La France a mis en place depuis une dizaine d’années une politique de diffusion publique d’indicateurs de qualité/sécurité des soins dans les établissements de santé (ES) visant à répondre à une exigence de transparence pour la population et les média sur les risques auxquels tout patient peut être exposé lors d’un séjour dans un ES, tout spécialement quant au risque infectieux. Chaque année, les ES ont l’obligation de fournir les données nécessaires au calcul de ces indicateurs au ministère de la santé qui édite les résultats sous forme d’un tableau de bord pour chaque établissement.

Le présent travail s’inscrit dans la continuité d’une expérience d’indicateurs à diffusion publique entreprise depuis plusieurs années à un moment où la réflexion sur ce sujet, tant en France qu’à l’étranger, est en pleine évolution. L’objectif du travail confié au HCSP (Commission spécialisée Sécurité des patients) étaitde voir si d’autres indicateurs, dits de résultats, pourraient être ajoutés et de proposer, en s’appuyant sur une démarche scientifiquement valide, une hiérarchisation des indicateurs éventuellement retenus afin d’aider les autorités de santé au choix final.

Les résultats produits devraient permettre d’étayer ce choix en vue de compléter les indicateurs existants du tableau de bord.

Dans une perspective d’utilisation pour une diffusion publique, les indicateurs retenus nécessitent toutefois d’être validés par les futurs utilisateurs, à savoir des représentants des professionnels de santé et des usagers. Un regard par des experts étrangers reconnus dans le domaine serait également nécessaire.