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Avis et rapports du HCSP


Tous les documents avec le mot-clef logement (pour tous les domaines)
Date Support Titre
12/06/2025 Avis Avis relatif à la démarche utilisée pour rédiger les projets de textes concernant les résultats minimaux à atteindre en matière de qualité de l’air intérieur (QAI) dans les logements neufs
12/06/2025 Avis New housing: notice relating to the development of minimum indoor air quality results
21/01/2022 Avis Avis relatif au projet de décret portant règles sanitaires d’hygiène et de salubrité des locaux d’habitation et assimilés
21/01/2022 Note Avis relatif au projet de décret portant règles sanitaires d’hygiène et de salubrité des locaux d’habitation et assimilés
09/07/2020 Rapport Avis et Rapport relatifs aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour le trichloroéthylène
09/07/2020 Avis Avis et Rapport relatifs aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour le trichloroéthylène
02/07/2020 Rapport Guide pour l’élaboration d'une liste de mesures de prévention individuelles et collectives visant à limiter l'exposition des populations riveraines des sites et sols pollués
12/06/2020 Communiqué de presse Consultation publique sur le « Domiscore », outil de caractérisation d’un habitat selon ses effets sur la santé et le bien-être de ses habitants
01/04/2020 Synthèse Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Résumé
01/04/2020 Synthèse Elaboration of a tool to characterize a housing in regard with health “Domiscore” Executive summary
24/02/2020 Rapport Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité
24/02/2020 Annexe Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité
24/02/2020 Note Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité
24/02/2020 Note Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité
24/02/2020 Annexe Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité
24/02/2020 Annexe Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité
24/02/2020 Annexe Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité
24/02/2020 Communiqué de presse Élaboration d’un outil de caractérisation d’un habitat du point de vue de la santé – « Domiscore » Rapport de faisabilité
12/04/2018 Rapport Identification des outils nécessaires à l’évaluation des impacts sur la santé, et des impacts socio-économiques associés, dans les documents de planification territoriale relatifs aux déplacements ainsi qu’à l’urbanisme et aux logements
12/04/2018 Synthèse Pour une meilleure intégration de la santé dans les documents de planification territoriale
12/04/2018 Communiqué de presse Identification des outils nécessaires à l’évaluation des impacts sur la santé, et des impacts socio-économiques associés, dans les documents de planification territoriale relatifs aux déplacements ainsi qu’à l’urbanisme et aux logements
03/10/2017 Note Identification des outils nécessaires à l’évaluation des impacts sur la santé, et des impacts socio-économiques associés, dans les documents de planification territoriale relatifs aux déplacements ainsi qu’à l’urbanisme et aux logements
23/04/2015 Avis Avis sur l’évaluabilité du projet de Plan national d’action de prévention de la perte d’autonomie
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