Avis et rapports du HCSP

Une expertise pluridisciplinaire au service de la santé publique

Véronique Gilleron élue présidente du HCSP et Frédérique Claudot vice-présidente

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Date	Support	Titre
12/12/2024	Avis	Avis relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 19 décembre 2017 fixant la liste des prothèses à pile exonérées de l’obligation d’explantation avant mise en bière prévue l’article R2213-15 du code général des collectivités territoriales (CGCT)
11/07/2017	Avis	Avis relatif à un projet de décret portant modification de l’article R. 2213-15 du Code général des collectivités territoriales
07/07/2017	Avis	Avis relatif à la gestion des DASRI complexes – demande d’avis sur l’opération ponctuelle de déstockage proposée par Ypsomed notamment vis-à-vis de non-conformité réglementaire pour le dispositif mylife™ Omnipod®
07/07/2017	Avis	Avis relatif à la gestion des DASRI complexes – demande d’avis sur le schéma opérationnel proposé par Abbott concernant la gestion du capteur du dispositif FreeStyle Libre
17/11/2015	Avis	Gestion des déchets produits par les autotests et les dispositifs médicaux contenant un perforant protégé et éventuellement un dispositif électronique et des piles
14/12/2007	Rapport	Gaines de protection à usage unique pour dispositifs médicaux réutilisables : recommandations d’utilisation