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Avis et rapports du HCSP


Tous les documents avec le mot-clef réglementation funéraire (pour tous les domaines)
Date Support Titre
15/04/2024 Avis Avis relatif aux mesures d’anticipation et de gestion autour du choléra à Mayotte : vaccination et prise en charge des corps
15/04/2024 Avis Vaccination and body management in the context of cholera in Mayotte
16/06/2023 Avis Avis relatif à la prise en charge du corps d’une personne décédée et infectée par un virus à tropisme respiratoire (incluant la mise à jour des avis publiés dans un contexte d’épidémie de SARS-CoV-2)
16/06/2023 Avis Funeral risks and respiratory viruses
14/01/2022 Note Avis sur un projet d’arrêté portant allongement du délai d’inhumation et de crémation en raison des circonstances exceptionnelles liées à la propagation de l’épidémie de Covid-19
09/09/2021 Note Courrier de réponse sur le projet d'arrêté portant diverses adaptations dans le domaine funéraire en outre-mer en raison des circonstances exceptionnelles liées à la propagation de l’épidémie de Covid-19
30/11/2020 Avis Avis relatif à la prise en charge du corps d’une personne décédée et infectée par le SARS-CoV-2 : actualisation des recommandations
30/11/2020 Note Avis relatif à la prise en charge du corps d’une personne décédée et infectée par le SARS-CoV-2 : actualisation des recommandations
24/03/2020 Avis Avis relatif à la prise en charge du corps d’un patient cas probable ou confirmé COVID-19
24/03/2020 Avis SARS coronavirus-2: safe handling of bodies of deceased persons with suspected or confirmed Covid-19
27/09/2016 Avis Avis relatif au projet d’arrêté fixant les listes des maladies transmissibles prescrivant ou portant interdiction de certaines opérations funéraires
01/09/2016 Avis Avis relatif aux conditions d’intervention des thanatopracteurs
23/04/2015 Avis Transmission du virus Ebola après le décès en France d’un patient atteint d’infection avérée à virus Ebola
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