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Avis et rapports du HCSP


Date Support Titre
11/09/2025 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour le tétrachloroéthylène
11/09/2025 Avis Valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour le tétrachloroéthylène
11/09/2025 Rapport Benchmark values for tetrachlorethylen to help manage indoor air quality
03/10/2024 Rapport Avis et rapport relatifs aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour le benzène
03/10/2024 Avis Avis et rapport relatifs aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour le benzène
03/10/2024 Rapport Benchmark values for benzene to help manage indoor air quality
11/01/2024 Rapport Avis relatif à la définition de valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour l’acroléine
11/01/2024 Avis Avis relatif à la définition de valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour l’acroléine
11/01/2023 Synthèse Séminaire Santé-environnement : quinze ans de politiques publiques - L’environnement intérieur – Présentation des principales conclusions et animation de la table ronde par M. Fabien Squinazi
18/03/2022 Rapport Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019)
18/03/2022 Synthèse Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019)
18/03/2022 Note Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019)
21/01/2022 Avis Avis relatif à la mesure du dioxyde de carbone dans l’air intérieur des établissements recevant du public
21/01/2022 Avis Notice relating to the measurement of carbon dioxide in the indoor air of establishments open to the public
10/09/2021 Avis Avis relatif à la validation de messages comportementaux en lien avec la qualité de l’air (air intérieur et air extérieur dont les pollens)
10/09/2021 Annexe Avis relatif à la validation de messages comportementaux en lien avec la qualité de l’air (air intérieur et air extérieur dont les pollens)
10/09/2021 Annexe Avis relatif à la validation de messages comportementaux en lien avec la qualité de l’air (air intérieur et air extérieur dont les pollens)
10/09/2021 Annexe Avis relatif à la validation de messages comportementaux en lien avec la qualité de l’air (air intérieur et air extérieur dont les pollens)
10/09/2021 Annexe Avis relatif à la validation de messages comportementaux en lien avec la qualité de l’air (air intérieur et air extérieur dont les pollens)
28/08/2021 Note Lettre en réponse à la saisine Covid-19 relative au recours aux purificateurs de l’air intérieur
28/08/2021 Note Lettre en réponse à la saisine Covid-19 relative au recours aux purificateurs de l’air intérieur
14/06/2021 Avis Avis relatif à une relecture critique de documents du ministère chargé de la santé pour la déclinaison opérationnelle par les différents secteurs professionnels des recommandations concernant l'aération/ventilation et les purificateurs d'air dans le cadre de la maîtrise de la diffusion duSARS-CoV-2 dans les espaces clos
14/06/2021 Note Avis relatif à une relecture critique de documents du ministère chargé de la santé pour la déclinaison opérationnelle par les différents secteurs professionnels des recommandations concernant l'aération/ventilation et les purificateurs d'air dans le cadre de la maîtrise de la diffusion duSARS-CoV-2 dans les espaces clos
14/06/2021 Note Avis relatif à une relecture critique de documents du ministère chargé de la santé pour la déclinaison opérationnelle par les différents secteurs professionnels des recommandations concernant l'aération/ventilation et les purificateurs d'air dans le cadre de la maîtrise de la diffusion duSARS-CoV-2 dans les espaces clos
14/06/2021 Note Avis relatif à une relecture critique de documents du ministère chargé de la santé pour la déclinaison opérationnelle par les différents secteurs professionnels des recommandations concernant l'aération/ventilation et les purificateurs d'air dans le cadre de la maîtrise de la diffusion duSARS-CoV-2 dans les espaces clos
28/04/2021 Avis Avis relatif à l'adaptation des mesures d'aération, de ventilation et de mesure du dioxyde de carbone (CO2) dans les établissements recevant du public (ERP) pour maîtriser la transmission du SARS-CoV-2
28/04/2021 Avis Covid-19 : aeration, ventilation and CO2 measurement in Public Accesses Buildings (PAB)
09/07/2020 Rapport Avis et Rapport relatifs aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour le trichloroéthylène
