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Actualisation des avis du HCSP délivrés lors de la crise sanitaire Covid-19 concernant la gestion des déchets d’activités de soins

Au cours de la première année de la crise sanitaire Covid-19, le HCSP a émis plusieurs avis relatifs à la gestion des déchets d’activités de soins, en particulier en milieu diffus, des déchets issus des protections pour adultes incontinents et des déchets issus des tests antigéniques, et à la protection des personnels de collecte des déchets, sur la base des connaissances disponibles à la date de publication de ces avis.

Le HCSP actualise ces avis en fonction des connaissances scientifiques sur les modes et circonstances de transmission du SARS-CoV-2, en particulier la persistance du virus sur les surfaces contaminées, et des données épidémiologiques, qui ont conduit à actualiser, en juin 2022, la définition des cas de Covid-19 et des contacts à risque, et à adapter, en juillet 2023, la surveillance épidémiologique de la Covid-19. Le HCSP s’appuie également sur son avis du 1er juin 2023 relatif aux nouvelles recommandations de tri des déchets d’activités de soins.

Le HCSP recommande que les établissements de santé, les établissements médico-sociaux, dont les EHPAD, qui disposent d’une filière DASRI non perforants, éliminent par cette filière, dans des emballages homologués, les déchets non perforants provenant du foyer infectieux et ceux fortement imprégnés de sécrétions avec risque d’écoulement. Ces mêmes déchets et les déchets de tests positifs de dépistage Covid-19 sont éliminés dans un double sac (norme EN 13 592), via les ordures ménagères, pour les établissements sociaux et médico-sociaux, les lieux de soins, qui ne disposent pas d’une filière DASRI non perforants.

Le HCSP rappelle les modalités de manipulation des déchets solides municipaux et les mesures de prévention des risques biologiques pour les personnels de collecte des déchets ménagers.

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