Consulté sur un projet de décret relatif à la prévention des risques liés aux niveaux élevés de musique amplifiée et de bruits de voisinage, le HCSP recommande que certaines des recommandations émises dans son avis de 2013 sur l’exposition aux niveaux sonores élevés de la musique soient ajoutées au projet de décret : niveau de crête ; affichage continu et visible par le public des niveaux sonores émis, associé à une information simple des niveaux/durées indiquant les seuils de risque ; base de temps de mesurage.

Le HCSP recommande de maintenir les mesures en dB(A) et en dB(C) car les écarts entre ces deux mesures peuvent être importants dans des locaux de petite taille et ces mesures permettent de suivre des risques différents (risques auditifs pour dB(A) et sensations vestibulaires et/ou somesthésiques pouvant provoquer des nausées pour dB(C)).

Le HCSP préconise d’associer à la définition des périodes de repos auditif les modalités de signalisation des zones dédiées.

Enfin, le HCSP considère que la restriction aux lieux d’une capacité supérieure à 300 personnes, prévue par le décret, réduirait considérablement la portée préventive de la disposition, compte tenu du nombre d’établissements d’une capacité inférieure à 300 personnes, et donc de l’importance du public concerné au total.