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Avis et rapports du HCSP


Date Support Titre
11/09/2025 Avis Avis relatif au projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’ajout de krypton-85 et de thorium-232 dans certaines lampes à décharge
11/09/2025 Avis Derogation from the Ban on the Addition of Radionuclides – Krypton-85 and Thorium-232 – in Certain Discharge Lamps
11/09/2025 Avis Avis relatif au projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par la société Heidelberg Materials France Ciments
11/09/2025 Avis Derogation from the ban on the addition of radionuclides for the use of neutron analysis by the company Heidelberg Materials France Ciments
11/09/2025 Avis Avis relatif au projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par la société Ciments EQIOM
11/09/2025 Avis Derogation from the ban on the addition of radionuclides for the use of neutron analysis by the cement company EQIOM
13/05/2022 Avis Projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par la société Ciments Calcia
06/07/2021 Avis Avis relatif à l’actualisation des recommandations concernant la protection des populations par l’iode stable en cas d’accident nucléaire
06/07/2021 Annexe Avis relatif à l’actualisation des recommandations concernant la protection des populations par l’iode stable en cas d’accident nucléaire
06/07/2021 Avis Protection of the population with stable iodine in the event of a nuclear accident
25/11/2019 Avis Avis relatif au projet d'arrêté accordant dérogation à l'interdiction d'addition de radionucléides, énoncée à l'article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l'ajout de Krypton-85 et du Thorium-232 dans certaines lampes à décharge
25/10/2019 Avis Avis relatif au projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par le groupe Lafarge-Holcim sur le site de Martres-Tolosane (Haute-Garonne)
02/05/2019 Avis Avis relatif au projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l'article R.1333-2 du code de la santé publique, pour l’utilisation de l’analyse neutronique par la société Tunnel Euralpin Lyon Turin
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