Date du document : 30/08/2022
Date de mise en ligne : 10/05/2023
Avis du HCSP du 30 août 2022
Valeurs de gestion du mercure dans les sols
Le HCSP définit des valeurs de gestion relatives à la présence de métaux et métalloïdes dans les sols, dans la continuité de son guide pour l’élaboration d’une liste de mesures de prévention individuelles et collectives visant à limiter l’exposition des populations riveraines des sites et sols pollués. Le présent rapport concerne l’exposition au mercure.
Les recommandations du HCSP ont été établies sur la base de calculs de risque et l’étude de la bibliographie. Le HCSP définit deux types de valeurs repères : un seuil de vigilance active et un seuil d’action rapide. Le HCSP énonce pour chacun des éléments chimiques, des propositions de mesures de gestion en cas de dépassement des seuils et certaines situations où il conviendrait de mettre en place un dépistage.
Ces travaux de la Commission spécialisée des risques liés à l’environnement ont été réalisés par un groupe associant des universitaires et des experts issus notamment de l’Agence de la transition écologique (Ademe), du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), de l’Institut national de l’environnement et des risques (Ineris), de l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (Inrae) et de métropoles.
Le HCSP s’est appuyé également sur les agences sanitaires : Anses, HAS et Santé publique France, notamment sur la base des résultats en 2021 de l’enquête Esteban d’imprégnation de la population.
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