Une expertise pluridisciplinaire au service de la santé publique
Nous suivre
bouton nous suivre sur linkedin bouton nous suivre sur bluesky bouton nous suivre sur facebook
Consulter l'historique des lettres
Véronique Gilleron élue présidente du HCSP et Frédérique Claudot vice-présidente

Vous êtes ici :

  1. accueil
    2. > Avis et rapports du CSHPF > Section des « Milieux de vie» > Avis de la section des milieux de vie > Risque chimique / substances dangereuses

Section des « Milieux de vie» > Avis de la section des milieux de vie > Risque chimique / substances dangereuses

Retour au sommaire des avis et rapports du CSHPF
DateTitreLien
06/04/2006Avis du CSHPF du 6 avril 2006 sur le projet de modification de l'arrêté du 7 août 1997 modifié
relatif aux limitations de mise sur le marché et d'emploi de certains produits contenant des substances dangereuses		  (26 ko)
12/05/2005Avis du CSHPF du 12 mai 2005 relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 18 juillet 2000 relatif à l’interdiction de mise sur le marché de certains produits contenant du nickel  (15 ko)
05/02/2004Avis du CSHPF du 5 février 2004 concernant le projet de décret transposant notamment la directive 2003/2/CE relative à la limitation de la mise sur le marché et de l’emploi de l’arsenic  (9 ko)
11/09/2003Avis du CSHPF du 11 septembre 2003 concernant le projet de transposition des directives 2003/2/CE, 2003/3/CE et 2003/11/CE relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l’emploi de l’arsenic, du «colorant bleu », du pentabromodiphényl éther et de l’octabromodiphényl éther  (15 ko)
15/05/2003Avis du CSHPF du 15 mai 2003 relatif à une demande d’avis du CSHPF sur un agent ou un système d’extinction d’incendie  (14 ko)
07/11/2002Avis du CSHPF du 7 novembre 2002 relatif aux éthers de glycol dans les produits de consommation
  (58 ko)
05/03/2002Avis du CSHPF du 5 mars 2002 relatif à la mise sur le marché de revêtements muraux contenant un film de plomb  (8 ko)
20/11/2001Avis du CSHPF du 20 novembre 2001 relatif aux risques liés à l’utilisation de ciments dans un cadre domestique  (10 ko)
13/06/2000Avis du CSHPF du 13 juin 2000 relatif aux équipements des aires de jeux pour enfants comportant des bois traités par les agents de préservation « CCA » (Chrome, Cuivre, Arsenic)  (10 ko)
08/06/1999Avis du CSHPF du 8 juin 1999 relatif à l’interdiction d’utilisation de colorants pour textiles, fourrure et cuir susceptibles de libérer des amines aromatiques  (11 ko)
08/06/1999Avis du CSHPF du 8 juin 1999 relatif à l’interdiction d’utilisation de certains phtalates dans les jouets destinés à être mis en bouche par les enfants de moins de trois ans  (10 ko)
HCSP
Avis et rapports
Revue adsp
Archives
Le site hcsp.fr
Veuillez patienter quelques instants...