Date du document : 22/10/2007
Date de mise en ligne : 23/11/2007
Le Haut Conseil de la Santé Publique a été invité, par lettre de saisine du ministre de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement Durables, à formuler son avis sur les propositions des groupes de travail du « Grenelle de l’Environnement » relevant de son champ de compétences. La Commission spécialisée Sécurité sanitaire a été chargée d’instruire cette saisine, et tout particulièrement sa section des risques liés à l’environnement. Afin de recueillir le plus large éventail de points de vue, l’avis de l’ensemble des membres du HCSP a également été sollicité.
Le HCSP a principalement centré son analyse sur le rapport produit par le groupe de travail 3 « Santé-Environnement » et a également pris en considération les rapports des commissions d’orientation et d’évaluation à mi-parcours du Plan National Santé-Environnement (PNSE), le plan d’action santé environnement de la région Europe de l’OMS visant la protection des enfants (CEHAPE), ainsi que le récent avis du HCSP en cours de validation sur le projet de Directive européenne relative à la qualité de l’air.