Avis et rapports du HCSP

Une expertise pluridisciplinaire au service de la santé publique

Renouvellement des membres du HCSP pour 2026-2030 Candidatez !

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Date	Support	Titre
14/01/2022	Note	Avis sur un projet d’arrêté portant allongement du délai d’inhumation et de crémation en raison des circonstances exceptionnelles liées à la propagation de l’épidémie de Covid-19
09/09/2021	Note	Courrier de réponse sur le projet d'arrêté portant diverses adaptations dans le domaine funéraire en outre-mer en raison des circonstances exceptionnelles liées à la propagation de l’épidémie de Covid-19
30/11/2020	Avis	Avis relatif à la prise en charge du corps d’une personne décédée et infectée par le SARS-CoV-2 : actualisation des recommandations
30/11/2020	Note	Avis relatif à la prise en charge du corps d’une personne décédée et infectée par le SARS-CoV-2 : actualisation des recommandations
24/03/2020	Avis	Avis relatif à la prise en charge du corps d’un patient cas probable ou confirmé COVID-19
24/03/2020	Avis	SARS coronavirus-2: safe handling of bodies of deceased persons with suspected or confirmed Covid-19
18/02/2020	Avis	Avis relatif à la prise en charge du corps d’un patient décédé infecté par le coronavirus SARS-CoV-2
11/07/2017	Avis	Avis relatif à un projet de décret portant modification de l’article R. 2213-15 du Code général des collectivités territoriales
23/04/2015	Avis	Transmission du virus Ebola après le décès en France d’un patient atteint d’infection avérée à virus Ebola