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Date
Support
Titre
08/11/2023
Avis
Avis relatif à la conduite à tenir en cas de présence de plusieurs pesticides et métabolites pertinents de pesticides dans une eau destinée à la consommation humaine
08/11/2023
Avis
Action to be taken in the event of the presence of several pesticides and relevant pesticide metabolites in water intended for human consumption
30/10/2023
Avis
Avis relatif à l’utilisation de l’eau du fond des retenues collinaires à Mayotte pour produire de l’eau destinée à la consommation humaine (EDCH)
30/10/2023
Avis
Use of water from the bottom of hillside reservoirs in Mayotte to produce water for human consumption
15/09/2022
Avis
Avis relatif à la gestion des nouvelles situations d’exposition aux épisodes de canicule extrême – recommandations spécifiques aux milieux de travail
13/05/2022
Rapport
Recommandations visant à améliorer la préparation et la gestion des vagues de chaleur et des canicules extrêmes
18/03/2022
Avis
Avis relatif à la gestion des risques sanitaires liés à la présence de pesticides et de métabolites de pesticides dans les eaux destinées à la consommation humaine
18/03/2022
Avis
Management of health risks related to pesticides and pesticide metabolites in water intended for human consumption
22/12/2021
Avis
Avis relatif à la gestion des nouvelles situations d’exposition aux épisodes de canicule extrême – recommandations spécifiques aux manifestations et activités sportives organisées
22/12/2021
Avis
Avis relatif à la gestion des nouvelles situations d’exposition aux épisodes de canicule extrême – recommandations spécifiques aux manifestations et activités culturelles organisées
22/12/2021
Avis
Avis relatif à la gestion des nouvelles situations d’exposition aux épisodes de canicule extrême – recommandations spécifiques aux habitats précaires collectifs illégaux
29/09/2020
Avis
Avis sur un projet de décret relatif à la gestion des déchets issus des dispositifs médicaux perforants utilisés par les patients en auto-traitement modifiant les articles R.1335-8-1 et suivants et les articles R.1335-6 à R.1335-8 du Code de la santé publique
09/07/2020
Rapport
Avis et Rapport relatifs aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour le trichloroéthylène
09/07/2020
Avis
Avis et Rapport relatifs aux valeurs repères d’aide à la gestion de la qualité de l’air intérieur pour le trichloroéthylène
17/05/2018
Rapport
Évaluation du programme national de sécurité des patients 2013-2017
17/05/2018
Synthèse
Évaluation du programme national de sécurité des patients 2013-2017
17/05/2018
Rapport
Evaluation of the 2013-2017 national patient safety programme
11/07/2017
Avis
Avis relatif à un projet de décret portant modification de l’article R. 2213-15 du Code général des collectivités territoriales
05/06/2015
Avis
Projet de guide concernant la gestion des déchets issus de médicaments et des déchets liquides dans les établissements de santé et médico-sociaux
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