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Avis et rapports du HCSP


Tous les documents avec le mot-clef directive européenne (pour tous les domaines)
Date Support Titre
18/06/2026 Avis Avis relatif aux boues et aux autres matières fertilisantes et d'amendement des sols (MFAS) contenant des PFAS
18/06/2026 Avis Sludge and other fertilizing materials and soil amendments containing PFAS
20/11/2025 Avis Avis du HCSP du 20 novembre 2025 relatif à un projet de décret concernant les matériaux et produits au contact des eaux destinées à la consommation humaine (EDCH)
20/11/2025 Avis Materials or products coming into contact with drinking water
14/03/2019 Rapport Rapport relatif à l’évaluation de la pertinence et de la cohérence du Plan national de santé publique (volet 1 de la saisine du 12 octobre 2018)
27/02/2019 Avis Avis relatif à la liste des indicateurs de résultats et d’impact de la stratégie nationale de santé 2018-2022
07/11/2007 Avis Avis relatif au projet de Directive européenne sur la qualité de l’air ambiant
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