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Avis et rapports du HCSP


Tous les documents avec le mot-clef filière de collecte (pour tous les domaines)
Date Support Titre
07/09/2023 Avis Avis relatif aux recommandations sanitaires spécifiques en lien avec les émissions de gaz par les algues sargasses
15/12/2020 Avis Avis relatif à un projet d’arrêté relatif à la gestion des déchets issus des équipements électriques ou électroniques associés aux dispositifs médicaux utilisés par les patients en auto-traitement et les utilisateurs d’autotest
29/09/2020 Avis Avis sur un projet de décret relatif à la gestion des déchets issus des dispositifs médicaux perforants utilisés par les patients en auto-traitement modifiant les articles R.1335-8-1 et suivants et les articles R.1335-6 à R.1335-8 du Code de la santé publique
07/07/2020 Avis Avis relatif à un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 modifié relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine
08/04/2020 Avis Avis relatif à la gestion des déchets issus des protections pour adultes incontinents utilisées par les cas possibles, probables et confirmés Covid-19
08/04/2020 Avis Statement on the management of waste containing adult incontinence products used by possible, probable and confirmed Covid-19 patients
08/04/2020 Note Avis relatif à la gestion des déchets issus des protections pour adultes incontinents utilisées par les cas possibles, probables et confirmés Covid-19
19/03/2020 Avis Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins (DAS) produits au cours de l’épidémie de Covid-19, en particulier en milieu diffus
19/03/2020 Avis Management of clinical waste generated during the COVID-19 epidemic, particularly in the community
19/03/2020 Note Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins (DAS) produits au cours de l’épidémie de Covid-19, en particulier en milieu diffus
14/02/2020 Avis Avis relatif aux délais de traitement des DASRI perforants et à un projet d’arrêté modificatif de l’arrêté du 7 septembre 1999
02/07/2019 Avis Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins à risque infectieux (DASRI) complexes
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