d’action prioritaires de la stratégie nationale de santé. Complément de réponse : proposition d’objectifs de résultats à 5 et 10 ans
03/02/2014 Note Note de réponse à la saisine de la Mme la ministre de la santé concernant les domaines d’action prioritaires de la stratégie nationale de santé
11/12/2013 Programme de séminaire Séminaire du 11 décembre 2013 « De l’évaluation des plans à l’élaboration des politiques de santé publique »
19/09/2013 Synthèse Évaluation du deuxième plan national santé environnement. Synthèse et préconisations
19/09/2013 Synthèse Évaluation du deuxième plan national santé environnement. Communiqué de presse
19/09/2013 Rapport Évaluation du deuxième plan national santé environnement
16/04/2013 Rapport Rapport d’évaluation du Plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
16/04/2013 Rapport Évaluation du Plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012. Etude du déploiement et de la mise en place du plan dans trois régions métropolitaines
28/03/2013 Rapport Évaluation du plan pour l’amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques 2007-2011
13/03/2013 Rapport Propositions pour l’évaluation de l’impact du plan d’actions national Accidents vasculaires cérébraux 2010-2014
19/01/2013 Synthèse Evaluation of the second national environmental health action plan - summary and recommendations
19/09/2012 Rapport Propositions pour l’évaluation du Plan d’actions stratégiques 2010-2014 « Santé des personnes placées sous main de justice »
20/02/2012 Synthèse Mid-term evaluation of the 2009-2013 cancer plan
20/02/2012 Rapport Évaluation à mi-parcours du plan cancer 2009-2013
20/02/2012 Synthèse Évaluation à mi-parcours du plan cancer 2009-2013 - Synthèse
06/10/2011 Rapport Évaluation du Plan Psychiatrie et Santé mentale 2005-2008. Rapport
06/10/2011 Rapport Évaluation du Plan Psychiatrie et Santé mentale 2005-2008. L’articulation des champs sanitaire, médico-social et social au travers de la trajectoire de patients : le point de vue des professionnels et des usagers
06/10/2011 Rapport Évaluation du Plan Psychiatrie et Santé mentale 2005-2008. Étude de l’impact de l’investissement sur les conditions de prise en charge des patients
06/10/2011 Rapport Évaluation du Plan Psychiatrie et Santé mentale 2005-2008. Compte rendu de la conférence évaluative des 5 et 6 mai 2011
15/03/2011 Rapport Évaluation du Plan d’amélioration de la prise en charge de la douleur 2006 - 2010
15/03/2011 Synthèse Evaluation of the National Program for improving pain management 2006 - 2010
04/02/2011 Synthèse Evaluation of the plan for preserving antibiotic efficacy 2007 - 2010
04/02/2011 Rapport Évaluation du Plan national pour préserver l’efficacité des antibiotiques 2007 - 2010
09/12/2010 Rapport Évaluation du Plan national Bien vieillir 2007-2009
09/12/2010 Synthèse Assessment of the French National Plan on Healthy Ageing 2007-2009. Synthesis and recommendations
07/06/2010 Avis Avis sur le projet de Plan national maladies rares 2010-2014 (PNMR2)
07/06/2010 Rapport Rapport d’évaluation du programme national de lutte contre la tuberculose 2007-2009
17/03/2010 Rapport Objectifs de santé publique : Évaluation des objectifs de la loi du 9 août 2004 – Propositions
17/03/2010 Rapport Objectifs de santé publique : Évaluation des objectifs de la loi du 9 août 2004 – Annexes
19/02/2010 Avis Avis sur le projet de plan national d’actions « accidents vasculaires cérébraux 2010-2014 »
11/12/2009 Rapport Principales recommandations et propositions en vue de la prochaine loi pour une politique de santé publique
17/03/2009 Rapport Évaluation du Plan national maladies rares 2005-2008
17/03/2009 Synthèse Assessment of National Rare Diseases Plan 2005-2008. Synthesis - April 2009
30/01/2009 Rapport Évaluation du plan cancer
06/06/2008 Rapport Rapport d’étape sur l'évaluation du Plan cancer
06/06/2008 Synthèse Synthèse de l'évaluation du Plan cancer
06/06/2008 Synthèse Communiqué de presse sur l'évaluation du Plan cancer
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