Avis et rapports du HCSP

Une expertise pluridisciplinaire au service de la santé publique

Le Haut Conseil de la santé publique vous souhaite une excellente année 2026

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Date	Support	Titre
31/05/2020	Note	Avis relatif aux dispositions susceptibles d’être insérées dans le prochain projet de décret pris en application de l’article L3131-15 du code de la santé publique sur l’état d’urgence sanitaire
30/05/2020	Avis	Avis relatif aux dispositions susceptibles d’être insérées dans le prochain projet de décret pris en application de l’article L3131-15 du code de la santé publique sur l’état d’urgence sanitaire
23/05/2020	Note	Avis relatif aux dispositions susceptibles d’être insérées dans le prochain projet de décret pris en application de l’article L3131-15 du code de la santé publique sur l’état d’urgence sanitaire
14/05/2020	Avis	Avis relatif à la distanciation physique entre les passagers à bord des aéronefs de transport commercial dans le cadre du déconfinement et de la reprise progressive des transports
19/02/2016	Avis	Mise à jour de la liste des zones en provenance desquelles les aéronefs doivent être maintenus exempts de vecteurs en application du règlement sanitaire international (RSI)
13/03/2009	Avis	Avis relatif à la désinsectisation des aéronefs en provenance du Maroc et de l’Algérie