09/07/2020 Avis Avis et Rapport relatifs aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour le trichloroéthylène
12/12/2019 Rapport Avis relatif aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour l’acétaldéhyde
12/12/2019 Avis Avis relatif aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour l’acétaldéhyde
02/05/2019 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur – le formaldéhyde
02/05/2019 Avis Valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur – le formaldéhyde
02/05/2019 Synthèse Benchmarks for managing indoor air quality for formaldehyde
02/05/2019 Rapport Benchmarks for managing indoor air quality for formaldehyde
02/05/2019 Avis Benchmarks for managing indoor air quality for formaldehyde
31/01/2019 Rapport Facteurs contribuant à un habitat favorable à la santé – État des lieux des connaissances et recommandations pour asseoir des politiques publiques pour un habitat sain
08/01/2019 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur – Présentation de la démarche méthodologique
29/04/2018 Rapport Mesures de gestion à mettre en œuvre vis-à-vis des populations riveraines de sites produisant et manipulant du dioxyde de titane à l’échelle nanoparticulaire (NPs TiO2) ainsi que vis-à-vis des travailleurs
29/04/2018 Avis Mesures de gestion à mettre en œuvre vis-à-vis des populations riveraines de sites produisant et manipulant du dioxyde de titane à l’échelle nanoparticulaire (NPs TiO2) ainsi que vis-à-vis des travailleurs
29/04/2018 Communiqué de presse Mesures de gestion à mettre en œuvre vis-à-vis des populations riveraines de sites produisant et manipulant du dioxyde de titane à l’échelle nanoparticulaire (NPs TiO2) ainsi que vis-à-vis des travailleurs
29/04/2018 Rapport Protecting workers and persons living next to sites where titanium dioxide nanoparticles are produced or processed
01/12/2016 Rapport Proposition d’objectifs et d’indicateurs des résultats attendus du 3e plan national santé environnement
01/12/2016 Rapport Proposition d’objectifs et d’indicateurs des résultats attendus du 3e plan national santé environnement. Annexe technique Grilles d’analyse des systèmes d’information
01/12/2016 Rapport Proposal of targets and indicators concerning the expected outcomes of the 3rd National Environmental Health Action Plan
27/01/2016 Avis Avis sur les expositions au trichloroéthylène présent dans l’air intérieur des logements des riverains du site Wipelec à Romainville (93)
19/09/2013 Synthèse Évaluation du deuxième plan national santé environnement. Synthèse et préconisations
19/09/2013 Synthèse Évaluation du deuxième plan national santé environnement. Communiqué de presse
19/09/2013 Rapport Évaluation du deuxième plan national santé environnement
14/06/2013 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos - Les particules
14/06/2013 Avis Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos - Les particules
19/01/2013 Synthèse Evaluation of the second national environmental health action plan - summary and recommendations
06/07/2012 Avis Avis relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le trichloroéthylène dans l'air des espaces clos
06/07/2012 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l'air des espaces clos – Le trichloroéthylène
05/01/2012 Avis Avis et rapport relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le naphtalène dans l’air des espaces clos
05/01/2012 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion pour le naphtalène dans l’air des espaces clos - Le naphtalène
16/06/2010 Avis Avis relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le benzène dans l’air des espaces clos
16/06/2010 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos – Le benzène
16/06/2010 Avis Avis relatif aux mesures de gestion à mettre en œuvre en cas de teneurs élevées en tétrachloroéthylène dans l’air intérieur des logements
16/06/2010 Avis Avis relatif à la fixation de valeurs repères d’aide à la gestion pour le tétrachloroéthylène dans l’air des espaces clos
16/06/2010 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos – Le tétrachloroéthylène
13/10/2009 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos. Présentation de la démarche méthodologique
13/10/2009 Rapport Valeurs repères d’aide à la gestion dans l’air des espaces clos. Le formaldéhyde
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